Sauter à la barre de menu commun. 
      (clé d'access: m)Sauter au liens de navigation de droite. 
      (clé d'access: x)Sauter au contenu de la page web. 
      (clé d'access: z)
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
English Contactez-nous Aide Recherche Site du Canada
Nouvelles
du jour
Dépôt,
 inscription
 et epass
Décisions, avis et
ordonnances
Accueil
CDCI
  Aperçu des
industries
Centre de
documentation
Contenu
canadien
Instances
publiques
Lois et
règlements
Accueil CRTC

Discours

Observations préliminaires

par Keith Spicer

Président, Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

à l'audience publique sur la distribution par SRD

Hull (Québec)
Le 30 octobre 1995

(PRIORITÉ À L'ALLOCUTION)


Bonjour et soyez les bienvenue à l'audience publique du CRTC portant sur les demandes de licence d'exploitation d'entreprises de distribution multipoint, de distribution par SRD, de télévision à la carte par SRD et de services sonores payants. Comme vous le savez sans doute, nous sommes réunis aujourd'hui en raison, notamment, des décrets du gouvernement donnant des instructions au CRTC en ce qui a trait à l'attribution de licences aux entreprises de distribution par SRD et aux entreprises de programmation de télévision à la carte par SRD.

L'instance publique à laquelle nous participons aujourd'hui s'inscrit également dans le cadre des efforts à long terme du Conseil visant à offrir aux consommateurs le plus grand choix possible d'émissions de haute qualité. Je profite de l'occasion pour souhaiter la bienvenue à ceux d'entre vous qui assistent à l'audience depuis leur domicile, par l'entremise de leur câblodistributeur local. J'espère que l'instance vous permettra de mieux comprendre le travail que nous accomplissons pour la population canadienne.

Procédure

Je voudrais d'abord prendre quelques instants pour vous expliquer le déroulement de l'audience. Dans un premier temps, nous entendrons trois demandes d'entreprises de distribution multipoint, trois demandes d'entreprises de distribution par SRD et six demandes d'entreprises de télévision à la carte par SRD. Voici les personnes qui siégeront avec moi au comité d'audition pour cette partie de l'audience : à l'extrême droite, les conseillers Peter Senchuk et Yves Dupras, et à l'extrême gauche, le vice-président, Télécommunications, David Colville et la conseillère Andrée Wylie. Au cours de la seconde partie de l'audience, mes collègues ici présents entendront quatre demandes d'entreprises de programmation sonore payante. Ce comité d'audition sera toutefois présidé par le vice-président, Radiodiffusion, Fernand Bélisle.

Pendant l'audience, chaque requérant disposera d'au plus 20 minutes pour faire son exposé, lequel sera suivi de questions du comité d'audition. On accordera aux requérants 10 minutes pour qu'ils présentent leurs répliques. En ce qui concerne les intervenants, ils auront chacun 10 minutes pour livrer un exposé oral. Mes collègues ou moi pourrons alors poser des questions à des fins d'éclaircissement.

Dernier détail à propos de la procédure - nous siégerons de 8 h 30 à environ 18 h, tous les jours de la semaine. Nous prévoyons également siéger le premier samedi (le 4 novembre, à 9 h) de cette audience qui devrait durer trois semaines. Au cours de l'instance, nous pourrions éventuellement annoncer des séances en soirée afin de respecter notre calendrier.

J'aimerais également vous présenter le personnel du Conseil qui est assis à la table de devant : le secrétaire de l'audience, Tony Lacombe, et les conseillers juridiques Sylvie Courtemanche et Gilles Daigle. Le gestionnaire de l'audience, Michael Ferras, est entouré d'autres membres importants du personnel.

Monsieur le secrétaire, si vous voulez bien appeler le premier requérant...

- 30 -

Renseignements : Affaires publiques du CRTC, Ottawa (Ontario) K1A 0N2
Tél. : (819) 9970313, ATS : (819) 9940423, Fax : (819) 9940218

Mise à jour : 1995-10-30

  en haut
 

Commentaires à propos de notre site web


English | Contactez-nous | Aide | Recherche | Site du Canada

Nouvelles du jour | Dépôt, inscription et epass | Décisions, avis et ordonnances | Accueil CRTC | CDCI | Aperçu des industries | Centre de documentation | Contenu canadien | Instances publiques| Lois et règlements |

1-877-249-CRTC (2782) Avis importants