Page d'accueil Représentation à Washington Canada-US Law Institute

Notes pour un exposé devant le Canada-US Law Institute
École de droit, Université Case Western Reserve
Cleveland, Le 8 avril 2006

Colin Robertson
Ministre et chef (Secrétariat de la représentation à Washington)
Ambassade du Canada, Washington (D.C.)

D’abord, sachez qu’il peut être intimidant d’être voisin des Américains.

Comme le proclame fièrement l’hymne national des États-Unis, Dieu « a répandu sa lumière sur vous ». Le moins qu’on puisse dire, c’est que les Américains ont confiance en eux-mêmes.

Ainsi, le fait de vivre à côté du pays le plus prospère et le plus puissant du monde oblige les Canadiens à être alertes et déterminés, en plus de se montrer aptes, jour après jour, à marcher sur des œufs.

Un jour, Pierre Trudeau a comparé notre relation avec celle entre une souris et un éléphant. Personnellement, je préfère l’image qu’a donné de nous la revue The Economist, soit celle d’un orignal « décontracté ».

Cela dit, que nous soyons des souris ou des orignaux, nous partageons avec les Américains une situation privilégiée à l’é chelle mondiale.

Ce soir, je vais vous parler des relations entre le Canada et les États-Unis parce que Henry King m’a demandé de faire. Henry est notre consul honoraire à Cleveland et compte depuis longtemps parmi les « amis du Canada ». Qui plus est, personne ne dit non à un homme qui incarne le respect et la sagesse.

Au nom du Canada, permettez-moi, Henry, de vous remercier pour ce que vous et le Canada-United States Law Institute avez fait, pendant toutes ces années, afin de consolider les fondements intellectuels des relations entre nos deux pays par la tenue de conférences telles que celle-ci. Comme mon ami Jon Fried me l’a rappelé à diverses occasions, cette conférence est unique et extrêmement utile. Les introspections et les connaissances que vous y suscitez entraînent des applications pratiques qui nous sont mutuellement profitables.

Aujourd’hui, je vais parler de valeurs et d’intérêts. Je vais parler de la manière dont nous défendons ces valeurs chez nous et à l’échelle mondiale, dans des endroits comme l’Afghanistan. Je parlerai de nos intérêts commerciaux. Je parlerai aussi de deux préoccupations canadiennes qui persistent, soit le bois d’œuvre et la législation américaine sur la frontière, qui risque de restreindre les échanges de personne à personne permettant de soutenir et d’accentuer nos relations, lesquelles demeurent un modèle pour le reste du monde.

Il y a environ deux semaines, j’ai rencontré Frank Graves, d’EKOS. Frank est sondeur, et il est très bon dans son métier.

Or, la conclusion de son dernier sondage en surprendra certains : le Canada et les États-Unis ne sont pas « comme l’eau et le feu », pour reprendre une expression utilisée à l’occasion d’un récent sondage sur les relations entre les deux pays.

En fait, comme me l’a affirmé Graves, « nos sociétés sont les deux plus semblables du monde », et elles ont tendance à se rapprocher plutôt qu’à s’éloigner l’une de l’autre. Bien sûr, il y a des différences, mais celles-ci sont liées principalement à l’évolution en parallèle de nos structures de gouvernance, de même qu’à notre diversité régionale – chose que nous avons d’ailleurs en commun.

Quoi qu’il en soit, Graves a ajouté que nos deux pays vivent aujourd’hui une période de changement et de bouleversements.

Pourtant, selon Graves, les Canadiens font preuve d’une remarquable confiance en eux-mêmes. À l’étranger, nous nous définissions de plus en plus en fonction de ce que nous sommes, et non de ce que nous ne sommes pas, ce qui se manifeste par la lutte de nos troupes pour la liberté et la démocratie dans des endroits comme l’Afghanistan, par les réalisations de nos athlètes aux Olympiques, par le succès de nos artistes et de nos auteurs sur le marché mondial, et par le maintien de notre prospérité économique au pays.

Ainsi, les Canadiens et les Américains n’ont jamais été aussi proches du point de vue des valeurs et des intérêts qu’ils ont en commun. En outre, à titre de cooccupants de la moitié supérieure de l’Amérique du Nord, nous avons beaucoup de raison d’être fiers :

• nous partageons la frontière la plus longue et la plus sûre du monde;
• notre commerce bilatéral est le plus important du monde;
• notre ouverture extraordinaire aux gens et aux idées font envie au reste du monde.

