Tarif des douanes (1^er janvier 2005)

• Table des matières
• Voir aussi,
  • Résumé des changements à la Codification du Tarif de 2005

CODIFICATION MINISTÉRIELLE DU TARIF DES DOUANES 2005

Cette codification est fondée sur les renseignements disponibles les plus fiables au moment de publication. Les modifications apportées au Tarif des douanes après le 1^er novembre 2004 ne sont pas comprises. Toutefois, elles figureront dans la trousse de modification.

Voici les modifications qui ont été apportées à la codification du Tarif des douanes, version 2005 :

• Sur recommandation du ministre des Finances et en vertu de l'article 14 du Tarif des douanes, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Décret modifiant l'annexe du Tarif des douanes, 2004-4, C.P. 2004-1095, DORS/2004-213 (diverses dates d'entrée en vigueur);
• modifications aux suffixes statistiques

Toutes les modifications sont identifiées au moyen de traits de modification.

Un résumé des changements décrivant la situation de chacune de ces modifications est également joint à titre de référence.

La codification ministérielle du Tarif des douanes de 2005 comprend également les réductions de taux. Ces modifications ne sont pas signalées par des traits de modification.

Ce site sera mis à jour au fur et à mesure que des modifications surviendront au cours de l'année.

Le 1^er janvier 2005

Table des matières

Les fichiers ci-dessous sont disponibles en format PDF. Si vous avez de la difficulté à lire les fichiers PDF, veuillez lire cet avis.

• Loi concernant l'imposition, et l'exonération, de droits de douane ou d'autres droits, et la mise en oeuvre de la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises
• Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé
• Liste des pays et traitements tarifaires qui leur sont accordés
• Lignes directrices administratives

Table des sections et des chapitres du système harmonisé

SECTION I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL

Chapitre

SECTION II
PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

SECTION III
GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE

SECTION IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUES

SECTION V
PRODUITS MINÉRAUX

SECTION VI
PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES

1. Éléments chimiques
2. Acides inorganiques et composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
3. Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfures des éléments non métalliques
4. Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux
5. Sels et peroxosels métalliques des acides inorganiques
6. Divers

29. Produits chimiques organiques

1. Hydrocarbures et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2. Alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
3. Phénols et phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
4. Éthers, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones, époxydes avec trois atomes dans le cycle, acétals et hémi-acétals, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
5. Composés à fonction aldéhyde
6. Composés à fonction cétone ou à fonction quinone
7. Acides carboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
8. Esters des acides inorganiques et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
9. Composés à fonctions azotées
10. Composés organo-inorganiques, composés hétérocycliques, acides nucléiques et leurs sels, et sulfonamides
11. Provitamines, vitamines et hormones
12. Hétérosides et alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
13. Autres composés organiques

SECTION VII
MATIÈRES PLASTIQUES OU OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

1. Formes primaires
2. Déchets, rognures et débris; demi-produits; ouvrages

SECTION VIII
PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX

SECTION IX
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

SECTION X
PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS

SECTION XI
MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

1. Autres articles textiles confectionnés
2. Assortiments
3. Friperie et chiffons

SECTION XII
CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX

SECTION XIII
OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

1. Produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et produits réfractaires
2. Autres produits céramiques

SECTION XIV
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES

1. Perles fines ou de culture, pierres gemmes et similaires
2. Métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux
3. Bijouterie, joaillerie et autres ouvrages

SECTION XV
MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX

1. Produits de base; produits présentés sous forme de grenailles ou de poudres
2. Fer et aciers non alliés
3. Aciers inoxydables
4. Autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés

SECTION XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

SECTION XVII
MATÉRIEL DE TRANSPORT

SECTION XVIII
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

SECTION XIX
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

SECTION XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS

SECTION XXI
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ

1. Dispositions d'exonération
2. Dispositions d'interdiction