Circulaires des procédures internes

CPI-1-0 - Renseignements généraux

CPI-1-0-01 - Description des circulaires publiées par la Direction générale de la réglementation des radiocommunications
1^re édition, 1^er avril 2001

CPI-2-0 - Renseignements généraux

CPI-2-0-01 - Procédures relatives aux bâtis d'antenne
2^e édition, 1^er novembre 1990

CPI-2-0-02 - Directives ayant trait à la vérification des fréquences au-dessous de 960 MHz
1^re édition, 1^er septembre 1989

CPI-2-0-03 - Processus environnemental, champs de radiofréquences et consultation sur l'utilisation du sol
1^re édition, 1^er janvier 1996

CPI-2-0-04 - Directives concernant la divulgation des données de licence et l'utilisation des codes de compagnie de la série 17
1^re édition, 1^er février 1994

CPI-2-0-05 - Directives concernant la délivrance de licence à l'égard des stations radio fonctionnant dans la bande 225-400 MHz
1^re édition, 1^er février 1994

CPI-2-0-07 - Droits de licence radio
2^e édition, 1^er août 1992

CPI-2-0-08 - Procédure relative au choix des fréquences pour les stations exploitées dans les bandes d'ondes décamétriques (HF)
2^e édition, 1^er février 2000

CPI-2-0-09 - Lignes directrices ayant trait à la délivrance de licences de courte durée au ministère de la Défense nationale
3^e édition, octobre 2006

CPI-2-0-10 - Lignes directrices ayant trait à la délivrance de licences radio aux forces armées étrangères en garnison au Canada
2^e édition, octobre 2006

CPI-2-0-12 - Droits de remise en vigueur des licences de station radio
1^re édition, 1^er mars 1992

CPI-2-0-13 - Procédures relatives aux messages de coordination internationale des fréquences
3^e édition, 1^er août 2000

CPI-2-0-14 - Licence de multi-station
Révoquée le 25 avril 2006, 1^re édition, 1^er février 1997

CPI-2-1 - Mobile fixe et terrestre

CPI-2-1-01 - Délivrance des licences de station commerciale privée
1^re édition, 1^er novembre 1990

CPI-2-1-02 - Assignation des fréquences temporaires pour les événements spéciaux et «pour les chantiers»
1^re édition, 1^er janvier. 1990

CPI-2-1-04 - Autorisation relative aux récepteurs à balayage numériques
1^re édition, 27 novembre 1996

CPI-2-1-05 - Enrichisseurs de zone (30-960 MHz)
3^e édition, mars 2002

CPI-2-1-06 - Délivrance de licence dans les bandes de sécurité publique 821-824 et 866-869 MHz
1^re édition, 1^er octobre 1991

CPI-2-1-07 - La mise en oeuvre de la politique de délivrance de licences visant les systèmes fixes de radiocommunications desservant une zone restreinte
Révoquée, 1^re édition, 1^er septembre 1992

CPI-2-1-08 - Délivrance de licence à l'égard des téléphones numériques publics sans fil dans la bande 944-948,5 MHz
Révoquée le 6 juillet 2006, 1^re édition, 1^er octobre 1994

CPI-2-1-11 - Dispositifs sans fil de faible puissance
4^e édition, octobre 2002

CPI-2-1-13 - Systèmes radio souterrains utilisés dans les mines
3^e édition, novembre 2006

CPI-2-1-14 - Systèmes de télécommunications multipoint à bande étroite (STM)
4^e édition, 1^er mai 2000

CPI-2-1-23 - Procédure de délivrance de licence de station radio à l'égard des systèmes d'accès fixe sans fil exploités au-dessous de 1 GHz dans les régions rurales
2^e édition, juillet 2002

CPI-2-2 - Aéronautique

CPI-2-2-01 - Autorisation des stations mobiles installées à bord d'un aéronef
1^re édition, 1^er août 1994

CPI-2-2-02 - Procédures de sélection des fréquences pour les stations aéronautiques utilisant les bandes d'ondes métriques (VHF) (117,9875 MHz - 136,9875 MHz)
1^re édition, 1^er juin 2000

CPI-2-2-03 - Bandes de fréquences (service mobile aéronautique)
2^e édition, septembre 2002

CPI-2-2-04 - Aides à la radionavigation aéronautique
2^e édition, 1^er août 2001

CPI-2-2-07 - Directives ayant trait à la délivrance de licences pour les aéronefs dont le ministère de la Défense nationale est propriétaire
2^e édition, mars 2002

CPI-2-2-08 - Utilisation des fréquences d'un autre service par les stations mobiles du service aéronautique
3^e édition, octobre 2002

CPI-2-3 - Maritime

CPI-2-3-01 - Délivrance de licence aux stations de navires
1^re édition, 1^er janvier 1992

