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Thésaurus CRTC

Avis d'audience publique en radiodiffusion 2005

Numéro

 Date

Titre/Sujet
2005-1 2005-01-19 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 21 mars 2005 à 9 h00, à l'administration centrale, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier diverses demandes de radiodiffusion. La date limite pour le dépôt des interventions/observations est le 24 février 2005.
2005-1-1 2005-01-26 Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-1 du 19 janvier 2005 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 21 mars 2005 à 9 h00, à l'administration centrale, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce une correction à l'article 9 (Jim Pattison Industries Ltd.).
2005-2 2005-02-16 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 18 avril 2005 à 9 h00, à l'administration centrale, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier les demandes qui suivent. La date limite pour le dépôt des interventions/observations est le 24 mars 2005.
2005-2-1 2005-04-13 Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-2 du 16 février 2005 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 18 avril 2005 à 9 h00, à l'administration centrale, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce que l'article no 3 (Standard Radio Inc.) est retiré de l'audience publique.
2005-3 2005-03-17 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 16 mai 2005 à 9 h00, à l'administration centrale, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier diverses demandes de radiodiffusion. La date limite pour le dépôt des interventions/ observations est le 21 avril 2005.
2005-3-1 2005-03-22 Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-3 du 17 mars 2005 relativement à l'audience publique à partir du 16 mai 2005 à 9 h00, à l'administration centrale, 1, promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce une correction à l'article 11 (Société Radio-Canada).
2005-3-2 2005-04-13 Suite à ses Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-3 et 2005-3-1 du 17 et 22  mars 2005 relativement à l'audience publique à partir du 16 mai 2005 à 9 h00, à l'administration centrale, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce qu'il étudiera la demande de Standard Radio inc. La date limite d'interventions/d'observations est le 27 avril 2005. Le Conseil acceptera des interventions portant sur le changement de paramètres techniques seulement.
2005-3-3 2005-04-21 Suite à ses Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-3 et 2005-3-1 du 17 et 22 mars 2005 et 2005-3-2 du 13 avril 2005 relativement à l'audience publique à partir du 16 mai 2005 à 9h00, à l'administration centrale, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce ce qui suit. La date limite d'interventions/d'observations pour cette demande est prorogée jusqu'au 6 mai 2005. Il est à noter que les interventions devront portées sur le changement de paramètres techniques seulement.
2005-4 2005-04-07 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 6 juin 2005 à 9 h30, à Embassy Suites Hotel, 6700, boulevard Fallsview, Niagara Falls (Ontario), afin d'étudier diverses demandes de radiodiffusion. La date limite pour le dépôt des interventions/observations est le 12 mai 2005.
2005-4-1 2005-04-12 2005-4-1 Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-4 du 7 avril 2005 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 6 juin 2005 à 9 h30, à Embassy Suites Hotel, 6700, boulevard Fallsview, Niagara Falls (Ontario), le Conseil annonce une correction à l'article 15 (My Broadcasting Corporation).
2005-4-2 2005-04-13 Suite à ses Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-4 et 2005-4-1 du 7 et 12 avril 2005 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 6 juin 2005 à 9 h30, à Embassy Suites Hotel, 6700, boulevard Fallsview, Niagara Falls (Ontario), le Conseil annonce que l'article 19 (MusiquePlus inc.) est retiré de l'audience publique.
2005-4-3 2005-04-28 Suite à son Avis d'audience publique CRTC 2005-4 du 7 avril 2005, le Conseil announce une correction à l'article no 8 (Aboriginal Peoples Television Network Incorporated). Il est à noter que la date limite d'interventions/d'observations pour cette demande est prorogée jusqu'au 18 mai 2005. Il announce également qu'à la demande de la requérante l'article no 24 (Windermere Community Association) est retiré de l'audience publique.
