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Avis
d'audience publique
2001
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NUMÉRO |
TITRE/SUJET |
2001-1 |
Le
Conseil tiendra une audience publique à partir du 26 février 2001,
à l’Administration centrale du Conseil, 1, promenade du Portage,
Hull (Québec), afin d’étudier 12 demandes. Date limite
d'interventions:
Le 1 février 2001 |
2001-1-1
|
Suite à son Avis d'audience publique CRTC 2001-1
du 5 janvier 2001
relativement à l'audience publique qui aura lieu le 26 février 2001, à
9h00, à l'Administration centrale du Conseil, 1, promenade du
Portage, Hull (Québec), le Conseil annonce une correction à la première
partie - article 1, Midmusq Enhancements Inc., Dean, Chaplin, etc.
(Nouvelle-Écosse).
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2001-1-2 |
Le Conseil tiendra une
audience publique à partir du 26 février 2001, à 9h00, à l’Administration
centrale du Conseil, 1, promenade du Portage, Hull (Québec), afin d’étudier
la deuxième partie - article 13 : CTV Inc. (au nom de
1406236 Ontario Inc., 3844609 Canada Inc. et Holdco), dans
différentes localités à l'ensemble du Canada, en vue d'obtenir
l'autorisation d'effectuer une réorganisation interne.
Date limite
d'intervention : le 12 février 2001.
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2001-1-3 |
Suite à son Avis d'audience
publique CRTC 2001-1 du 5 janvier 2001 relativement à l'audience
publique qui aura lieu le 26 février 2001, à 9h00, à
l'Administration centrale du Conseil, 1, promenade du Portage, Hull
(Québec), le Conseil annonce une correction à la première partie -
article 11.
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2001-2
|
Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 26 mars
2001, à 9h00, au Hilton Montréal Bonaventure, 1, Place Bonaventure,
Montréal (Québec), afin d'étudier diverses licences de radiodiffusion.
Date limite d'intervention : le 1er
mars 2001.
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2001-2-1 |
Suite à son Avis
d'audience publique CRTC 2001-2 du 26 janvier 2001 relativement à
l'audience publique qui aura lieu le 26 mars 2001, à 9h00, au Hilton
Montréal Bonaventure, 1, Place Bonaventure, Montréal (Québec), le
Conseil annonce des corrections à certains articles : Quebecor Média
Inc., l'ensemble du Canada. Le numéro de demande 2000-2338-3 est
ajouté pour la Chaîne d'affaires publiques par câble inc.; David
Jackson, Sudbury (Ontario). La fréquence et le canal aurait du se
lire 101,1 MHz (canal 266C1); Education Alternative Radio
Society, Prince George (Colombie-Britannique). L'article est retiré
de l'audience publique puisque la demande n'a pas été reçue par
Industrie Canada.
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2001-2-2 |
Suite à son Avis
d'audience publique CRTC 2001-2 du 26 janvier 2001 relativement à
l'audience publique qui aura lieu le 26 mars 2001, à 9h00, au Hilton
Montréal Bonaventure, 1, Place Bonaventure, Montréal (Québec), le
Conseil annonce une correction à l'article 7 : La société de
télédiffusion du Québec, Montréal, Chapeau, Val-D'or, Rouyn,
Grand-Portage, Baie-Trinité, Carleton, Anse-aux-Cascons, Percé, Québec,
Hull, Trois-Rivières, Sherbrooke, Chicoutimi, Rimouski et Sept-Îles
(Québec). Prière de noter qu'au paragraphe b) la référence à
"après 19 heures" est supprimée.
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2001-2-4 |
Suite à son Avis d'audience
publique CRTC 2001-2
du 26 janvier 2001 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 26
mars 2001, à 9h00, au Hilton Montréal Bonaventure, 1, Place Bonaventure,
Montréal (Québec), le Conseil annonce ce que les articles suivants sont
retirés de cette audience publique et reportés à une date ultérieure :
Radio Communautaire Missisquoi, Lac-Brome (comprenant Sutton,
Cowansville Et Masonville) (Québec); David Jackson, au nom d'une
société devant être constituée, Sudbury (Ontario).
