Bonjour, Mesdames et Messieurs.
Je m’appelle Andrée Wylie. Je suis la vice-présidente-Radiodiffusion du CRTC et
je présiderai cette audience. Permettez-moi de vous présenter mes collègues qui
composeront avec moi le comité d’audition : Barbara Cram, Jean-Marc Demers,
David McKendry et Andrée Noël.
Le personnel du Conseil qui nous aidera lors de cette audience sont notre conseiller
juridique, Geoff Batstone, le gestionnaire de l’audience, Peter Cussons, et la
secrétaire de l’audience, Diane Santerre. N’hésitez pas à faire appel à eux
pour toute question de procédure.
Comme vous pouvez le constater, l’ordre du jour de l’audience est très
chargé.
CTV (TSN, RDS et Discovery)
Nous commencerons par examiner les demandes de CTV en vue d’obtenir
l’autorisation d’acquérir le contrôle effectif de NetStar, la société mère
de The Sports Network (TSN), Le Réseau des Sports (RDS) et Discovery.
Pour bien examiner l’ampleur de la transaction proposée et ses répercussions sur
tous les aspects de l’industrie canadienne de la radiodiffusion, nous nous pencherons
sur certains de ses éléments dont, entre autres, la concentration de la propriété dans
les services de programmation de sports qui pourrait en résulter, l’impact éventuel
sur les droits de diffusion, la signature, le bloc d’avantages concrets proposé et
le rôle qu’ESPN jouerait dans la nouvelle structure de propriété.
Sportscope
Nous étudierons ensuite une demande de SPORTSCOPE en vue de modifier deux de ses
conditions de licence actuelles et d’en ajouter une nouvelle. Sportscope exploite
actuellement un service national spécialisé de langue anglaise qui est consacré
exclusivement aux événements majeurs dans l’univers du sport.
Sportscope a demandé des modifications qui lui permettraient de diffuser des
événements sportifs en direct, qui réduiraient de 100 % à 80 % le contenu
canadien de ses émissions dans l’ensemble et qui ferait passer de 100 % à
60 % le pourcentage minimum de la période de radiodiffusion en soirée consacrée à
des émissions canadiennes.
Sportscope a aussi demandé qu’on lui permette de partager son signal national de
manière à pouvoir offrir des émissions régionales – jusqu’à concurrence de
10 % de sa grille-horaire trimestrielle.
Autres demandes
Outre les demandes de CTV et Sportscope, le comité examinera d’autres demandes au
cours de l’audience.
Nous entendrons des demandes concurrentes de licences de radio FM de CHUM Limited,
LARCHE Communications et ROCK 95 BROADCASTING pour Barrie (Ontario).
Pour la région de Hamilton-Burlington (Ontario), nous examinerons des demandes
concurrentes de licences de radio FM présentées par AFFINITY RADIO GROUP INC., DOUGLAS
KIRK ET RAE ROE et NEWCAP INC.
Nous examinerons par la suite une demande de NEWCAP INC. en vue d’obtenir
l’autorisation d’acquérir les actifs de stations de radio de Terre-Neuve. Le
Conseil constate que cette transaction, si elle était approuvée, donnerait à Newcap la
propriété de quatre stations radiophoniques à St. John’s — ce qui n’est
pas conforme à notre politique en matière de propriété établie dans notre politique
sur la radio commerciale.
Le prochain item à notre ordre du jour est la demande de ROGERS OTTAWA en vue
d’obtenir l’autorisation de combiner un certain nombre de licences individuelles
en une seule pour Ottawa et les environs. Dans le cadre de cette demande, Rogers propose
d’augmenter les tarifs dans certains cas et de les réduire ailleurs.
Puis, nous examinerons une demande présentée par JAN PACHUL pour une licence
d’exploitation d’une nouvelle station de télévision de faible puissance de
langue anglaise à Toronto ainsi que celle de JOSEPH RAJDA pour une licence de
radiodiffusion en vue d’exploiter une station de radio FM spécialisée de faible
puissance de langue anglaise, sans but lucratif, à Nepean.
Enfin, nous examinerons une demande présentée par ANTHONY ZWIG pour une licence de
radiodiffusion en vue d’exploiter une station de radio FM de langue anglaise à
Belleville (Ontario).
Questions de régie interne
Je poursuis maintenant avec les questions d’ordre administratif et de régie
interne quant au déroulement de l’audience.
Au cours des six prochains jours, le Conseil entendra un certain nombre d’exposés
par divers intervenants. Je précise que les mémoires déposés au Conseil feront partie
intégrante du dossier public.
Les travaux seront transcrits et versés au dossier public. Pour faire en sorte que les
personnes chargées des transcriptions puissent vous entendre clairement, je vous
demanderais, lorsque vous prenez la parole, d’appuyer sur le petit bouton du
microphone qui se trouve devant vous afin d’activer le microphone. Pour ne pas créer
d’interférence, nous vous demandons de bien vouloir désactiver le microphone
lorsque vous n’avez pas la parole.
L’audience devrait durer jusqu’à samedi. Comme nous avons beaucoup de pain
sur la planche, nous commencerons à 8 h 30 chaque matin. Il se pourrait aussi que nous
prolongions nos heures de séance certains jours, afin de pouvoir finir cette semaine.
Merci. Madame la secrétaire…
- 30 -
Source : Denis Carmel, Ottawa (Ontario) K1A 0N2
Tél. : (819) 997-9403, ATS : (819) 994-0423, Fax : (819) 997-4245
e-mail : denis.carmel@crtc.gc.ca
No sans frais 1-877-249-CRTC
