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Avis d'audience publique en radiodiffusion
2003
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NUMÉRO |
DATE |
TITRE/SUJET |
| 2003-1 |
2003-01-17 |
Le Conseil tiendra une
audience publique à partir du 24 mars 2003 à 9 h 00, à
l’Administration centrale du Conseil, 1, promenade du Portage,
Gatineau (Québec), afin d'étudier diverses demandes de
radiodiffusion. Date limite d’intervention : le 27 février 2003 |
| 2003-1-1 |
2003-02-14 |
Suite à son Avis d’audience
publique CRTC 2003-1
du 17 janvier 2003 relativement à l’audience publique qui aura
lieu le 24 mars 2003 à 9 h00, à l’Administration centrale du
Conseil, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), ajoute
l’article no 19, Telus Communications Inc. Date limite
d’intervention est le 10 mars 2003 |
| 2003-2 |
2003-01-31 |
Le Conseil tiendra une
audience publique à partir du 8 avril 2003 à 9 h 30, au Centre
des congrès, 1000, boulevard René-Lévesque Est, Québec (Québec),
afin d'étudier diverses demandes en radiodiffusion. Date limite
d’intervention : le 14 mars 2003 |
| 2003-2-1
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2003-02-27 |
Suite à son Avis d’audience
publique de radiodiffusion CRTC 2003-2
du 31 janvier 2003 relativement à l’audience publique qui aura
lieu le 8 avril 2003 à 9 h30, au Centre des congrès, 1000,
boulevard René-Lévesque Est, Québec (Québec), le Conseil annonce
qu’il ajoute deux articles : Société Radio-Canada, l'ensemble du
Canada et Craig Broadcast Systems Inc., Brandon, Foxwarren,
Melita, McCreary et Portage La Prairie (Manitoba). Date limite
d’intervention : le 21 mars 2003 |
| 2003-3 |
2003-03-21 |
Le
Conseil tiendra une audience publique à partir du 26 mai 2003 à 9 h30,
au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage, Gatineau
(Québec), afin d'étudier diverses demandes de radiodiffusion. Date
limite d’intervention : le 1er mai 2003 |
| 2003-3-1 |
2003-05-09 |
Suite à son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2003-3 du 21
mars 2003 relativement à l’audience publique qui aura lieu le 26 mai 2003
à 9 h30, au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage,
Gatineau (Québec), le Conseil annonce une correction à l’article No 24 |
| 2003-4 |
2003-04-10 |
Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 16 juin 2003 à
9 h30, au Shaw Conference Centre, 9797, avenue Jasper Nord-Ouest,
Edmonton, (Alberta), afin d'étudier diverses demandes de radiodiffusion.
Date limite d’intervention : le 22 mai 2003
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| 2003-4-1 |
2003-05-09 |
Suite à son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2003 4 du 10
avril 2003 relativement à l’audience publique qui aura lieu le 16 juin
2003 à 9 h30, au Shaw Conference Centre, 9797, avenue Jasper Nord-Ouest,
Edmonton, (Alberta), le Conseil annonce qu’il étudiera une demande de
Société Radio Canada. Date limite d’intervention : le 30 mai 2003 |
| 2003-5 |
2003-04-10 |
Le
Conseil tiendra une audience publique débutant dès que possible, à la
conclusion de l’audience publique telle qu’annoncée dans l’Avis d’audience
publique de radiodiffusion CRTC 2003-4
au Shaw Conference Centre, 9797, avenue Jasper Nord-Ouest, Edmonton,
(Alberta), afin d'étudier diverses demandes de radiodiffusion. Date limite
d’intervention : le 22 mai 2003
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2003-5-1 |
2003-06-06 |
Suite
à son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2003-5 du 10 avril 2003 relativement à l’audience publique qui
aura lieu dès que possible, à la conclusion de l’audience
publique telle qu’annoncée dans l’Avis d’audience
publique de radiodiffusion CRTC 2003-4,
au Shaw Conference Centre, 9797, avenue Jasper Nord-Ouest, Edmonton,
(Alberta), le Conseil annonce qu’il retire l’article 16 de l’audience
publique et le report à une date ultérieure |
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2003-6 |
2003-05-08 |
Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 14 juillet 2003 à 9
h00, à l’Administration centrale du Conseil, 1, Promenade du Portage,
Gatineau (Québec), afin d'étudier diverses demandes de radiodiffusion.
