(Valleyfield, Québec) Le 25 octobre 2006, à 20 h 20, des policiers du Détachement de la vallée centrale du St-Laurent - Bureau de Valleyfield et des agents de l’Agence des services frontaliers du Canada de Cornwall, en Ontario, ont intercepté un camion Dodge Ram 1500, 1995 sur l’autoroute 20 est près de la sortie 19 pour Les Cèdres, au Québec, après l’avoir suivi depuis la région de Cornwall. Après vérification, les policiers ont fouillé le camion et ont découvert une grande quantité de cigarettes illégales. La GRC a saisi 2 500 cartouches de cigarettes de marque DK, ce qui représente un total de 500 000 cigarettes non estampillées en conformité avec la Loi de 2001 sur l’accise. Le camion, qui appartient à un adolescent de 17 ans d’Akwesasne, en Ontario, a également été saisi. Le conducteur, âgé de 18 ans du chemin St. Regis, à Hogansburg, New York, a été arrêté et fera face à des accusations en vertu du paragraphe 32(1) de la Loi de 2001 sur l’accise (possession illégale de produits du tabac non conformes aux dispositions de la Loi de 2001 sur l'accise en matière d'estampillage). Il pourrait aussi faire l’objet d’accusation par la Sûreté du Québec en vertu de la Loi concernant l'impôt sur le tabac.

Le conducteur est passible d’une amende minimale de 80 000 $ en vertu de la Loi de 2001 sur l’accise et d’une peine sévère en vertu de la Loi concernant l'impôt sur le tabac. Cette intervention des policiers a une fois de plus permis d’éviter qu’une quantité importante de cigarettes de contrebande fabriquées aux États-Unis ne soient vendues illégalement dans l’ouest du Québec.

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Serg. Michael Harvey
(613) 937-2800, poste 293
Détachement de la vallée centrale du St-Laurent - Bureau de Cornwall