Bois d'oeuvre résineux

Avis aux exportateurs

• L'Accord sur le bois d'œuvre résineux en vigueur
• Exportations de bois d’œuvre résineux vers les États Unis : Entrée en vigueur de l’Accord sur le bois d’œuvre résineux et règles en vigueur pendant la période de transition du 12 octobre au 31 décembre 2006 SER145
• Régions de Colombie-Britannique : Désignation de région pour les producteurs de bois d'oeuvre du Colombie-Britannique (pdf)
• Exportations de bois d'œuvre résineux vers les États-Unis : report des nouvelles exigences en matière de licences d’exportation SER144
• Exportation de bois d'oeuvre résineux aux États-Unis - exigences relatives aux licences SER143
• Vérification des expéditions de bois d'œvre résineux aux États-Unis SER-141 - prolongation de la date limite
• Vérification des expéditions de bois d’œuvre résineux aux États-Unis SER-141
• Bois d'oeuvre résineux : principes d'attribution des parts de
  contingent
• Fermeture des comptes se rapportant à l'Accord canado-américain sur le bois d'œuvre résineux de 1996 SER137
• Contrôle des exportations de bois-d'oeuvre résineux vers les États-Unis : Diminution des exigences pour l'obtention d'une licence SER136
• Surveillance des exportations de bois-d'oeuvre résineux vers les États-Unis SER132
• Bois d'oeuvre résineux : Sous-utilisation (option de retour de parts - modification) SER131
• Bois d'oeuvre résineux: Sous-utilisation (option de retour de parts) SER130
• Bois d'oeuvre résineux : Perception des sommes dues lorsqu'une licence d'exportation est délivrée Partie II SER129
• Bois d'oeuvre résineux : Perception des sommes dues lorsqu'une licence d'exportation est délivrée SER128
• Bois d'oeuvre résineux : Mise en oeuvre de l'entente de principe pour régler le difféerend sur le bois texturé au planage SER127
• Bois d'oeuvre résineux : Prix des licences d'exportations SER124
• Bois d'oeuvre résineux : Politique américaine vis-à-vis les expéditions mixtes SER125
• Avenir du commerce du bois d'eouvre résineux avec les États-Unis SER122
• Bois d'oeuvre résineux : Entente concernant les droits de coupe de la Colombie-Britannique SER120
• Bois d'oeuvre résineux : bois texturé au planage et bois entaillé SER118
• Poteaux préforés en bois résineux SER114
• Bois d'oeuvre résineux: sous-utilisation du niveau d'exportation SER112
• Bois d'oeuvre résineux : réaffectation d'une part de contingent SER110
• Bois d'oeuvre résineux : colombages percés SER-108
• Bois d'oeuvre de résineux : mécanisme de croissance SER-107
• Bois d'oeuvre résineaux : Transférabilité SER-98
• Bois d'oeuvre résineux : Attribution des niveaux d'exportation SER-94
• Article 5104 : Produits de bois d'oeuvre SER-90

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