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Guide d’administration financière des trois organismes subventionnaires 2006

La section relative à l’administration financière a récemment fait l’objet d’une mise à jour. Les révisions remplacent et annulent tous les documents antérieurs en ce qui concerne les lignes directrices relatives à ses subventions. Le résumé des changements est maintenant disponible.

Sauf indication contraire, ces lignes directrices s’appliquent aux trois organismes subventionnaires fédéraux (CRSNG, CRSH et IRSC).

Remarque : Dans ce document, le mot « organisme » désigne l’un des trois organismes subventionnaires fédéraux suivants : CRSNG, CRSH ou IRSC.

Responsabilités et obligation de rendre compte

Financement annuel des subventions

Utilisation des subventions

Rapports

Questions administratives


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Mise à jour :  2006-09-18

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