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Thésaurus CRTC

Avis d'audience publique en radiodiffusion 2004

NUMÉRO

 DATE

TITRE/SUJET
2004-1 2004-02-12 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 19 avril 2004 à 9 h00, à l'Administration centrale du Conseil, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier plusieurs demandes de radiodiffusion. La date limite d'intervention est le 25 mars 2004
2004-1-1 2004-02-19 Suite à son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2004-1 relativement à l’audience publique qui aura lieu le 19 avril 2004 à 9 h00 à l’Administration centrale du Conseil, 1, promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce une correction à l’article no 3 (King’s Kids Promotions Outreach Ministries Incorporated)
2004-2 2004-03-17 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 17 mai 2004 à 9 h00, à l'Administration centrale du Conseil, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier plusieurs demandes de radiodiffusion. La date limite d'intervention est le 22 avril 2004
2004-3 2004-04-07 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 7 juin 2004 à 9 h30, au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier plusieurs demandes. La date limite d’intervention est le 13 mai 2004
2004-3-1 2004-04-26 Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2004-3 du 7 avril 2004 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 7 juin 2004 à 9 h30, au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce des corrections aux articles 30 (Wesley Shaw) et 33 (Norcom Telecommunications Limited)
2004-3-2 2004-04-30 Suite à ses Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2004-3 et 2004-3-1 du 7 et 26 avril 2004 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 7 juin 2004 à 9 h30, au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce que l'article no 16 (Andy McNabb) est retiré de l'audience publique
2004-3-3 2004-05-12 Suite à ses Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2004-3, 2004-3-1 et 2004-3-2 du 7, 26 et 30 avril 2004 relativement à l’audience publique qui aura lieu le 7 juin 2004 à 9 h30, au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce que l’article no 49 ((VisionTV: Canada’s Faith Network/Réseau religieux canadien). Date limite d’intervention: 19 mai 2004
2004-4 2004-06-08 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 9 août 2004 à 9 h00, à l’Administration centrale du Conseil, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier plusieurs demandes de radiodiffusion. La date limite d’interventions/d’observations est le 15 juillet 2004
2004-5 2004-07-07 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 7 septembre 2004 à 9 h 30, au Centre de conférences, Portage IV, 140, promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier plusieurs demandes de radiodiffusion. La date limite d’interventions/d’observations est le 13 août 2004
2004-5-1 2004-08-26 Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2004-5 du 7 juillet 2004 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 7 septembre 2004 à 9 h30, au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce que les articles 25 (Telephone City Broadcast Limited), 26 (Bel Roc Communications Inc.), 27 (Sound of Faith Broadcasting) et 34 (Westwave Broadcasting Inc.) sont retirées de l'audience publique
2004-6 2004-07-08 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 1 novembre 2004 à 9 h30, au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier plusieurs demandes de radiodiffusion. La date limite d’interventions/d’observations est le 15 septembre 2004
2004-6-1 2004-07-20 Suite à son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2004-6 du 8 juillet 2004 relativement à l’audience publique qui aura lieu le 1 novembre 2004 à 9 h 30, au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce ce que les articles 1 et 2 sont modifiés
2004-6-2 2004-09-02 Suite à son Avis d’audience publique CRTC 2004-6 du 8 juillet 2004 et l’avis d’audience publique du 20 juillet 2004 relativement à l’audience publique qui aura lieu le 1 novembre 2004 à 9 h30, au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d ' étudier d’autres demandes. La date limite pour le dépôt des interventions/observations est le 27 septembre 2004
2004-6-3 2004-09-14 Suite à ses Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2004-6 du 8 juillet 2004, 2004-6-1 du 20 juillet 2004 et 2004-6-2 du 2 septembre 2004, relativement à l'audience publique qui aura lieu le 1 novembre 2004 à 9 h 30, au Centre de conférences, Portage IV, 140, promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce une correction à l'article 7
2004-6-4 2004-09-28 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 1er novembre 2004 à 9 h 30, au Centre de conférences, Portage IV, 140, promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier afin d'étudier d’autres demandes de radiodiffusion. La date limite d’interventions/d’observations est le 14 octobre 2004
2004-6-5 2004-10-08 Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2004-6 du 8 juillet 2004, 2004-6-1 du 20 juillet 2004, 2004-6-2 du 2 septembre 2004, 2004-6-3 du 14 septembre 2004 et 2004-6-4 du 28 septembre 2004, relativement à l'audience publique qui aura lieu le 1 Novembre 2004 à 9 :30, au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce une correction à l'article 18 (Radio Nord Communications inc.)
2004-6-6 2004-10-20 Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2004-6 du 8 juillet 2004 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 1 er novembre 2004 à 9 :30, au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce que les articles 2 et 3 sont modifiés
