|
English | Contactez-nous | Aide | Recherche | Site du Canada | ||||
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Accueil | Notre ministre | Liste de sujets | Site de RNCan | |||||
               |
2004/02 (a) PRÉCIS D'INFORMATION PROGRAMME D'EXPANSION DU MARCHÉ DE L'ÉTHANOLLe Programme d'expansion du marché de l'éthanol, annoncé le 12 août 2003, vise à accroître la production et l'utilisation de l'éthanol-carburant au Canada et à réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) qui proviennent des véhicules de transport et influent sur l'évolution du climat. Au total, 78 millions de dollars ont été attribués dans le cadre du premier volet de ce programme. Les projets auxquels des contributions ont été allouées sont les suivants. Le nombre de litres donné est la capacité de production annuelle d'éthanol-carburant :
Le 20 octobre 2003, le gouvernement du Canada a lancé publiquement un appel d'offres, dont la date limite avait été fixée au 19 novembre de la même année. L'appel d'offres décrivait le processus de sélection, lequel comportait les étapes suivantes :
Un comité composé de représentants fédéraux de Ressources naturelles Canada, d'Agriculture et Agroalimentaire Canada et d'Industrie Canada, ainsi que d'experts externes, était chargé d'évaluer les propositions. Les experts étaient spécialisés dans des domaines comme les technologies de production de l'éthanol et le financement de même que la gestion de projets sur l'éthanol. Conseils et Vérification Canada a supervisé tout le processus d'évaluation. La capacité annuelle de 750 millions de litres d'éthanol-carburant prévue par ces projets fera plus que quadrupler la production canadienne (qui s'élève actuellement à quelque 200 millions de litres par année), portant ainsi l'accroissement de l'approvisionnement à presque 1 milliard de litres. Cette expansion, qui doit soutenir les programmes en vigueur tout comme ceux qui ont été proposés sur l'addition d'éthanol à l'essence, constitue un grand pas vers l'objectif envisagé de porter, d'ici 2010, à au moins 35 % la part du marché de l'essence contenant 10 % d'éthanol. L'atteinte de ce but exigera la production de 1,4 milliard de litres d'éthanol-carburant par année. Sur le financement original total du programme approuvé jusqu'à maintenant (100 millions de dollars), 60 millions avaient été réservés pour le premier volet des contributions, mais compte tenu du grand nombre de soumissionnaires qui ont satisfait aux huit critères d'admissibilité, cette somme a été portée à 78 millions de dollars. Le montant de la contribution allouée à chaque projet était fondé sur les contributions proposées par les entreprises dans leur soumission. Le gouvernement du Canada signera au cours des prochaines semaines des ententes de contribution avec les adjudicataires, dont certains devraient entreprendre la construction au printemps. Les contributions seront subordonnées à la consolidation du reste du financement requis pour la construction des usines et à l'obtention des autorisations environnementales nécessaires. À mesure que les usines seront construites, une partie des dépenses admissibles sera remboursée aux adjudicataires. Pourquoi l'éthanol? En ajoutant à l'essence 10 % d'éthanol à base de céréales on pourra réduire les émissions de GES de 40 % en regard de l'essence traditionnelle, tandis que cette baisse pourra atteindre 80 % avec l'emploi de mélanges produits par la nouvelle technique qui utilise la cellulose. Comme le secteur des transports est responsable d'environ 25 % des émissions de GES, le gouvernement du Canada accorde une haute priorité aux carburants peu polluants. L'incitation à utiliser de l'éthanol remonte au milieu des années 1990, quand le gouvernement du Canada a aboli la taxe d'accise sur la portion d'éthanol contenue dans les mélanges d'essence, et a mis en place un programme destiné à protéger les producteurs contre les répercussions défavorables qui découleraient d'éventuelles modifications de cette politique. L'éthanol réduit les émissions de GES, parce que la culture des céréales ou d'autres éléments de la biomasse utilisés pour sa production s'accompagne de l'absorption du dioxyde de carbone. Malgré les émissions produites lors de la conversion de la biomasse en éthanol et de la combustion de celui-ci, le résultat net est une importante réduction des émissions de GES, comparativement à la combustion de carburants fossiles comme l'essence. Le gouvernement du Canada appuie également la recherche sur l'éthanol cellulosique, susceptible de réduire les émissions de GES encore plus que l'éthanol à base de céréales. L'éthanol est habituellement extrait de l'amidon contenu dans les céréales, comme le maïs, le blé et l'orge. Le procédé consiste à convertir l'amidon en sucre qu'on fait ensuite fermenter pour obtenir de l'éthanol. La recherche accomplit de réels progrès dans le domaine de la technologie cellulosique qui permet de produire de l'éthanol à partir de résidus agricoles (dont la paille et les tiges de maïs) et de sous-produits forestiers, tels que les déchets de bois ou les plantations à rotation rapide. Le gouvernement du Canada collabore avec l'industrie à la recherche et au développement dans le but de parfaire et de commercialiser cette technologie. Grâce aux techniques actuelles, la production d'éthanol-carburant à base de céréales a un bilan énergétique positif, c'est-à-dire que l'énergie disponible dans le carburant est supérieure à celle qui est nécessaire pour la culture, le transport et la transformation de la matière première entrant dans sa fabrication. Possibilités de partenariat Le gouvernement du Canada travaille en étroite collaboration avec les provinces, les territoires et l'industrie pour promouvoir la production et l'utilisation de l'éthanol. On s'attend à ce que les partenariats constitués afin d'accroître cette production aient des retombées qui dépasseront l'investissement initial dans l'éthanol au Canada. Plusieurs provinces ont déjà exonéré de la taxe sur les carburants la portion d'éthanol contenue dans les mélanges d'essence. Outre ses avantages environnementaux, l'augmentation de la production d'éthanol comportera des perspectives économiques intéressantes, en particulier pour le secteur agricole. L'adoption des mélanges à base d'éthanol par les marchés est tout aussi importante que la hausse de la production. À l'heure actuelle, on trouve dans toutes les provinces à l'ouest du Nouveau-Brunswick plus de 1 000 points de vente au détail des mélanges éthanol-essence. Environ 7 % de l'essence vendue au Canada contient de l'éthanol. Autres programmes Le financement du Programme d'expansion du marché de l'éthanol s'inscrit dans une stratégie plus vaste de promotion des biocarburants, qui comprend aussi l'élargissement du Programme national sur l'éthanol de la biomasse, des fonds destinés aux travaux de recherche analytique et aux campagnes de sensibilisation du public, la recherche et le développement dans le volet biotechnologie de la Stratégie d'innovation, et l'investissement dans le biodiésel. D'autres programmes relatifs aux carburants de remplacement ont été annoncés dans le Budget 2003, dont les suivants :
Pour de plus amples renseignements, les médias peuvent communiquer avec :
Pour en savoir plus sur les mesures prises par le gouvernement du Canada et sur ce que vous pouvez faire, composez le 1 800 O-Canada (1 800 622-6232), ATS 1 800 465-7735 ou consultez le site www.changementsclimatiques.gc.ca |
||||||
|
|||||||