Ces réalisations, nous les entretenons par notre engagement conjoint envers la primauté du droit et le respect des droits de la personne, consolidé par nos sentiments fraternels et nos valeurs communes.

Lorsqu’on vit à Washington, on ressent toujours vivement que les États-Unis sont en guerre. Dans ce contexte, les Américains ont besoin de savoir ce que fait le Canada pour soutenir notre sécurité commune dans le cadre de la lutte internationale contre le terrorisme et pour protéger notre espace commun en Amérique du Nord.

Le NORAD, qui a ses quartiers généraux en retrait de Colorado Springs et de Winnipeg, représente la pierre angulaire de nos relations de défense. En 2007, nous fêterons le demi-siècle de ce mécanisme de coopération binationale. Son commandant adjoint est un Canadien, et c’est aussi un Canadien, le lieutenant-général Rick Findlay, qui a ordonné le décollage immédiat des chasseurs du NORAD le 11 septembre 2001. Comme vous le savez, lorsque le président Bush a fermé les frontières des États-Unis, 233 avions à réaction américains étaient encore en vol.

Ils ont donc atterri au Canada, de même que leurs 33 000 passagers, notamment à Halifax et à Gander. Dans cette dernière ville, la population a ainsi doublé soudainement, et les amitiés forgées au cours de cette « Action de grâces » précoce durent encore à ce jour. Le regretté Stephen Jay Gould, dont l’avion avait pour sa part été stationné à Halifax, a décrit l’hospitalité canadienne comme un « acte extraordinaire d’humanité ».

Telle est la chose à faire entre voisins.

Cela dit, l’objectif du NORAD, c'est-à-dire la protection de l’Amérique du Nord, sera toujours d’actualité. De fait, nous voulons élargir le modèle du NORAD d’« une équipe pour deux pays », de manière à renforcer encore notre défense conjointe et la sécurité du territoire nord-américain. C’est pourquoi nous avons récemment créé Commandement Canada et apporté à notre budget de défense les hausses les plus importantes depuis la Seconde Guerre mondiale.

Qu’on le veuille ou non, nous vivons à une époque où les États fragiles et faillis sont nombreux. Au cours des quinze dernières années, les Forces canadiennes ont participé à 146 missions différentes. Seulement dans les Balkans, nous avons dépêché par roulements successifs plus de 40 000 militaires. L’« interopérabilité » est le terme utilisé pour décrire la coopération canado-américaine en mer, mais celle-ci s’étend aussi à toutes nos opérations de défense.

En riposte aux attentats du 11 septembre 2001, l’Afghanistan a été notre premier théâtre d’opération. Nous y sommes d’abord allés dans le cadre de l’opération Enduring Freedom, en octobre 2001, et plus de 16 000 Canadiens y ont été depuis en service actif sur terre, en haute mer et dans les airs.

Le mois dernier, à l’occasion de son premier voyage officiel à l’étranger, le premier ministre Stephen Harper a passé trois nuits auprès des 2 300 militaires canadiens stationnés en Afghanistan. La plupart d’entre eux sont postés dans la région de Kandahar, où le Canada dirige l’équipe de reconstruction provinciale. Arrivés en février, ils ont pris le relais des forces américaines dans le cadre de la force opérationnelle Gun Devil.

À la cérémonie de passation des pouvoirs, le commandant américain a décrit ainsi le transfert des opérations : « Le changement qui s’effectue aujourd’hui se compare à un changement de ligne au hockey – c’est la même équipe qui arrive sur la glace, et il n’y a que les capacités particulières qui changent. »

Le Canada est en mission à Kandahar, car, pour reprendre les mots du premier ministre Harper, « les événements qui surviennent dans des endroits comme l’Afghanistan nous concernent et présentent une menace pour nous tous au Canada ».

Sur le terrain, nous faisons des progrès. Comme l’a observé le Premier ministre, « la reconstruction contribue à réduire la pauvreté; des millions de personnes peuvent maintenant voter; les femmes jouissent de plus de droits et de possibilités économiques… et les enfants afghans sont retournés à l’école pour apprendre la même chose que les enfants canadiens. »

Malheureusement, la libération des Afghans a un prix.

Jusqu’à présent, une douzaine de jeunes militaires canadiens ont perdu la vie au combat. En janvier, un de mes collègues, qui avait un an d’avance sur moi à l’école, a été tué par un engin explosif improvisé.

Tel est le prix de la liberté.