CPI-2-3-02 - Délivrance des licences de station côtière
1^re édition, 1^er janvier 1992

CPI-2-3-03 - Bandes de fréquences (service mobile maritime)
1^re édition, 1^er février 1992

CPI-2-3-04 - Aides à la navigation (service mobile maritime)
1^re édition, 1^er août 1992

CPI-2-3-05 - Utilisation des fréquences du service mobile maritime par les stations portatives dans le service commercial privé
1^re édition, 1^er juillet 1992

CPI-2-3-06 - Utilisation des fréquences du service mobile maritime par les stations portatives qui sont associées aux navires
1^re édition, 1^er juillet 1992

CPI-2-3-07 - Identités dans le service mobile maritime (ISMM)
6^e édition, juin 2003

CPI-2-3-08 - Utilisation de fréquences d'un autre service par les stations mobiles maritimes
1^re édition, 1^er mai 1992

CPI-2-3-09 - Demandes d'autorisation de fréquences en vue de visites portuaires
1^re édition, 1^er février 1994

CPI-2-5 - Service de radiorepérage

CPI-2-6 - Stations spatiales

CPI-2-6-07 - Déplacement transfrontalier des unités de reportage d'actualités par satellite
1^re édition, 1^er mai 1993

CPI-2-6-08 - Récepteurs du système de positionnement global par satellite (GPS)
1^re édition, 1^er janvier 1994

CPI-2-7 - Certification d'opérateur radio

CPI-2-7-01 - Guide pour remplir la formule 16-900
1^re édition, 24 août 1988

CPI-2-7-04 - Accréditation d'instituts donnant l'enseignement en vue d'obtenir le certificat général d'opérateur radio
1^re édition, 1^er juin 1997

CPI-2-8 - Amateur

CPI-2-8-01 - Procédure d'attribution de préfixes spéciaux pour les indicatifs d'appel d'amateur
Révoquée, 1^re édition, 1^er juillet 1989

CPI-3-0 - Renseignements généraux

CPI-3-11 - Enquêtes ministérielles

CPI-3-11-01 - Enquêtes ministérielles
2^e édition, 1^er octobre 1990

CPI-3-12 - Services de spectrographie

CPI-3-13 - Enquêtes - systèmes de radiocommunications

CPI-3-14 - Enquêtes grand public

CPI-3-14-01 - Déterminations du brouillage préjudiciable à l'égard du matériel radiosensible
1^re édition, 1^er avril 1997

CPI-3-14-02 - Procédures de recouvrement des coûts des enquêtes sur le brouillage relié aux lignes électriques
1^re édition, 1^er janvier 1994

CPI-3-15 - Inspections de navires

CPI-3-16 - Inspections radiodiffusion

CPI-3-21 - Échantillonnage - fixe terrestre

CPI-3-22 - Respect des conditions de licence

CPI-3-22-01 - Conformité des stations radio à la Loi sur la radiocommunication
1^re édition, 1^er september 1994

CPI-3-23 - Enquêtes dirigées

CPI-3-24 - Application de la loi et des règlements

CPI-3-24-02 - Enquêtes et éléments de preuve (1^re édition,1^er février 1994)
Présentement en révision

CPI-3-24-03 - Délégation de pouvoirs ministériels (1^re édition, 1^er mars 1994)
Présentement en révision

CPI-3-24-04 - Mandats d'entrée et mandats de perquisition
(1^re édition, 1^er septembre 1993)
Présentement en révision

CPI-3-24-05 - Détention, confiscation et disposition des biens saisis
(2^e édition, décembre 1998)
Présentement en révision

CPI-3-24-06 - Saisie de choses bien en vue (1^re édition, 1^er juin 1998)
Présentement en révision

CPI-3-24-07 - Suspension et annulation des autorisations de radiocommunication (1^re édition, 1^er mars 1994)
Présentement en révision

Revoquée - CPI-3-24-08 - La loi canadienne
1^re édition, 1^er juillet 1992

CPI-3-24-09 - Interception des radiocommunications
2^e édition, 1^er juillet 1995

CPI-3-24-10 - Procédure de vérification des activités des examinateurs délégués
1^re édition, 1^er mars 1995

CPI-3-24-11 - Amendes administratives
1^re édition, 1^er juin 1997
Présentement en révision

CPI-3-24-13 - Citation à comparaître et sommation pour les infractions à la Loi sur la radiocommunication qui sont punissables sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire (1^re édition, 1^er janvier 1999)
Présentement en révision

CPI-3-25 - Surveillance du spectre

CPI-3-26 - Règlements du spectre - politiques et normes

CPI-3-26-01 - Relations avec les clients
1^re édition, 1^er mars 1989