Avis d'audience publique 2000

Avis d'Audience Publique 2000
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NUMÉRO	TITRE/SUJET
2000-1	Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 25 avril 2000, à 9h00, à l'hôtel Plaza 500, 12^e avenue ouest, Vancouver (Colombie- Britannique), afin d’étudier ce qui suit : WIC Western International Communications Ltd., L'ensemble du Canada. Date limite d'intervention : le 30 mars 2000.
2000-1-1	Suite à son Avis d'audience publique CRTC 2000-1 du 18 février 2000 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 25 avril 2000, à 9H00, à l'hôtel Plaza 500, 12e avenue ouest, Vancouver (Colombie-Britannique), le Conseil annonce des changements aux parties 1 et 2.
2000-1-2	Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 25 avril 2000, à 9h00, à l'hôtel Plaza 500, 500, 12e avenue ouest, Vancouver (Colombie-Britannique), afin d'étudier l’ajout de la partie B (demandes de CanWest Global) à la première partie, l'ensemble du canada. Date limite d'intervention: le 30 mars 2000
2000-1-3	Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 25 avril 2000, à 9h00, à l'hôtel Plaza 500, 500, 12e avenue ouest, Vancouver (Colombie-Britannique), afin d'étudier les demandes des régions de l’ouest du Canada et des Territoires. Date limite d'intervention: le 30 mars 2000.
2000-1-4	Vancouver (Colombie-Britannique), 25 avril 2000, 9h00. Deuxième partie – L'article suivant est modifié – GX Radio Partnership, Yorkton (Saskatchewan)
2000-2	Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 9 mai 2000, à 9h00, au Holiday Inn Kingston-Waterfront, 1, rue Princess, Kingston (Ontario), afin d’étudier 15 articles, pour une nouvelle licence d'entreprise nationale de service spécialisé de télévision de langue anglaise, ainsi que pour de nouvelles programmations de radio de langue anglaise, et des demandes d'acquitisions d'actif. Date limite d'intervention: le 13 avril 2000.
2000-2-1	Suite à son Avis d’audience publique CRTC 2000-2 du 3 mars 2000 relativement à l’audience publique qui aura lieu le 9 mai 2000 à 9H00, au Holiday Inn Kingston-Waterfront, 1, rue Princess, Kingston (Ontario), le Conseil annonce ce qui suit, la Première partie, article 1, est modifié : World Television Network/Le Réseau Télémonde Inc. (RTM), l’ensemble du Canada.
2000-2-2	Suite à son Avis d'audience publique CRTC 2000-2 du 3 mars 2000 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 9 mai 2000, à 9H00, au Holiday Inn Kingston-Waterfront, 1, rue Princess, Kingston (Ontario), le Conseil annonce, à la demande de la requérante, le retrait de la première partie, article 3.
2000-2-3	Suite à son Avis d’audience publique CRTC 2000-2 du 3 mars 2000 relativement à l’audience publique qui aura lieu le 9 mai 2000, à 9H00, au Holiday Inn Kingston-Waterfront, 1, rue Princess, Kingston (Ontario), le Conseil annonce, à la demande de la requérante, le retrait de la Première partie, article 6.
2000-3	Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 27 juin 2000, à 9H00, au Holiday Inn Select, 99, avenue Viger Ouest, Montréal (Québec), afin d'étudier diverses licenses de radiodiffusion, à travers le Canada. Date limite d'intervention : le 5 juin 2000.
2000-3-1	La deuxième partie est retiré de l’ordre du jour de l’audience publique qui se tiendra à Kingston (Ontario) le 9 mai 2000 et est reporté à celui de l’audience publique qui aura lieu à partir du 27 juin 2000, à 9h00, au Holiday Inn Select, 99, avenue Viger Ouest, Montréal (Québec).
2000-3-2	L’article 9 de la première partie est modifié. La demande peut être examinée à Montréal (Québec), le 27 juin 2000, à 9h00.
2000-3-3	Suite à son Avis d’audience publique CRTC 2000-3 du 19 avril 2000 relativement à l’audience publique qui aura lieu le 27 juin 2000, à 9h00, au Holiday Inn Select, 99, avenue Viger Ouest, Montréal (Québec), le Conseil annonce que l’article 6 de la première partie est modifié. La date limite d’interventions est prorogée jusqu’au 23 juin 2000.