2004-6-7 2004-10-21 Suite à ses Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2004-6, 2004-6-1, 2004-6-2, 2004-6-3, 2004-6-4, 2004-6-5 et 2004-6-6 du 8 et 20 juillet 2004, 2, 14 et 28 septembre, 8 et 20 octobre 2004 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 1 novembre 2004 à 9h30, le Conseil annonce que pour des raisons administratives, il reporte l'audition d'articles à une audience publique commençant à 9h30 le 1 décembre 2004 au Best Western Cartier, 131 Laurier, Gatineau (Québec)
2004-7 2004-07-09 Le Conseil tiendra une audience publique à la conclusion de l’audience publique qui débutera le 7 septembre 2004 telle qu’annoncée dans l’Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2004-5, au Centre de conférences, Portage IV, 140, promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin que Star Choice justifie pourquoi le Conseil  ne devrait pas émettre une ordonnance exécutoire. Les dates limites d’observations sont : le 23 juillet 2004, 3 août 2004 et 10 août 2004
2004-7-1 2004-08-11 Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2004-7 du 9 juillet 2004 relativement à l'audience publique qui devait débuté à la conclusion de l'audience publique du 7 septembre 2004, le Conseil annonce que l'audience ne sera pas tenue
2004-8 2004-08-05 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 4 octobre 2004 à 9 h00, à l'administration centrale, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier 4 demandes.   La date limite pour le dépôt des interventions/ observations est le 9 septembre 2004
2004-9 2004-09-30 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 29 novembre 2004 à 9 h00, à l’administration centrale, 1, promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier plusieurs demandes de radiodiffusion. La date limite pour le dépôt des interventions/observations est le 5 novembre 2004
2004-10 2004-11-03 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 10 janvier 2005 à 9 h00, à l'administration centrale, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier les demandes qui suivent. La date limite pour le dépôt des interventions/observations est le 16 décembre 2004
2004-10-1 2004-11-09 Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2004-10 du 3 novembre 2004 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 10 janvier 2005 à 9 h00, à l'administration centrale, 1, promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce qu'il étudiera la demande présentée par Durham Radio Inc. La date limite d'interventions/d'observations est le 16 décembre 2004
2004-10-2 2004-11-25 Suite à son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2004‑10 et 2004-10-1 du 3 et 9 novembre 2004 relativement à l’audience publique qui aura lieu le 10 janvier 2005 à 9h00, à l’administration centrale, 1 Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce que l’article 28 (Trinity Television Inc.) est retiré
2004-10-3 2004-12-08 Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2004-10, 2004-10-1 et 2004-10-2 du 3, 9 et 25 novembre 2004 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 10 janvier 2005 à 9h00, à l'administration centrale, 1 Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce que l'article 24 (Société Radio-Canada (SRC)) est modifié.
2004-10-4 2004-12-10 uite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2004-10, 2004-10-1, 2004-10-2 et 2004-10-3 du 3, 9, 25 novembre 2004 et 8 décembre 2004 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 10 janvier 2005 à 9h00, à l'administration centrale, 1 Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce que l'article 24 (Société Radio-Canada (SRC)) est modifié.
2004-10-5 2004-12-22 Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2004-10, 2004-10-1, 2004-10-2, 2004-10-3 and 2004-10-4 du 3, 9, 25 novembre 2004 et 8, 10 décembre 2004 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 10 janvier 2005 à 9h00, à l'administration centrale, 1 Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce que l'article 22 (Pineridge Broadcasting Inc.) est retiré de l'audience publique.
2004-11 2004-12-22 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 28 février 2005 à 9 h30, à Fairmont Hotel Vancouver, 900, rue West Georgia, Vancouver (Colombie-Britannique), afin d'étudier les demandes qui suivent. La date limite d'interventions/d'observations est le 3 février 2005.
2004-11-1 2005-01-07 Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2004-11 du 22 décembre 2004 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 28 février 2005 à 9 h30, à Fairmont Hotel Vancouver, 900, rue West Georgia, Vancouver (Colombie-Britannique) , le Conseil annonce des corrections à l'article 13 (Rogers Broadcasting Limited) et l'article 4 (Radio India (2004) Ltd.).
2004-11-2 2005-01-11 Suite à ses Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2004-11 et 2004-11-1 du 22 décembre 2004 et 7 janvier 2005 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 28 février 2005 à 9 h30, à Fairmont Hotel Vancouver, 900, rue West Georgia, Vancouver (Colombie-Britannique), le Conseil annonce que l'article no 21 (MusiquePlus Inc.) est retiré de cette audience publique.
2004-11-3 2005-02-17 Suite à ses Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2004-11, 2004-11-1 et 2004-11-2 du 22 décembre 2004, 7 et 11 janvier 2005 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 28 février 2005 à 9 h30, à Fairmont Hotel Vancouver, 900, rue West Georgia, Vancouver (Colombie-Britannique), le Conseil annonce que les articles 10 (Newcap Inc.) et23 (Norm Wright & Brian Perkin) sont retirés de l'audience publique.

Mise à jour : 2005-02-17
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