Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada - Gouvernement du Canada
,
Menu (clé d'accès : M)  English Contactez-nous  Aide  Recherche  Site du Canada
Éviter tous les menus (clé d'accès : 2)    Accueil  Plan du site  Guides des
  programmes
 Nouvelles des
  programmes
 Services
  en ligne
   Le CRSNG  Financement
  Recherches en sciences et en génie Canada

,
 Le CRSNG
 Pour les
 professeurs
 Pour les étudiants
 et les stagiaires
 Pour l'industrie
 Pour les
 établissements
 Pour les médias
 Autres sites

CRSNG

Nouvelles initiatives
Plus...

 

,

Avis importants,

Tous droits réservés

© Sa Majesté la Reine de Chef du Canada, 2002.
Tous droits réservés. Il est permis de copier sous forme électronique ou d'imprimer pour un usage interne seulement. Toutefois, il est interdit de reproduire, de modifier ou redistribuer de l'information, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, pour tout usage autre que ceux susmentionnés (incluant pour fin commerciale), sans l'autorisation écrite préalable du Ministre des Travaux publics et Services Gouvernementaux Canada, Ottawa, Ontario K1A 0S5.

Énoncé du CRSNG sur la protection des renseignements personnels dans le Web

Le CRSNG est déterminé à faire en sorte que son site Web respecte la vie privée des visiteurs. Sont réunis ci-dessous certains renseignements utiles sur la collecte des données et sur les usages en matière de diffusion.

Renseignements personnels

Tous les renseignements personnels conservés ou saisis par le CRSNG sont protégés en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels du gouvernement fédéral. Cela signifie qu'à chaque point de saisie, on vous demandera votre consentement avant de recueillir des renseignements à votre sujet, et on vous informera des fins auxquelles ces renseignements sont saisis et de votre droit d'accès à ceux-ci. Pour obtenir des renseignements détaillés sur l'application de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans les activités du CRSNG, veuillez consulter le site suivant :
http://www.nserc.ca/professors_f.asp?nav=profnav&lbi;=p1

Adresse Internet

Le CRSNG utilise un logiciel qui surveille la transmission des données sur le réseau pour déceler toute tentative non autorisée de télécharger ou de modifier des renseignements, ou de causer d'autres dommages. Ce logiciel intercepte et inscrit l'adresse Internet de chaque ordinateur qui est entré en communication avec notre site Web, la date et l'heure de la visite et les pages consultées, ainsi que le navigateur et le système d'exploitation utilisés par les visiteurs. Nous n'essayons cependant pas d'établir de liens entre ces adresses et l'identité des personnes qui visitent notre site, à moins que nous n'ayons décelé une manœuvre visant à endommager le site.

Témoins

Nous n'utilisons pas de témoins « biscuits » pour enregistrer des renseignements sur vous ou sur les visites que vous faites à notre site. (Un témoin est un fichier qui peut être placé sur votre unité de disque dur sans que vous en ayez connaissance et qui sert à surveiller les visites que vous faites à un site.)

Liens avec d'autres sites

Ce site renferme des liens avec d'autres sites. Le CRSNG n'est pas responsable du contenu de ces sites ni des pratiques qui y sont suivies en ce qui concerne la protection des renseignements personnels.

Affichage des résultats des concours de subventions

Bien que le CRSNG mette tout en œuvre pour poster dans son site Web les résultats exacts des concours de subventions, des erreurs peuvent se glisser. Les résultats qui figurent dans le site ne constituent pas un avis d'octroi. Le CRSNG n'est pas responsable de toute réclamation ou demande découlant de l'utilisation des renseignements postés dans le site. Les personnes désirant vérifier l'exactitude des résultats de concours postés dans le site devraient communiquer avec le CRSNG.

Renseignements supplémentaires

Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur les droits d’auteur ou la façon dont le CRSNG applique la Loi sur la protection des renseignements personnels, veuillez communiquer avec Victor Wallwork, coordonnateur, Accès à l'information et protection des renseignements personnels, par courriel à victor.wallwork@crsng.ca, ou par téléphone au (613) 995-6214.


,
Mise à jour :  2002-02-28

Haut de la page

Avis importants