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2001-2-5
|
Suite à son Avis d'audience publique CRTC
2001-2 du 26 janvier 2001
relativement à l'audience publique qui aura lieu le 26 mars 2001, à
9h00, au Hilton Montréal Bonaventure, 1, Place Bonaventure,
Montréal (Québec), le Conseil annonce ce qu’à la demande des
requérantes, les articles suivants sont retirés de cette audience
publique : Société Radio-Canada, Ville-Marie (Québec); Radio
Témiscamingue Inc., Ville-Marie et Témiscaming (Québec).
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2001-3 |
Première partie – Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 17 avril 2001 à 9H00, au Centre de conférences, phase IV, 140, promenade du Portage, Hull
(Québec), afin d'étudier 52 demandes. Le Conseil examinera les demandes de renouvellement de licences de 30 stations de télévision locales et un réseau par satellite appartenant à
CTV Television Inc. (CTV) et de 19 stations de télévision locales à
Global Television Network Ltd. (Global). Ces stations desservent les marchés locaux partout au pays.
Date limite d'intervention : le 23 mars 2001.
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2001-3-1 |
Deuxième partie – Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 17 avril 2001 à 9H00, au Centre de conférences, phase IV, 140, promenade du Portage, Hull
(Québec), afin d'étudier des demandes de licences pour des entreprises de programmation de télévision spécialisée numériques – catégorie 2 pour :
CHUM limitée, Persian Vision Inc. (OBCI), The Jewish Television
Network, et Frank Rogers (OBCI).
Date limite d'intervention : le 28 mars
2001.
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2001-2-3 |
Suite à son Avis
d'audience publique CRTC 2001-2 du 26 janvier 2001 relativement à
l'audience publique qui aura lieu le 26 mars 2001, à 9h00, au Hilton
Montréal Bonaventure, 1, Place Bonaventure, Montréal (Québec), le
Conseil annonce une correction à l'article 1a, Quebecor Média Inc.,
l'ensemble du Canada.
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2001-3-2 |
Suite à ses Avis d’audience
publique CRTC 2001-3 et 2001-3-1 du 21 février 2001 relativement à l’audience
publique qui aura lieu le 17 avril 2001, à 9h00, au Centre de
conférences, phase IV, 140, promenade du Portage, Hull (Québec), le
Conseil annonce une correction à la première partie, article 50.
|
2001-3-3 |
Le
17 avril 2001, le Conseil tiendra une audience publique pour examiner
les demandes de renouvellement de licences de 30 stations de télévision
locales et d’un réseau par satellite appartenant à CTV Television
Inc. (CTV) de même que les demandes de renouvellement de licences de
19 stations locales de Global Television Network Ltd. (Global).
Ces stations desservent les marchés locaux partout au pays, y compris en
Colombie-Britannique. Or, selon le Conseil, l’idée de distribuer CIVT-TV comme un signal éloigné dans ces localités de la
Colombie-Britannique soulève d’importantes questions. C’est pourquoi
le Conseil entend étudier ces demandes en vue de renouveler les licences
des stations locales de CTV à l’audience du 17 avril. Le Conseil
cherchera entre autres à sonder l’opinion du public sur la disponibilité
des émissions de CTV en Colombie-Britannique et sur les conséquences des
demandes des requérantes sur les autres radiodiffuseurs locaux qui
desservent ces localités. CTV Television Inc., à titre d’agent d’OKS
Cable Corporation, de Regional Cablesystems Inc. et de Shaw Cablesystems.
Fernie, Oliver & Osoyoos, Castlegar etc. (Colombie-Britannique). En
vue d’obtenir l’autorisation de distribuer CIVT-TV (Vancouver) comme
signal éloigné à l’intérieur de la Colombie-Britannique.
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2001-4 |
Le Conseil tiendra une
audience publique à partir du
22 mai 2001 à 9 h, au Centre de conférences, Portage IV, 140,
Promenade du Portage, Hull (Québec), afin d'étudier diverses licenses de
radiodiffusion. Date limite d'intervention
: le 30 avril 2001.
