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2001 
Calendriers des audiences publiques

1999  –  2000  –   2002 –  2003 –  2004 - 2005 - 2006


(A) = audience       (C) = consultation

Janvier

10-11   Winnipeg (A)
Manitoba Telephone System (MTS) -   Recouvrement des impôts pour 2000 et 2001

30   Hull (A)
Non-comparante - Demande de radiodiffusion et de propriété multiples  

Février

26   Hull (A)
Non-comparante - Demandes de radiodiffusion et de propriétés multiples

 Mars

26   Montréal (A)
Demandes de radiodiffusion - -Vidéotron/Quebecor/TVA; TVA renewal; Quebecor/TQS

Avril

17   La région de la capitale nationale (A)
Demandes de radiodiffusion - Renouvellement de CTV/Global à travers le Canada

18  La région de la capitale nationale (C) 
Surveillance de l'industrie canadienne des télécommunications

30 - Timmins (A)
O.N. Tel - Mise en œuvre de la concurrence dans l'interurbain et questions connexes 

Mai

22 - La région de la capitale nationale (A)
Demandes de radiodiffusion et de propriétés   multiples ainsi que les demandes suite à l'avis public CRTC 2000-153 "Appel de demandes de licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio pour desservir Ottawa/Hull"

Juin

19  - La région de la capitale nationale (A)
Demandes de radiodiffusion et de propriétés multiples

Juillet

24 - La région de la capitale nationale (A)
Non-comparante - Demandes de radiodiffusion et de propriétés multiples

Août

 

Septembre

10 - La région de la capitale nationale (A)
Non-comparante - Demandes de radiodiffusion et de propriétés multiples

19 - La région de la capitale nationale (A)
Le Conseil convoque JAN PACHUL à l'audience publique

Octobre

1 - 22 - La région de la capitale nationale (A)
Révision des prix plafonds et questions connexes

15 - Vancouver (A)
Demandes de radiodiffusion et de propriétés multiples ainsi que les demandes suite à l'avis public CRTC 2001-32 "Appel de demandes de licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de programmation à caractère ethnique pour desservir Vancouver (C.-B.)".

Novembre

13 - Québec (A)
Mise en oeuvre de la réglementation par plafonnement des prix pour Québec-Téléphone et Télébec

19 - Montréal  (A)
Demandes de radiodiffusion et de propriétés multiples

Décembre

3 - Hamilton (A)
Demandes de radiodiffusion suite à l'avis public CRTC 2001-51 - Appel de demandes de licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de télévision pour desservir chacune des villes Toronto, Hamilton et Kitchener (Ontario) ou l'une d'entre elles

 Date modifiée:  2003-11-05

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