2000-3-4	L’article 21 est retiré de l’avis public CRTC 2000-50 et est reporté à l’ordre du jour de l’audience publique qui aura lieu à partir du 27 juin 2000, à 9h00, au Holiday Inn Select, 99, avenue Viger Ouest, Montréal (Québec).
2000-3-5	Suite à son Avis d’audience publique CRTC 2000-3 du 19 avril 2000 relativement à l’audience publique qui aura lieu le 27 juin 2000, à 9h00, au Holiday Inn Select, 99, avenue Viger Ouest, Montréal (Québec), le Conseil annonce que l’article 16 de la première partie est modifié.
2000-3-6	Montréal (Québec), le 27 juin 2000, à 9h00 - Modification de l’article 11 de la première partie. TQS Inc., Montréal, Rimouski et Québec, Québec.
2000-4	Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 27 juin 2000, à 9H00, au Centre de conférence, Portage IV, 140, Promenade du Portage, Hull (Québec), afin d'étudier diverses licenses de radiodiffusion en Ontario. Date limite d'intervention : le 5 juin 2000.
2000-4-1	Suite à son Avis d’audience publique CRTC 2000-4 du 19 mai 2000, le Conseil annonçait la tenue d’une audience publique qui devait avoir lieu le 27 juin 2000 à Hull (Québec). Cette audience est maintenant reportée au 4 juillet 2000 au Delta Chelsea, 33, rue Gerrard Ouest, Toronto (Ontario).
2000-5	Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 14 août 2000, à 9h00, à Hull (Québec), afin d’étudier des applications de télévision spécialisée – catégorie 1 et catégorie 2, ainsi que pour un appel de demandes de licences de nouvelles entreprises de programmation de télévision spécialisée et payante numériques. Date limite d'intervention : le 7 juillet 2000.
2000-5-1	Suite à son Avis d'audience publique CRTC 2000-5 du 26 mai 2000 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 14 août 2000, à 9h00, au Centre de conférences, phase IV, 140, promenade du Portage, Hull (Québec), le Conseil annonce le retrait des articles 415, 85, 93, 154 et 450 de l’audience publique.
2000-5-2	Suite à son Avis d’audience publique CRTC 2000-5 du 26 mai 2000 relativement à l’audience publique qui débutera le 14 août 2000, à 9h00, au Centre de conférences, phase IV, 140, promenade du Portage, Hull (Québec), le Conseil annonce que l’article 8, Alliance Atlantis Broadcasting Inc. (Food Network Canada), Toronto (Ontario) et l’article 115, Alliance Atlantis Broadcasting Inc. (OBI) (Food Network Canada), Toronto (Ontario), sont retirés de l’audience publique.
2000-5-3	Suite à son Avis d’audience publique CRTC 2000-5 du 26 mai 2000 relativement à l’audience publique qui a lieu (le 14 août 2000) au Centre de conférences, phase IV, 140, promenade du Portage, Hull (Québec), le Conseil annonce qu’à la demande de la requérante que l’article 53, Home Interactive Television, Brampton (Ont.) est retiré de l’audience publique.
2000-6	Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 15 août 2000, à 9h00, à l’Administration centrale du Conseil, 1, Promenade du Portage, Hull (Québec), afin d’étudier un item : Cameron Bell Consultancy Ltd., Burnaby (Broadway/ Route Lougheed) (Colombie-Britannique). Date limite d'intervention : 7 août 2000.
2000-7	Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 18 septembre 2000, à 9H00, au Centre de conférence, Portage IV, 140, Promenade du Portage, Hull (Québec), afin d’étudier divers articles, dans l’ensemble du Canada. Date limite d'intervention : le 24 août 2000.
2000-7-1	L'article 9 est retiré de l'ordre du jour de l'audience publique qui se tiendra à 9h00, à Hull (Québec) le 18 septembre 2000 et est reporté à celui de l'audience publique qui aura lieu à partir du 30 octobre 2000, au Telus Convention Centre, 120 - 9e Avenue Sud-Est, Calgary (Alberta).
2000-7-2	Suite à son Avis d’audience publique CRTC 2000-7 du 14 juillet 2000 relativement à l’audience publique qui débutera au Centre de conférence, Portage IV, 140, Promenade du Portage, Hull (Québec), afin de retiré l’article 10, première partie, de l’audience publique.
2000-8	Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 30 octobre 2000, à 9h00, au Telus Convention Centre, 120 - 9e Avenue Sud-Est, Calgary (Alberta), afin d’étudier diverses licences de radiodiffusion, dans l’ensemble du Canada. Date limite d'intervention : le 5 octobre 2000.