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2001-4-1
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Suite à son Avis d'audience publique CRTC 2001-4 du 16 mars 2001
relativement à l'audience publique qui aura lieu le 22 mai 2001 au Centre
de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage, Hull (Québec), le
Conseil annonce une correction à l'article 17, Jim Pattison Industries
Ltd., Kamloops, Pritchard et Chase (Colombie-Britannique).
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2001-4-2
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Suite à son Avis
d'audience publique CRTC 2001-4 du 16 mars 2001 relativement à l'audience
publique qui aura lieu le 22 mai 2001 au Centre de conférences, Portage
IV, 140, Promenade du Portage, Hull (Québec), le Conseil annonce que
l'article 14 est retiré de cette audience publique à la demande de Campbellford
Area Radio Association, Campbellford (Ontario).
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2001-4-3
|
Suite à son Avis
d'audience publique CRTC 2001-4 du 16 mars 2001 relativement à l'audience
publique qui aura lieu le 22 mai 2001 au Centre de conférences, Portage
IV, 140, Promenade du Portage, Hull (Québec), le Conseil annonce, à la
demande de Groupe Radio Astral Inc., Ottawa (Ontario)/Hull
(Québec), que l'article 7 soit retiré de cette audience publique.
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2001-4-4
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Suite à son Avis
d'audience publique CRTC 2001-4 du 16 mars 2001 relativement à l'audience
publique qui aura lieu le 22 mai 2001 au Centre de conférences, Portage
IV, 140, Promenade du Portage, Hull (Québec), le Conseil annonce, à la
demande de Télémédia Radio Inc., Ottawa (Ontario)/Hull
(Québec), que l'article 5 soit retiré de cette audience publique.
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2001-5
|
Le Conseil tiendra une audience
publique à partir du 19 juin 2001 à 9 h, au Centre de conférences,
Portage IV, 140, Promenade du Portage, Hull (Québec), afin d'étudier
diverses licences de radiodiffusion. Date
limite d'intervention : le 30 mai 2001.
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2001-5-1
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Suite à son Avis d’audience
publique CRTC 2001-5
du 18 avril 2001 relativement à l’audience publique qui aura lieu
le 19 juin 2001 au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du
Portage, Hull (Québec), le Conseil annonce ce qui suit : World
Television Network/Le réseau télémonde inc. (WTM), L’ensemble du
Canada. En vue d'obtenir une licence afin d'exploiter un service national
de télévision spécialisé offrant un service de nouvelles, d'affaires
publiques, de film et divertissement en provenance de partout dans le
monde. Date limite d'interventions : le 30 mai 2001.
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2001-5-2
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Suite à ses Avis d’audience
publique CRTC 2001-5 du 18 avril 2001 et
2001-5-1 du 8 mai 2001
relativement à l’audience publique qui aura lieu le 19 juin 2001 au
Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage, Hull (Québec), le Conseil annonce que l’article 20, Craig Broadcast
Systems Inc, Regina, Saskatchewan, a été retiré de l’audience
publique.
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2001-6
|
Le Conseil tiendra une
audience publique à partir du 24 juillet 2001 à 9 h, à l'Administration
centrale du Conseil, 1 promenade du Portage, Hull (Québec), afin
d'étudier diverses licences de radiodiffusion. Date limite d'intervention
: 29 juin 2001.
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2001-6-1
|
Suite à son Avis d'audience publique CRTC
2001-6 du 18 mai 2001 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 24 juillet 2001 à l'Administration centrale du
Conseil, 1 promenade
du Portage, Hull (Québec), le Conseil annonce diverses licences
de radiodiffusion.
Date limite d'intervention : le 9 juillet
2001.
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2001-6-2
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Suite à son Avis d'audience publique CRTC 2001-6
du 18 mai 2001 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 24
juillet 2001 à l'Administration centrale du Conseil, 1 promenade du
Portage, Hull (Québec), le Conseil annonce une correction aux articles 15
et 16, CTV Television Inc., Toronto, Thunder Bay, Kenora, Ontario.
