Principes régissant la composition

Comité d'évaluation des programmes

Le Comité d'évaluation des programmes comprend un noyau de huit membres (l'un d'entre eux présidant le comité), et parmi eux siègent au moins deux francophones et deux femmes. Le président et le vice-président du CRSNG siègent à ce comité en tant que membres d'office. Le comité est composé en majorité de représentants du milieu des sciences et du génie. Certains de ses membres ont comme principale expertise l'évaluation des programmes et la statistique. Collectivement, les membres du comité ont une connaissance approfondie des objectifs des programmes du CRSNG, en comprennent le bien-fondé ainsi que la nécessité de leur évaluation et de l'application de mesures de rendement. Le Comité doit être autant que possible représentatif des régions du pays.

À l'occasion, le comité peut comprendre d'autres membres nommés spécialement pour l'aider dans l'évaluation de programmes particuliers.

À l'exception des membres d'office, aucun membre du comité ne peut être un membre actuel du Conseil ou de l'un de ses comités permanents.

Durée du mandat

En règle générale, les membres sont nommés pour une période de trois ans une fois que le système de rotation (reposant sur un mandat de trois ans) a été mis en place. Le président du comité est normalement nommé pour une période de deux ans, et peut y siéger en tout quatre ans.