2000-8-1	Suite à son Avis d’audience publique CRTC 2000-8 du 25 août 2000 relativement à l’audience publique qui débutera au Telus Convention Centre, 120– 9^e Avenue Sud-Est, Calgary (Alberta), afin d’étudier la modification de la première partie.
2000-8-2	Suite à son Avis d’audience publique CRTC 2000-8 du 25 août 2000 relativement à l’audience publique qui débutera au Telus Convention Centre, 120 – 9^e Avenue Sud-Est, Calgary (Alberta), afin de retiré l’article 4, première partie, de l’audience publique.
2000-8-4	Suite à son Avis d’audience publique CRTC 2000-8 du 25 août 2000 relativement à l’audience publique qui débutera au Telus Convention Centre, 120 – 9e Avenue Sud-Est, Calgary (Alberta), le conseil, après avoir reçu des interventions, a décidé de retirer l’article 21 de la première partie de l’audience publique et de le reporter à une date ultérieure.
2000-9	Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 20 novembre 2000, à 9h00, au Hilton Vancouver Metrotown, 6083, avenue McKay, Burnaby (Colombie-Britannique), afin de considérer de nouvelles demandes et modification de diverses licences de radiodiffusion, dans l’ensemble du Canada. Date limite d'intervention : Le 26 octobre 2000.
2000-9-1	Suite à son Avis d'audience publique CRTC 2000-9 du 15 septembre 2000 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 20 novembre 2000, à 9h00, au Hilton Vancouver Metrotown, 6083, avenue McKay, Burnaby (Colombie-Britannique), le Conseil annonce des modifications à diverses articles de la première partie.
2000-9-2	Suite à son Avis d'audience publique CRTC 2000-9 du 15 septembre 2000 relativement à l'audience publique qui débutera le 20 novembre 2000, à 9h00, au Hilton Vancouver Metrotown, 6083, avenue McKay, Burnaby (Colombie-Britannique), le Conseil annonce que puisqu'il y aura élection fédérale lundi le 27 novembre, l'audience aura lieu du 20 novembre à 9h00 au 24 inclusivement et par la suite reprendra mardi le 28 novembre à 9h00.
2000-10-1	Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 20 décembre 2000, à 9h00, à l'Administration centrale du Conseil, 1, promenade du Portage, Hull (Québec), afin d’étudier l’article 5, deuxième partie, CanWest Television Inc., L'ensemble du Canada. Date limite d'intervention : 5 décembre 2000.
2000-11	Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 30 janvier 2001, à l'Administration centrale du Conseil, 1, promenade du Portage, Hull (Québec), afin d'étudier ce qui suit: 1. CANWEST GLOBAL COMMUNICATIONS CORP., l'ensemble du Canada En vue d'obtenir l'autorisation de transférer 1 % des actions détenus par CanVideo Television (qui a fusionné avec Global Communications afin de continuer sous le nom de Global Communications) à Prime Television Holdco Inc. (antérieurement 3782051 Canada Limited, une nouvelle filiale à part entière indirecte de CanWest Global). 2. TÉLÉMÉDIA RADIO ATLANTIQUE INC., Truro (Nouvelle-Écosse) En vue d'obtenir une licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM de langue anglaise à Truro. La nouvelle station serait exploitée à la fréquence 99,5 MHz (canal 258B) avec une puissance apparente rayonnée de 14 300 watts. La licence actuelle émise à la requérante pour CKCL Truro serait rétrocédée. 3. TÉLÉMÉDIA RADIO ATLANTIQUE INC., Woodstock (Nouveau-Brunswick) En vue d'obtenir une licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM de langue anglaise à Woodstock. . La nouvelle station serait exploitée à la fréquence 104,1 MHz (canal 281B) avec une puissance apparente rayonnée de 10 000 watts. La licence actuelle émise a la requérante pour CJCJ Woodstock serait rétrocédée. 4. RADIO CHARLESBOURG/HAUTE ST-CHARLES, Charlesbourg (Québec) En vue d'obtenir une licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM communautaire (type B) de langue française à Charlesbourg. La nouvelle station serait exploitée à la fréquence 103,7 MHz (canal 279A1) avec une puissance apparente rayonnée de 20 watts. 5. ANDRÉ CURADEAU, au nom d'une société devant être constituée ROUYN-NORANDA (Québec) En vue d'obtenir une licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM de faible puissance de langue française à Rouyn-Noranda. La nouvelle station serait exploitée à la fréquence 88,7 MHz (canal 204FP) avec une puissance apparente rayonnée de 50 watts. 