2005-5 2005-06-16 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 15 août 2005 à9h30, à l'administration centrale du Conseil, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier diverses demandes de radiodiffusion. La date limite d'intervention est le 21 juillet 2005.
2005-6 2005-07-21 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 24 octobre 2005 à 9 h30, au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier diverses demandes de radiodiffusion. La date limite d'intervention est le 8 septembre 2005.
2005-6-1 2005-08-08 Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-6 du 21 juillet 2005 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 24 octobre 2005 à 9h30, au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce une correction à l'article No 7, (Newcap Inc.).
2005-7 2005-07-28 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 3 octobre 2005 à 9 h 30, au Best Western Charlottetown, 238, rue Grafton, Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard), afin d'étudier les demandes qui suivent. La date limite pour le dépôt des interventions/observations est le 1 septembre 2005.
2005-7-1 2005-08-02 Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-7 du 28 juillet 2005 relativement à l'audience publique à partir du 3 octobre 2005 à 9 h30, au Best Western Charlottetown, 238, rue Grafton, Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard), le Conseil annonce qu'il étudiera la demande qui suit. La date limite d'interventions/d'observations est le 6 septembre 2005.
2005-7-2 2005-09-16 Suite à son avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-7 et 2005-7-1 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 3 octobre 2005 à 9 h30, au Best Western Charlottetown, 238, rue Grafton, Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard), le Conseil a maintenant décidé de considérer les article 6 à 9 lors de la phase comparante du pricessus public. Le Conseil annonce également que l'article no 3 (Astral Média Radio Atlantique inc.) est retiré de l'audience publique.
2005-7-3 2005-09-19 Suite à ses Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-7, 2005-7-1 et 2005-7-2 du 28 juillet 2005, 2 août 2005 et 16 septembre 2005 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 3 octobre 2005 à 9h30, au Best Western Charlottetown, 238, rue Grafton, Charlottetown (Île du Prince Édouard), le Conseil annonce une correction à l'article 9 (Hector Broadcasting Company Limited).
2005-8 2005-09-15 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 14 novembre 2005 à 9h30, au Holiday Inn Sélect Québec, 395, rue de la Couronne, Québec (Québec) afin d'étudier 32 demandes. La date limite pour le dépôt des interventions/observations est le 20 octobre 2005.
2005-8-1 2005-09-23 Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-8 du 15 septembre 2005 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 14 novembre 2005 à 9h30, au Holiday Inn Sélect Québec, 395, rue de la Couronne, Québec (Québec), le Conseil annonce une correction à l'article
no 15.
2005-8-2 2005-09-29 Suite à son avis d'audience publique CRTC 2005-8 du 15 septembre 2005 et CRTC 2005-8-1 du 23 septembre 2005, le conseil annonce des changements aux articles 8, 9 & 10. Le conseil annonce également des corrections aux articles 9 et 23.
2005-8-3 2005-10-07 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 14 novembre 2005 à 9h30, au Holiday Inn Sélect Québec, 395, rue de la Couronne, Québec (Québec) afin d'étudier la demande énoncée ci-après. La date limite pour le dépôt des interventions/observations est le 31 octobre 2005.
2005-8-4 2005-10-27 Suite à ses Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-8, 2005-8-1, 2005-8-2 et 2005-8-3 du 15, 23 et 29  septembre 2005 et du 7 octobre 2005, relativement à l'audience publique qui aura lieu le 14 novembre 2005 à 9h30, au Holiday Inn Sélect Québec, 395, rue de la Couronne , Québec (Québec), le Conseil a décidé de reporter l'audition des articles 1 à 7 ainsi que 11, 12 et 14 à une audience publique qui sera annoncée à une date ultérieure. De plus, le Conseil annonce que l'article no 13 (6087329 Canada inc.) est retiré de l'audience publique.
2005-8-5 2005-11-04 Suite à ses Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-8, 2005-8-1, 2005-8-2, 2005-8-3 et 2005-8-4 du 15, 23, 29 septembre 2005 et du 7 et 27 octobre 2005 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 14 novembre 2005 à 12h00, à l'Administration centrale du Conseil, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), Le Conseil annonce que l'article no, 8 (Communications Médialex inc.) et l'article no, 23 (3553230 Canada Inc.) sont retirés de l'audience publique.
