Discours
Observations préliminaires
de Richard French
Vice-président, Télécommunications
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
à la consultation publique à Whitehorse
Whitehorse (Yukon)
Le 10 juillet 2006
(PRIORITÉ À L'ALLOCUTION)
À l'ordre, s'il vous plaît.
Mesdames et Messieurs, bonjour et bienvenue à cette audience publique. Je me présente : Richard French, vice-président du secteur des Télécommunications au CRTC. Je présiderai cette audience publique.
Avant de commencer, j’aimerais souligner que nous sommes heureux d’être ici, à Whitehorse, et d’avoir l’avantage de prendre connaissance de votre point de vue en ce qui trait à différentes questions de télécommunications qui sont importantes pour les résidents des régions nordiques.
Je vous présente les autres membres du comité d’audience : à ma gauche, Helen del Val, conseillère régionale pour la Colombie-Britannique et le Yukon; à l’extrême gauche, Ron Williams, conseiller régional pour l’Alberta et les Territoires du Nord-Ouest; à ma droite, Barbara Cram, conseillère régionale pour le Manitoba et la Saskatchewan; et à l’extrême droite, Andrée Noël, conseillère régionale pour le Québec.
Quelques membres du personnel sont également présents. À la première table, à ma gauche, se trouvent Madeleine Bisson, secrétaire de l’audience, Christine Bailey, chef d’équipe du personnel, ainsi que Peter McCallum et Leanne Bennett, nos conseillers juridiques.
Il y a plusieurs années, le Conseil a tenu une audience publique à Whitehorse. Parmi les points abordés, il avait été question de l’instauration de la concurrence dans le secteur de l’interurbain dans le territoire d’exploitation de Norouestel, d’un projet pour améliorer le réseau de télécommunications dans le Nord, et de l’adoption d’un cadre de réglementation approprié pour Norouestel.
Dans l’Avis public de télécom CRTC 2006-1 intitulé Examen du cadre de réglementation applicable à Norouestel inc., le Conseil a justement amorcé une instance en vue d’établir un nouveau cadre de réglementation pour cette entreprise qui entrerait en vigueur en 2007.
Voici quelques sujets dont nous aimerions traiter au cours de l’audience d’aujourd’hui : le nouveau cadre de réglementation proposé par Norouestel, lequel met l’accent sur la variation des prix plutôt que sur les profits (le plafonnement des prix); la modification des tarifs proposée par Norouestel qui consiste à apporter aux appels locaux et interurbains ainsi qu’à d’autres services avant la mise en œuvre du nouveau cadre de réglementation en 2007; le financement nécessaire pour permettre la fourniture du service dans les zones de desserte à coût élevé; la concurrence dans le secteur de l’interurbain dans le territoire de Norouestel et diverses questions connexes, de nature financière ou autre.
Afin de permettre le plus grand nombre d’intervention possible, nous commencerons par les membres du grand public qui sont présents. Lorsque la totalité, ou la majorité des personnes ici présentes auront été entendu, nous poursuivrons avec une téléconférence avec les bureaux de Norouestel à Fort Nelson, en Colombie-Britannique, de Yellowknife, aux Territoires du Nord-Ouest, et de Iqaluit, au Nunavut.
Nous vous demandons de limiter la durée de votre intervention à 10 minutes afin que chacun puisse prendre la parole.
Suites aux présentations des membres du public, nous ferons une courte pause d’environ 15 minutes. Les représentants de Norouestel pourront ensuite répliquer aux commentaires émises au cours de la journée.
Norouestel pourra également répondre aux observations du public dans sa réplique écrite, qui doit être déposée au plus tard le 4 août.
Je comprends que seulement quelques personnes se sont enregistrées pour nous faire valoir leurs commentaires ce matin. À moins qu’il y ait des personnes additionnelles aujourd’hui, soit en personne ou par téléconférence, qui désirent communiquer avec nous, nous ne prévoyons pas que cette phase de l’audience durera au-delà d’une heure.Lorsque nous aurons entendu les observations du public, nous procéderons aux contre-interrogatoires.
J’aimerais en profiter pour souhaiter une bienvenue toute spéciale à ceux qui se joindront à nous, soit en personne, soit par téléconférence.
Nous vous remercions d’être présent, malgré votre emploi du temps chargé. Vos observations sont réellement importantes pour nous et nous en tiendrons compte au moment de prendre notre décision.
Vos observations nous seront d’une aide précieuses et nous sommes impatients de commencer cette audience publique, qui s’annonce très intéressante et très instructive.
Avant d’aller plus loin, j’inviterais nos conseillers juridiques à nous expliquer le déroulement de la journée.
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Mise à jour : 2006-07-10
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