CRSNG - Vérification de la fonction de gestion de l'information

Mise à jour :
le 6 septembre 2002

Vérification de la fonction de gestion de l'information consignée

Avant-propos

Note au lecteur

Sommaire

1.0	Objet de la vérification
	1.1	Portée et méthodologie
	1.2	Objectifs

2.0	Profil de la Section de l'information consignée
	2.1	Rôle
	2.2	Références

3.0	Résultats de la vérification
	3.1	Cadre de gestion intégrée
	3.1.1	Pouvoirs et responsabilités
	3.1.2	Fonction de gestion de l'information consignée
	3.1.3	Planification, organisation et direction
	3.2	Besoins en information du Conseil
	3.3	Organisation de l'information consignée
	3.3.1	Organisation
	3.3.2	Information consignée électronique
	3.4	Automatisation à l'appui de la fonction de gestion de l'information consignée
	3.5	Accessibilité, récupération, diffusion et contrôle de l'information consignée
	3.6	Entreposage et protection de l'information consignée
	3.6.1	Sécurité
	3.6.2	Information consignée essentielle
	3.6.3	Information consignée inactive
	3.7	Élimination de l'information consignée

Annexes		A	Critères de vérification de l'information consignée
		B	Liste des personnes interrogées - Phase de l'enquête préliminaire
		C	Liste des personnes interrogées - Phase de la vérification
		D	Définitions et sigles