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2001-7
|
Le Conseil tiendra une audience publique à partir du
10 septembre 2001 à 9h, à l’Administration centrale du Conseil,
1, Promenade du Portage, Hull (Québec), afin d'étudier plusieurs
articles. Date limite d’intervention : 16 août
2001.
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2001-7-1
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Suite à son Avis d’audience publique CRTC 2001-7
du 6 juillet 2001 relativement à l’audience publique qui aura lieu
le 10 septembre 2001, à l’Administration centrale du Conseil, 1, promenade
du Portage, Hull (Québec), le Conseil annonce une correction à
l’article no 5.
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2001-7-2
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Suite
à son Avis d’audience publique CRTC 2001-7 du 6 juillet 2001
relativement à l’audience publique qui aura lieu le 10 septembre 2001,
à l’Administration centrale du Conseil, 1, Promenade du Portage, Hull (Québec), le Conseil étudie divers articles.
Date limite d'intervention : 24 août 2001.
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2001-7-3
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Suite
à ses Avis d’audience publique CRTC 2001-7 et 2001-7-2 du 6 juillet
2001 et 3 août 2001 relativement à l’audience publique qui aura
lieu le 10 septembre 2001, à l’Administration centrale du Conseil,
1, Promenade du Portage, Hull (Québec), le Conseil retire les articles no
8 et 18.
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2001-8
|
Le
Conseil convoque Jan Pachul à une audience publique devant avoir
lieu au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage,
Hull (Québec) à partir du 19 septembre 2001 à 9h30. Date limite
des commentaires : 20 août 2001.
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2001-8-1
|
Le
Conseil convoque Jan Pachul à une audience publique devant avoir
lieu au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage,
Hull (Québec) à partir du 19 septembre 2001 à 9h30. Prière de
noter que l'adresse pour le dépôt des commentaires aurait due se lire
204, rue Main, Toronto (Ontario) M4E 3V4 ou 186, rue Main, Toronto
(Ontario) M4E 2W1.
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2001-8-2
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Prière de noter que l’endroit pour la tenue de l’audience publique qui se
tiendra le 19 septembre 2001 à Hull (Québec) concernant Monsieur
Jan Pachul a été changé et l’audience se tiendra maintenant au
Best Western Hotel Jacques Cartier, pièce Champlain, 131, rue Laurier, Hull (Québec).
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2001-9
|
Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 15 octobre 2001 à 9h, à la Renaissancee Vancouver Hotel
Harbourside, 1133 West Hastings Street, Vancouver (Colombie-Britannique), afin d'étudier diversses licences de
radiodiffusion. Date limite d'intervention : 20 septembre 2001
|
2001-9-1
|
Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 15 octobre 2001 à 9h, à
la Renaissance Vancouver Hotel Harbourside, 1133 West Hastings Street,
Vancouver (Colombie-Britannique), afin d'étudier 4 articles : HDL
Investments Inc., Regina (Saskatchewan) et Rawlco Communications (Sask.) Ltd.,
Regina (Saskatchewan). Date limite d'intervention : le 1er octobre
2001.
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2001-9-2
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Suite à son Avis d'audience publique CRTC 2001-9
du 10 août 2001 relativement à l'audience publique qui aura lieu le
15 octobre 2001 à 9h, à la Renaissance Vancouver Hotel Harbourside,
1133, rue West Hastings, Vancouver (Colombie-Britannique), le Conseil
retire l'article #4 – Trinity Television Inc., Winnipeg (Manitoba).
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2001-10
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Le
Conseil tiendra une audience publique à partir du 19 novembre 2001
à 9h, au Best Western Hôtel Jacques Cartier, 131, rue Laurier, Salle
Champlain, Montréal (Québec), afin d’étudier différentes licences en
radiodiffusion. Date limite d’intervention : le 25 octobre
2001.