Date limite d’intervention : le 19 juin 2003 |
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2003-6-1 |
2003-07-03 |
Suite à
son avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC
2003-6 en
date du 8 mai 2003, relativement à l’audience publique qui aura lieu le
14 juillet 2003 à 9 h00, à l’administration centrale du Conseil, 1,
Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce ce qui suit :
après avoir reçu une intervention, le conseil a décidé de retirer
l’article 7 de l’audience publique et de le reporter à une date ultérieure |
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2003-7 |
2003-07-31 |
Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 29 septembre 2003 à
9 h00, à l’Administration centrale du Conseil, 1, promenade du Portage,
Gatineau (Québec), afin d'étudier diverses demandes en radiodiffusion. La
date limite d’intervention est le 4 septembre 2003 |
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2003-7-1 |
2003-09-18 |
Suite à son
Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC
2003-7 du
31 juillet 2003 relativement à l’audience publique qui aura lieu le
20 octobre 2003 à 9 h 30, à l’Administration centrale du Conseil, 1,
promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce qu’il retire
de l’audience l’article 12 – Lakehead University Student Union, Thunder
Bay (Ontario) |
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2003-8 |
2003-08-21 |
Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 20 octobre 2003 à 9
h30, au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage,
Gatineau (Québec), afin d'étudier diverses demandes en radiodiffusion. La
date limite d’intervention est le 25 septembre 2003 |
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2003-8-1 |
2003-09-11 |
Suite
à son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC
2003-8 du
21 aôut 2003 relativement à l’audience publique qui aura lieu le 20
octobre 2003 à 9 h30, au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade
du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce une correction à
l’article No 14 |
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2003-8-2 |
2003-09-12 |
Suite
à ses Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC
2003-8 du 21 août
2003 et 2003-8-1 du 11 septembre 2003 relativement à l’audience publique
qui aura lieu le 20 octobre 2003 à 9 h30, au Centre de conférences,
Portage IV, 140, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil
annonce qu’il étudiera une demande de Rogers Cable Inc. Date limite
d’intervention : le 6 octobre 2003 |
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2003-9 |
2003-09-17 |
Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 17 novembre 2003 à
9 h 00, à l’Administration centrale du Conseil, 1, promenade du Portage,
Gatineau (Québec), afin d'étudier diverses demandes en radiodiffusion.
Date limite d’intervention : le 23 octobre 2003 |
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2003-9-1 |
2003-10-02 |
Suite
à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC
2003-9 du
17 septembre 2003 relativement à l'audience publique qui aura lieu le, 17
novembre 2003 à 9 h00, à l'Administration centrale du Conseil, 1,
Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce qu'il étudiera
une demande de Shaw Communications Inc. Date limite d'intervention : le 2
novembre 2003 |
| 2003-9-2 |
2003-11-07 |
Suite
à son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC
2003-9 du
17 septembre 2003 relativement à l’audience publique qui aura lieu le 17
novembre 2003 à 9 h30, à l’Administration centrale du Conseil, 1,
Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce qu’un article
est retiré |
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2003-9-3 |
2003-11-13 |
Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion
CRTC 2003-9,
2003-9-1,
2003 9-2
du 17 septembre 2003, 2 octobre 2003 et 7 novembre 2003 relativement à
l'audience publique qui aura lieu le 17 novembre 2003 à 9 h30, à
l'Administration centrale du Conseil, 1, Promenade du Portage, Gatineau
(Québec), le Conseil annonce que l'article # 5 - Radio Dégelis Inc.,
Pohénégamook et Squatec (Québec) est retiré |
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2003-10 |
2003-11-06 |
Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 12 janvier 2004 à 9
