Renseignements généraux et ressources

Guide du programme des RCE

Table des Matières

Contexte du Programme des RCE

	Mission du programme
	Résultats attendus
	Domaines ciblés
	Catégories de titulaires

Exigences relatives à la présentation des demandes

	Financement pour établir ou renouveler un réseau
	Lettres d'intention
	Demandes détaillées des RCE
	Subvention de gestion de la recherche

Critères du programme et processus d’évaluation

	Critères du programme
	Système d’évaluation par les pairs

Exigences en matière de rapports

	Rapports annuels
	Examen de mi-étape

Administration

	Fondement et échéancier des paiements
	Politique d’examen environnemental visant les réseaux financés par les   RCE
	Entente de financement
	Entente de réseau

Gestion

	Conseil d'administration
	Directeur scientifique
	Directeur administratif
	Gestion du programme de recherche du réseau
	Communications
	Établissement hôte
	Propriété intellectuelle
	Avantages pour le Canada

Utilisation des fonds de subvention des RCE

	Dépenses admissibles
	Salaires et traitements
	Dispositions relatives au cumul du financements
	Ententes contractuelles avec les laboratoires et installations du   gouvernement
	Suppléments pour congé parental

Surveillance et direction

	Évaluation du programme
	Changements importants
	Loi sur l'accès à l'information et la protection des renseignements   personnels

Annexe A : Politique générale régissant les conflits d'intérêt

1.0	Définitions
2.0	Divulgation
3.0	Gestion des conflits d'intérêt
4.0	Non-respect de la politique
	Exemples de conflit d'intérêt

Annexe B : Avantages pour le Canada

	Lignes directrices
	Mécanisme en vue du rapport d'une diligence raisonnable

Annexe C : Lois sur l'accès à l'information et la protection des renseignements personnels (AIPRP)

	Loi sur l'accès à l'information
	Loi sur la protection des renseignements personnels
	Utilisation et divulgation des renseignements personnels fournis au   programme des RCE

Annexe D : Exemple de processus d'examen environnemental pour les réseaux