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2001-10-1
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Prière de noter que l’endroit pour la tenue de l’audience publique qui se
tiendra le 19 novembre 2001 à Montréal (Québec) a été changé et
l’audience se tiendra maintenant au Centre Mont-Royal, 2200, rue Mansfield,
salle Auditorium Montréal (Québec).
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2001-10-2
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Suite à ses Avis d’audience publique CRTC 2001-10
et 2001-10-1 du
14 et 18 septembre 2001 relativement à l’audience publique qui
aura lieu le 19 novembre 2001, au Centre Mont-Royal, 2200, rue
Mansfield, salle Auditorium, Montréal (Québec), le Conseil annonce une
correction à l'article No. 1 - Astral Média Inc.
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2001-10-3
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Suite à ses Avis d’audience publique CRTC 2001-10,
2001-10-1 et 2001-10-2
du 14, 18 et 20 septembre 2001 relativement à l’audience publique
qui aura lieu le 19 novembre 2001, au Centre Mont-Royal, 2200, rue
Mansfield, salle Auditorium, Montréal (Québec), le Conseil annonce une
correction à l’article No 4 – Katinniq (Raglan Mine) et
Kilometre 38 (Québec), No de demande 2001-0708-8.
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2001-10-4
|
Suite à ses Avis d’audience publique CRTC 2001-10,
2001-10-1,
2001-10-2
et 2001-10-3
du 14, 18, 20 et 28 septembre 2001 relativement à l’audience publique
qui aura lieu le 19 novembre 2001, au Centre Mont-Royal, 2200, rue
Mansfield, salle Auditorium, Montréal (Québec), le Conseil ajoute des
demandes en radiodiffusion. Date limite d’intervention : 2 novembre
2001.
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2001-10-5
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Suite à ses Avis d’audience publique CRTC 2001-10
et 2001-10-3
du 14 et 28 septembre 2001 relativement à l’audience publique qui aura
lieu le 19 novembre 2001, au Centre Mont-Royal, 2200, rue Mansfield, Montréal
(Québec), le Conseil annonce ce qui suit: Article 4 Société Minière
Raglan du Québec Ltée. Katinniq (Raglan Mine) and Kilometre 38, Quebec
- Le Conseil retire l’article susmentionné de l’audience publique et le
reportera à une date ultérieure.
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2001-11
|
Le
Conseil tiendra une audience publique à partir du 3 décembre 2001
à 9 h, au Hamilton Convention Centre, 1, Summers Lane, Hamilton
(Ontario), afin d'étudier ce qui suit : Alliance Atlantis
Broadcasting Inc., Toronto avec émetteurs Hamilton et London/Kitchener (Ontario); CFMT-TV, une division de Rogers
Broadcasting Limited, Toronto/Hamilton (Ontario); Craig Broadcast
Systems Inc., Toronto avec un émetteur à Hamilton (Ontario); CTV
Television Inc., Toronto et les régions avoisinantes et Kitchener/Waterloo (Ontario); Global Communications Limited,
Toronto, Hamilton et Kitchener (Ontario); et TDNG Inc. (TORSTAR),
Toronto, Hamilton et Kitchener (Ontario). Date limite d’intervention :
le 8 novembre 2001.
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2001-11-1
|
Suite à son Avis d’audience publique CRTC 2001-11 du 28 septembre 2001 relativement à l’audience publique qui aura lieu le 3 décembre 2001, à Hamilton (Ontario), le Conseil annonce ce qui suit : Alliance Atlantis Broadcasting Inc.
Toronto avec émetteurs à Hamilton et London/Kitchener (Ontario). Correction à l’article No. 1. À la demande de la requérante, la puissance apparente rayonnée du réémetteur de
London/Kitchener au canal 39 devrait être de 227 000 watts.
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2001-11-2
|
Suite à son Avis d’audience publique CRTC 2001-11 du 28 septembre 2001
relativement à l’audience publique qui aura lieu le 3 décembre
2001, à Hamilton (Ontario), le Conseil ajoute trois nouvelles articles à
son audience. Date limite d’intervention : le 16 novembre
2001.
|
2001-11-3
|
Suite à son Avis d’audience publique CRTC
2001-11 du
28 septembre 2001 relativement à l’audience publique qui aura lieu
le 3 décembre 2001, à Hamilton (Ontario), le Conseil annonce qu'à
la demande de la requérante, l’article 4 – CTV Television Inc,
Toronto et les régions avoisinantes et Kitchener/Waterloo (Ontario) est
retiré de cette audience publique.