Comme l’a affirmé le Premier ministre, « nous ne prenons pas d’engagements pour nous sauver à la première difficulté. Ce n’est pas notre façon de faire. »

Par ailleurs, nous collaborons avec les États-Unis non seulement en Afghanistan, mais aussi ailleurs dans le monde. Plus près de chez nous, il y a d’autres points chauds où nous intervenons, notamment en Haïti. De plus, une personne de mon équipe est partie au Soudan pour contribuer aux efforts multinationaux visant à résoudre la situation tragique au Darfour, provoquée par la guerre civile. Élections Canada a pour sa part dirigé les équipes internationales qui ont facilité l’organisation des élections en Iraq, et nous partageons avec les Iraquiens notre expérience en matière d’administration d’une fédération. La GRC, quant à elle, dirige en Jordanie une école de police pour les Iraquiens.

Le maintien de l’ordre, il va sans dire, est essentiel à la primauté du droit.

La GRC n’est pas seulement notre police nationale, mais aussi celle de huit de nos provinces ainsi que de nombreuses villes et petites municipalités.

Pour veiller à la sécurité de l’Amérique du Nord, elle collabore étroitement avec le FBI et les autres organismes américains d’exécution de la loi. À cet égard, il est intéressant de se pencher sur le travail de nos équipes intégrées de la police des frontières. Leur démarche reflète celle de nos forces armées. Voici un extrait de leurs règles de fonctionnement :

[TRADUCTION] « À travail partagé, mérite partagé. Selon ce principe, on ne fait pas de distinction entre ce que saisit la GRC ou la patrouille frontalière des États-Unis. L'efficacité se mesure à ce que l'équipe réussir à saisir, point final. »

En réalité, il devrait s’agir d’un point d’exclamation.

Dans la guerre contre le terrorisme et dans la campagne visant à maintenir la sécurité de l’Amérique du Nord, nous sommes à la fois des alliés et des partenaires.

Nous sommes des alliés, car les attaques contre les États-Unis sont des attaques contre nous tous, tout comme les attentats perpétrés à Londres, à Charm el-Cheikh, en Espagne et contre des touristes en Asie.

Nous sommes aussi des partenaires, car c’est ainsi que les Canadiens et les Américains font des affaires : ensemble.

J’en sais quelque chose, car je faisais partie de l’équipe qui a négocié notre premier accord de libre échange, de même que l’ALENA. Aujourd’hui, nous tirons d’immenses avantages de l’accès mutuel à nos marchés respectifs.

En fait, le processus de libre-échange a fait passer le Canada d’un pays commerçant à un pays de négociants. Et nous connaissons la prospérité. De 1997 à 2005, le Canada a figuré en tête du G7 sur le plan de la croissance du PIB par habitant et de la croissance de l’emploi. En février, notre taux de chômage a atteint son niveau le plus bas en plus de 30 ans.

La Banque du Canada, par sa discipline monétaire, maintient de faibles taux d’inflation se situant entre un et trois pour cent.

Le gouvernement, par sa discipline financière soutenue, a réduit son rapport dette-PIB à 26 %, soit le plus bas de tout le G7.

En outre, puisque nous sommes soucieux de la démographie, nous avons pris des mesures difficiles mais nécessaires au bon calcul actuariel du régime de retraite générale pour les 75 prochaines années.

Déjà, nous avons bénéficié de huit budgets excédentaires consécutifs. Il y a deux semaines, pour la sixième année de suite, KPMG a désigné le Canada comme le pays du G7 où les coûts liés aux affaires sont les moins élevés.

Cette réussite économique donne à nos gouvernements, tant fédéral que provinciaux, une certaine marge de manœuvre pour apporter des améliorations tangibles à nos écoles et à nos universités, à nos hôpitaux et à notre système de santé. Aujourd’hui, nous avons besoin de diplômés en bonne forme, habiles aussi bien avec la technologie qu’avec les chiffres, auxquels viennent s’ajouter des immigrants possédant des compétences complémentaires et de nouvelles idées. Nous en avons besoin pour être compétitifs, et aussi pour faire notre juste part sur le plan de la paix et de la sécurité internationales.

Par le fait même, cela fait de nous un partenaire plus fort dans le cadre de notre collaboration visant le maintien de notre intérêt commun : la compétitivité de l’Amérique du Nord sur le marché mondial.

Aujourd’hui, plus de 96 % de nos échanges se font sans droits ni tarifs douaniers, en majorité par camions traversant nos frontières de part et d’autres, en moyenne toutes les quarante-cinq secondes.

Le quart des exportations des États-Unis sont destinées au Canada, qui représente pour les produits américains un plus gros marché que celui des 25 pays de l’Union européenne réunis.

