Mesure d'action précoce en matière de technologie (TEAM)
Plan d'affaires et cadre de gestion étape III
Table des matières
I. S'appuyer sur le rendement et la responsabilisation précédents
II. Description du programme des TEAM
- A) Mission
- B) Processus et caractéristiques des démonstrations des TEAM
- C) Considérations sur les attributions de fonds
- D) Salaires à partir des services votés, résumé des coûts de F–E pour les TEAM
- E) Financement théorique des TEAM
III. Principes liés à la prise de décisions et à la responsabilisation de l'étape III des TEAM
- A) Généralités
- B) Le processus d'approbation des projets des TEAM
- C) Règles et critères reliés aux TEAM
- D) Communications des TEAM
- E) Élaboration des rapports et évaluation dans le cadre des TEAM
IV. Rôles et responsabilités liés à la gestion des TEAM
- Le ministre des Ressources naturelles
- Le Sous-ministre adjoint (SMA) du Secteur de la technologie et des programmes énergétiques
- Le Comité de direction des TEAM
- Le Bureau des opérations TEAM (BOT)
- Le Comité interministériel d'examen des TEAM (CIE)
- Les agents de prestation et les autorités des TEAM
- Plan de communication
- Publics visés
- Formule
- Mise en oeuvre
- Coordination
V. Étape III des mesures d'action précoce en matière de technologie
Exemples de l'infrastructure des agents et des organismes de prestation qui réalisent les projets des TEAM
Modalités révisées régissant le financement des projets des TEAM réalisés par les agents fédéraux de prestation (30 décembre 2003)
Mesure d'action précoce en matière de technologie
Formulaire d'approbation pour la répartition des fonds et d'accréditation de l'agent de prestation des TEAM
Formulaire d'approbation pour la répartition des fonds et d'accréditation de l'agent de prestation des TEAM
Outils et liste de vérification pour l'élaboration et l'examen de propositions des TEAM
- Liste de vérification 1.0 – Prevision de reduction des gaz à effet de serre (GES)
- Liste de vérification 2.0 – Potentiel de commercialisation
- Liste de vérification 3.0 – Pénétration des marchés actuels et potentiels
- Liste de vérification 4.0 – Mise en œuvre de la commercialisation
- Liste de vérification 5.0 – Compétitivité de l'entreprise
Aperçu du Cadre de responsabilité des TEAM relié aux GES
Description préliminaire pour les SAGES en vue de l'élaboration des estimations liées au GES pour la proposition des TEAM
Directives pour élaborer un Plan directeur du projet pour les projets des TEAM
Directives pour l'élaboration du rapport technique final pour les projets des TEAM
Aperçu du protocole des SAGES
Mandat du Groupe de travail des SAGES