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2001-12
|
Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 14 janvier 2002
à 9 h, à l’Administration centrale du Conseil, 1, Promenade du
Portage, Hull (Québec), afin d'étudier plusieurs demandes en
radiodiffusion. Date limite d’intervention : le 20 décembre
2001.
|
2001-13
|
Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 4 février 2002 à 9
h, au Winnipeg Convention Centre, 375 York Avenue, Winnipeg (Manitoba), afin
d'étudier diverses licences de radiodiffusions. Date limite d’intervention :
le 10 janvier 2002.
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2001-13-1
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Suite à son Avis d’audience publique CRTC 2001-13
du 30 novembre 2001 relativement à l’audience publique qui aura lieu le
4 février 2002 à 9 h, au Winnipeg Convention Centre, 375, avenue
York, Winnipeg (Manitoba), afin d'étudier ce qui suit : Bell Globemedia
Inc., l’ensemble du Canada – en vue d'obtenir l'autorisation de modifier la
propriété de l’entreprise de programmation nationale de langue anglaise,
ROBTv. Date limite d’intervention : le 18 janvier 2002.
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2001-13-2
|
Suite à son Avis d’audience publique CRTC 2001-13
du 30 novembre 2002 relativement à l’audience publique qui aura
lieu le 4 février 2002, au Winnipeg Convention Centre, 375 York
Avenue, Winnipeg (Manitoba), le Conseil annonce une correction à
l'article no 7 – N.I.B. 95.5 Cable FM Inc., Winnipeg
(Manitoba).
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2001-13-3
|
Suite à son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2001-13
du 30 novembre 2002 relativement à l’audience publique qui aura
lieu le 4 février 2002, au Winnipeg Convention Centre, 375 York
Avenue, Winnipeg (Manitoba), le Conseil annonce une correction à
l'article no 5 – Red River College Radio, Winnipeg
(Manitoba).
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2001-14
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Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 18 février 2002 à 9 h,
au Centre des congrès, 1000, boulevard René-Lévesque est, Québec (Québec),
afin d'étudier des demandes diverses en radiodiffusion. Date limite
d’intervention : le 24 janvier 2002.
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2001-14-1
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Suite à son Avis d’audience publique CRTC 2001-14 du 14
décembre 2001 relativement à l’audience publique qui aura lieu le 18
février 2002 à 9 h, au Centre des congrès, 1000, boulevard René-Lévesque
est, Québec (Québec), le Conseil annonce une correction
aux articles nos 9, 11 et 31.
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2001-14-2
|
Suite à ses Avis d’audience publique CRTC 2001-14
et 2001-14-1
du 14 et 20 décembre 2001 relativement à l’audience publique qui aura
lieu le 18 février 2002 à 9 h, au Centre des congrès, 1000, boulevard
René-Lévesque est, Québec (Québec), annonce une correction à l'article no
8 – Genex Communications Inc., Donnacona (Québec).
|
2001-14-3
|
Suite à ses avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2001-14,
2001-14-1 et 2001-14-2
du 14 et 20 décembre 2001 et 8 janvier 2002 relativement à l’audience
publique qui aura lieu le 18 février 2002, au Centre des
congrès, 1000, boulevard René-Lévesque Est, Québec (Québec), le
Conseil ajoute les articles Nos 34 à 37. Date limite d’intervention :
le 4 février 2002.
|
2001-14-4
|
Suite à ses avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2001-14
et 2001-14-1 du
14 et 20 décembre 2001 relativement à l’audience publique qui
aura lieu le 18 février 2002 à 9 h, au Centre des congrès,
1000, boulevard René-Lévesque Est, Québec (Québec), annonce une
correction à l'article No 9.
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Mise à jour : 2002-03-07
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