Pour le formuler autrement, je peux vous dire que 38 États américains ont le Canada pour principal marché, et que plus de cinq millions d’emplois en dépendent aux États-Unis.

À lui seul, le commerce entre l’Ohio et le Canada s’est élevé à près de 30 milliards de dollars l’année dernière. D’ailleurs, pour l’Ohio, la valeur des ventes destinées au Canada a été comparable à celle de tous les autres marchés d’exportation réunis. Dans cet État, plus de 212 000 emplois dépendent du commerce avec le Canada, dont 30 000 ici même, dans la région de Cleveland.

Comme on le sait, Lou Dobbs parle beaucoup de l’« exportation des emplois américains ». Il faut toutefois savoir que, comme pour ses sermons sur les « frontières désagrégées », il n’a pas tendance à dire toute la vérité.

L’an dernier, les Canadiens sont ceux qui ont investi le plus aux États-Unis. Cela correspond à des emplois – plus de 1 300 en Ohio seulement – créés par des entreprises comme CGI, Novelis, CSA et Nortel, et d’autres qui possèdent un nom local, comme Empire Plow Company, dont la société-mère se trouve en Saskatchewan. Ici, dans le comté de Cuyahoga, plus de 1 600 personnes sont employées directement par 87 entreprises de propriété canadienne.

L’an dernier encore, nos dirigeants ont entamé au Texas un processus visant à accroître notre prospérité par l’amélioration de notre coopération économique, tout en veillant à la sécurité de l’Amérique du Nord. Il y a dix jours, à Cancún, les présidents Bush et Fox ainsi que le premier ministre Harper ont rediscuté de cette initiative et réitéré l’engagement de nos pays à s’occuper ensemble, pour l’Amérique du Nord, de compétitivité, de coopération réglementaire, de gestion des urgences, de sécurité énergétique et d’établissement de frontières sûres et efficaces.

Or, ce processus ne pourra réussir qu’avec la participation active des entreprises. Les résultats en valent la peine. Le processus de libre-échange nous a permis de nous attaquer aux tarifs douaniers, de mettre les joueurs sur un pied d’égalité et de nous doter d’un mécanisme juste et impartial de règlement des différends; un mécanisme qui fonctionne.

Du moins, la plupart du temps.

Bien sûr, le discours d’un représentant du Canada ne saurait être complet sans une référence au différend sur le bois d’œuvre. Comme l’a mentionné plus tôt cette semaine l’ambassadeur Michael Wilson, mon patron, devant la Chambre de commerce américaine à Washington, ce différend « ternit ce qui est, de quelque manière qu’on l’envisage, une relation exceptionnelle ».

Par conséquent, la résolution de ce différend est notre priorité absolue, non seulement en raison des problèmes qu’il cause à de nombreux Canadiens, mais aussi parce que, pour bien des Canadiens, il est en train de devenir le baromètre de l’état de nos relations.

Ce qu’il faut savoir, c’est qu’il y a un paradoxe sur le plan des relations entre le Canada et les États-Unis : plus elles sont solides, plus on accorde d’attention à nos éventuels différends.

Autrement dit, le différend sur le bois d’œuvre est l’exception qui confirme la règle, c'est-à-dire que les relations entre nos deux pays sont « très, très bonnes et notre commerce bilatéral, très, très fluide », pour reprendre les mots de mon patron.

Quoi qu’il en soit, les Canadiens réagissent viscéralement à ce différend, car après avoir obtenu des décisions favorables de la part de tant de groupes spéciaux de l’ALENA et de l’OMC, ils considèrent qu’il s’agit d’une question d’équité et de respect de la primauté du droit. Il en va de même pour d’autres participants au commerce international.

Pourtant, à partir de votre propre acte fondateur, la première constitution écrite du monde, vous avez ouvert la voie à un système international fondé sur des règles; qu’il s’agisse de s’occuper de paix ou de sécurité par le biais l’ONU, ou encore de commerce libre et équitable par le biais du GATT, d’abord, puis de l’OMC, les Américains se sont dotés des plus hautes normes morales et juridiques pour régler leur comportement, et ils sont fiers que leur pays soit un État de droit.

Néanmoins, dans le différend sur le bois d’œuvre, les attentes des Canadiens ont été déçues.

