Politiques et lignes directrices

Appel d'une décision relative aux subventions du CRSNG

Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral et chercher d'autres sources d'appui financier

• Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral
  • Recherche relevant de plus d'un organisme
  • Appui à la recherche en psychologie
• Relation entre les demandes présentées au CRSNG et les autres sources d'appui financier

Exigences concernant certains types de recherche

• Recherche exigeant des sujets humains
• Recherche utilisant des cellules souches pluripotentes humaines
• Recherche exigeant l'utilisation d'animaux
• Substituts à l'utilisation d'animaux
• Recherche présentant des risques biologiques
• Recherche utilisant des substances radioactives
• Recherche pouvant avoir des incidences sur l'environnement
  (Remarque : Cette section ne s'applique pas aux titulaires d'une bourse.)
• Chercheurs travaillant avec les collections universitaires
• Accès à des services spéciaux ou à des installations spéciales (comme l'utilisation de temps-navire)
• Licences pour la recherche au Yukon, dans les Territories du Nord-Ouest et au Nunavut

Lignes directrices générales sur l'annonce publique de subventions importantes du CRSNG

Lignes directrices relatives aux organismes participant aux programmes de partenariats de recherche

• Lignes directrices sur l'admissibilité des partenaires
• Lignes directrices sur l'admissibilité et la valeur des contributions en nature

Lignes directrices sur l'élaboration et l'évaluation des demandes en génie et en sciences appliquées

• L'excellence des candidats
• Le mérite de la proposition

Lignes directrices sur l'élaboration et l'évaluation des demandes de recherche interdisciplinaire

Loi sur l'accès à l'information et Loi sur la protection des renseignements personnels (AIPRP)

• Loi sur l'accès à l'information
• Loi sur la protection des renseignements personnels
• Utilisation et divulgation des renseignements personnels fournis au CRSNG

Politique du CRSNG en matière d'évaluation environnementale (EE)

• Document d'information sur l'évaluation environnementale

Politiques et lignes directrices sur l'élaboration et l'évaluation des contributions à la recherche et à la formation

• Contributions à la recherche
• Contributions à la formation de personnel hautement qualifié

Énoncé de politique des trois Conseils (ÉPTC) : Éthique de la recherche avec des êtres humains

• Didacticiel d'introduction à l'Énoncé de politique des trois Conseils

Énoncé de politique des trois Conseils (ÉPTC) : Politique inter-conseils sur l'intégrité dans la recherche et les travaux d'érudition

• Principes et responsabilités
• Méthodes pour la promotion de l'intégrité, et la prévention et la résolution d'inconduites en recherche
• Cadre de référence pour l'examen inter-conseils des politiques institutionnelles concernant l'intégrité dans la recherche

Politique sur la propriété intellectuelle