6. 9091-8749 QUÉBEC INC., SAINTE-AURÉLIE (Québec) En vue d'acquérir l'actif de l'entreprise de distribution par câble desservant Sainte-Aurélie présentement détenu par 2971-6214 Québec inc. Elle demande également une licence de radiodiffusion lui permettant de poursuivre l'exploitation de cette entreprise. 7. THE HALIBURTON BROADCASTING GROUP INC., Bancroft (Ontario) En vue d'obtenir une licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM de langue anglaise à Bancroft. La nouvelle station serait exploitée à la fréquence 97,7 MHz (canal 249C1) avec une puissance apparente rayonnée de 50 000 watts. La licence actuelle émise à la requérante pour CJNH Bancroft serait rétrocédée. 8. ADMINISTRATION DE L'AÉROPORT INTERNATIONAL MACDONALD-CARTIER D'OTTAWA, Ottawa (Aéroport International McDonald-Cartier d'Ottawa) (Ontario) En vue d'obtenir une licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de radio AM de langues anglaise et française à Ottawa. La nouvelle station serait exploitée à la fréquence 1630 kHz avec une puissance d'émission de 99 watts. 9. JOHN ELLIOTT, Sault Ste. Martie (Ontario) En vue d'obtenir une licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM de faible puissance de langue anglaise à Sault Ste. Marie. La nouvelle station serait exploitée à la fréquence 89,5 MHz (canal 208FP) avec une puissance apparente rayonnée de 50 watts. 10. CHCD INC., Simcoe (Ontario) En vue d'acquérir les actifs de l'entreprise de programmation de radio CHCD-FM. Elle demande également une licence de radiodiffusion lui permettant de poursuivre l’exploitation de cette entreprise, à la rétrocession de la licence actuelle émise à Redmond Broadcasting Inc. Elle demande également une licence de radiodiffusion lui permettant de poursuivre l’exploitation de cette entreprise, à la rétrocession de la licence actuelle émise à Redmond Broadcasting Inc. 11. TÉLÉMÉDIA RADIO INC., Timmins (Ontario) En vue d'obtenir une licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM de langue anglaise à Timmins. La nouvelle station serait exploitée à la fréquence 99,3 MHz (canal 257C) avec une puissance apparente rayonnée de 40 000 watts. La licence actuelle émise à la requérante pour CKGB Timmins serait rétrocédée.
2000-11-1	Suite à son Avis d'audience publique CRTC 2000-11 du 24 novembre 2000 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 30 janvier 2001, à 9h00, à l'Administration centrale du Conseil, 1, promenade du Portage, Hull (Québec), le Conseil annonce que l’article 9, première partie, est modifié. Date limite d'intervention : le 10 janvier 2001.
1999-12-1	Suite à son avis d’audience publique CRTC 1999-12 du 26 novembre 1999 relativement à l’audience publique qui débutera le 31 janvier 2000, au Triumph Howard Johnson Plaza-Hotel, 2737, rue Keele, Toronto (Ontario), le Conseil annonce que la première partie, article 23, Roger de Brabant, Toronto (North York) (Ontario), est retiré de l’audience.
1999-12-2	Suite à son avis d'audience publique CRTC 1999-12 du 26 novembre 1999 relativement à l'audience publique qui débutera le 31 janvier 2000, au Triumph Howard Johnson Plaza-Hotel, 2737, rue Keele, Toronto (Ontario), le Conseil annonce que la Première partie, article 15 – Erin McNulty, Toronto (Ontairo) est retiré de l’audience publique.
1999-12-3	Suite à son avis d’audience publique CRTC 1999-12 du 26 novembre 1999 relativement à l’audience publique qui débutera le 31 janvier 2000, au Triumph Howard Johnson Plaza-Hotel, 2737, rue Keele, Toronto (Ontario), le Conseil annonce que la Première partie, article 16 - Sava’s Radio Station Inc., Toronto (Ontario) est retiré de l’audience publique.
1999-14-2	Suite à son Avis d’audience publique CRTC 1999-14 du 24 décembre 1999 relativement à l’audience publique qui aura lieu le 6 mars 2000, à 9h00, à l’Hôtel Beauséjour, 750, rue Main, Moncton (Nouveau-Brunswick), le Conseil annonce le retrait de l article 9 de la première partie à la demande de East Coast Broadcasting Inc.

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