Ce différend est à l’ordre du jour depuis plus de 25 ans; tantôt il s’estompe, tantôt il s’accentue. Dans sa phase la plus récente, les entreprises canadiennes ont payé au-delà de cinq milliards de dollars en droits, bien que les groupes successifs de l’ALENA aient donné gain de cause au Canada. Hier, la Cour de droit international des États-Unis a statué que les douanes américaines violaient l’ALENA dans son application de l’amendement Byrd.

Malgré tout, le différend persiste.

Le fait est que nous jouissons d’un avantage concurrentiel par rapport au bois : au nord du 52e parallèle, la forêt est surtout boréale, et le bois qu’on y récolte est idéal pour la charpente des maisons dans lesquelles les Américains veulent vivre.

Je suis conscient que le point de vue des producteurs de bois d’œuvre américains est tout autre. Il n’en demeure pas moins que, dans le cadre d’une économie de plus en plus intégrée, y compris dans le secteur du bois d’œuvre, ce différend qui s’envenime nuit aux intérêts de nos deux pays. Entre-temps, les importations de tiers pays ont déjà augmenté de 780 % au cours des dix dernières années, au détriment de la part de marché des producteurs tant canadiens qu’américains.

Comme l’a observé l’ambassadeur Wilson, la négociation d’une solution ne sera ni rapide ni facile, mais une solution doit être trouvée.

Tandis que la Chine et l’Inde prospèrent et que l’Union européenne prend de l’expansion, notre querelle nous détourne de ce qui devrait être notre objectif principal et commun : le maintien de la compétitivité nord-américaine.

Le premier ministre Harper et le président Bush se sont tous deux engagés à mettre fin au différend sur le bois d’œuvre. Nous devons le résoudre, et d’une manière durable, car fermer la porte au commerce n’est pas la solution.

Parlant de porte fermée, je veux maintenant vous parler d’un autre sujet chaud qui nous préoccupe grandement : la législation sur la sécurité du territoire qui obligerait les Canadiens, dès le 1er janvier 2008, à présenter un passeport pour entrer aux États-Unis, et qui en exigerait autant des Américains souhaitant rentrer aux États-Unis depuis le Canada.

Des deux côtés de la frontière, les entreprises affirment que le fait d’entraver la circulation de personnes entre nos deux pays entraînera une réduction importante de nos échanges commerciaux et de notre tourisme.

Voilà qui est grave et qui se fera au détriment des progrès que nous avons faits, par le biais de l’initiative sur la « frontière intelligente », pour rendre notre frontière commune à la fois sûre et propice au commerce.

Certains d’entre vous sont sans doute venus ici en voiture. Personnellement, quand j’étais scout, j’avais l’habitude de me rendre à Minot, à Fargo, à Grand Forks et Minneapolis pour participer à des jamborees. Exigez un passeport, et ce genre d’événement ira en déclinant. Déjà, quand j’étais petit, il était assez difficile pour ma mère de mettre mes chaussettes et mes sous vêtements dans mon bagage… et, pour moi, de bien les ramener à la maison!

Cela dit, compte tenu de tout ce que nous avons réussi à accomplir ensemble, en Amérique du Nord et dans le monde, je suis persuadé que nous pouvons trouver un moyen de nous éviter l’obligation de présenter un passeport pour traverser notre frontière.

Je vous demande simplement de vous poser ces questions :

• En exigeant un passeport, avec tous les coûts et les dérangements qui en découlent, rendra-t-on vraiment les États-Unis plus sûrs?
• Contre qui et quoi cherchons-nous à nous protéger?
• La perturbation de notre économie ne fait-elle pas précisément partie des objectifs d’al-Qaïda?
• Nous, Canadiens, représentons-nous vraiment une menace? Bon, sur la glace, peut-être.
• Si c’est une question de confiance, ne sommes nous pas dans la même situation?
• Le fait d’entraver la libre circulation des personnes contribuera-t-il vraiment à notre sécurité?

Qu’on se le tienne pour dit : nos deux pays sont jeunes, ce sont des pays de pionniers qui valorisent le risque et l’ouverture. Par le fait même, il se trouve que nous faisons envie au reste du monde.

Robert Thompson, un député canadien, a déjà affirmé que, même si certains l’ignorent peut-être, le Canada est le meilleur ami des États-Unis. Derek Burney, ancien ambassadeur à Washington pour qui j’ai travaillé, a ajouté cette précision : qu’on le veuille ou non, les Américains sont les meilleurs amis des Canadiens.

Vous tous ici présent êtes au conscient de l’ampleur de notre amitié, et, au cours de ces nombreuses années d’engagement et de conférences sous la direction de Henry King, vous avez sans cesse contribué à fortifier et la faire grandir cette amitié.