h00, à l’Administration centrale du Conseil, 1, Promenade du Portage,
Gatineau (Québec), afin d'étudier plusieurs demandes. La date limite
d’intervention est le 18 décembre 2003 |
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2003-10-1 |
2003-12-16 |
Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion
CRTC 2003-10
en date du 6 novembre 2003, relativement à l'audience publique qui aura
lieu le 12 janvier 2004 à 9h00, à l'Administration centrale du Conseil, 1,
Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce qu'un article
est retiré de l'audience publique |
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2003-10-2 |
2003-01-06 |
Suite à
son avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC
2003-10 et
2003-10-1
relativement à l’audience publique qui aura lieu le 12 janvier 2004 à
9h00, à l’administration centrale du Conseil, 1, promenade du Portage,
Gatineau (Québec), le Conseil annonce que l’article no. 4 est retiré de
l’audience publique |
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2003-11 |
2003-12-18 |
Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 16 février 2004 à 9
h30, au Centre des congrès de Québec, 900 avenue Honoré-Mercier , Québec
(Québec) afin d'étudier les demandes suivantes. Date limite
d'intervention : 22 janvier 2004 |
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2003-11-1 |
2003-12-23 |
Suite
à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC
2003-11,
le Conseil annonce une correction à l'article no.16. (Télévision MBS Inc.) |
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2003-11-2 |
2004-01-30 |
Suite à
son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC
2003-11 du
18 décembre 2003 relativement à l’audience publique qui aura lieu le
16 février 2004 à 9 h30, au Centre des congrès de Québec, 900 avenue
Honoré-Mercier, Québec (Québec), le Conseil annonce une correction à
l’article 23 (André Arthur Communications Inc.) |
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2003-11-3 |
2004-02-13 |
Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion
CRTC 2003-11, 2003-11-1,
2003-11-2 du 18 et
23 décembre 2003, et du 30 janvier 2004 relativement à l'audience publique
qui aura lieu le 16 février 2004 à 9 h30, au Centre des congrès de Québec,
900 avenue Honoré-Mercier , Québec (Québec), le Conseil annonce que les
les articles 24 (Astral Radio inc.et Paul-Émile Beaulne et 25 (Astral
Media inc.) sont retirés de l''audience publique |
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2003-12 |
2003-12-23 |
Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 1 mars 2004 à 9 h30,
au World Trade and Convention Centre, 1800, rue Argyle, Halifax
(Nouvelle-Écosse), afin d'étudier 37 demandes. La date limite
d'intervention est le 5 février 2004 |
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2003-12-1 |
2003-0-12 |
Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion
CRTC 2003-12 du 23 décembre 2003 relativement à l'audience
publique qui aura lieu le 1 mars 2004 à 9 h30 ,
au World Trade and Convention Centre, 1800, rue Argyle, Halifax
(Nouvelle-Écosse), le Conseil annonce une correction à
l'article 7 (East Coast Broadcasting Inc.) |
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2003-12-2 |
2004-02-17 |
Suite
à ses Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC
2003-12 et
2003-12-1
du 23 décembre 2003 et 12 janvier 2004 relativement à l’audience publique
qui aura lieu le 1 mars 2004 à 9 h30, au World Trade and Convention
Centre, 1800, rue Argyle, Halifax (Nouvelle-Écosse), le Conseil annonce
que l’article no. 33 (Durham Radio Inc.) est retiré de l’audience publique |
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2003-12-3 |
2004-02-19 |
Suite à
ses Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC
2003-12,
2003-12-1,
2003-12-2
relativement à l’audience publique qui aura lieu le 1 mars 2004 à 9 h30,
au World Trade and Convention Centre, 1800, rue Argyle, Halifax
(Nouvelle-Écosse), le Conseil annonce des corrections aux articles no 4
(Astral Radio Atlantique inc., no 5 (Maritime Broadcasting System Limited,
no 11 (CKMW Radio Ltd.) et no 15 (Radio Beauséjour Inc.). La date limite
d’intervention est le 26 février 2004 |
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Mise à jour : 2004-02-19
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