2005-9 2005-10-14 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 12 décembre 2005 à 9h00, à l'administration centrale, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier diverses demandes. La date limite pour le dépôt des interventions/observations est le 18 novembre  2005.
2005-9-1 2005-10-28 Suite à son avis d'audience publique CRTC 2005-9 du 19 octobre 2005, le Conseil annonce une correction à l'article 2 (La Co-opérative Radio Richmond Limitée)
2005-9-2 2005-11-14 Suite à ses Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-9 et 2005-9-1 du 14 et 28 octobre 2005 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 12 décembre 2005 à 9h00, à l'administration centrale, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le conseil reporte l'audience publique du 12 décembre 2005 au 19 décembre 2005 et de plus, le Conseil annonce qu'il étudiera une demande de Radio Nord Communication inc. Date limite d'intervention : le 14 décembre 2005.
2005-9-3 2005-12-14 Suite à ses Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-9, 2005-9-1 et 2005-9-2 du 14 et 28 octobre 2005 et du 14 novembre 2005 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 19 décembre 2005 à 9h00, à l'administration centrale, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce que les articles no, 5 (Radio Matagami) et no, 9 (Treana Rudock (OBCI)) sont retirés de l'audience publique.
2005-10 2005-11-15 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 16 janvier 2006 à 9 h00, à l'administration centrale, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier 28 demandes. La date limite pour le dépôt des interventions/ observations est le 20 décembre 2005.
2005-10-1 2005-11-24 Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005 10 du 15 novembre 2005 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 16 janvier 2006 à 9 h 00, à l'administration centrale, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec). Le Conseil annonce une correction à l'article no 3. (Rainbow Media Group Inc.), article no 9 (Golden West Broadcasting Ltd) et l'article no 13 (P. Wayne Soper).
2005-10-2 2005-11-30 Suite à ses Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-10 et 2005-10-1 du 15  et 24 novembre 2005 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 16 janvier 2006 à 9 h 00, à l'administration centrale, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce une correction à l'article No 6.
(Africa Motherland Broadcating Inc.).
2005-10-3 2005-12-14 Suite à ses Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-10, 2005-10-1 et 2005-10-2 du 15, 24 et 30 novembre 2005 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 16 janvier 2006 à 9h00 , à l'administration centrale, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce qu'il étudiera une demande de Treana Rudock.
Date limite d'intervention : 20 décembre 2005.
2005-11 2005-12-20 Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 20 février 2006 à 9h30, Centre de conférence Métropolitain, 333, Fourth Avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta), afin d'étudier 39 demandes. La date limite pour le dépôt des interventions/observations est le 24 janvier 2006.
2005-11-1 2006-01-20 Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-11 du 20 décembre 2005 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 20 février 2006 à 9h30, au Centre de conférence Métropolitain, 333, Fourth Avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta), le Conseil annonce que l'audience publique qui devait se tenir le lundi 20 février 2006 est remise au mardi 21 février 2006 et de plus, le Conseil annonce une correction à l'item 15.
2005-11-2 2006-02-01  Suite à ses Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2005-11 et 2005-11-1 du 20 décembre 2005 et 20 janvier 2006 relativement à l'audience publique à partir du 21 février 2006 à 9h30, au Centre de conférence Métropolitain, 333, Fourth Avenue sud-ouest, à Calgary (Alberta), le Conseil annonce une modification à l'article 2. La date limite d'interventions/d'observations pour cette demande est prorogée jusqu'au 6 février 2006.   Les répliques aux interventions/observations soumises suite à ce changement peuvent être déposées d'ici 13 février 2006.

Mise à jour : 2006-02-01
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