Discours
Observations préliminaires
d'Andrée Wylie
Vice-présidente, radiodiffusion,
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
à l’audience publique de Gatineau (Québec)
Gatineau (Québec)
Le 25 février 2005
(PRIORITÉ À L'ALLOCUTION)
Bonjour et bienvenue à tous. Je suis Andrée Wylie, vice-présidente,
radiodiffusion du CRTC et je présiderai cette audience. Mes collègues, la
conseillère Cram, conseillère régionale du Manitoba et de la Saskatchewan et
la conseillère Pennefather, siégeront avec moi aujourd’hui.
Au cours de cette audience, nous serons appuyés par certains membres du
personnel du Conseil, notamment :
- Stephen Millington, conseiller juridique
- Lynne Fancy, chef d’équipe aux télécommunications
- Len Katz, directeur exécutif des télécommunications
- Scott Hutton, directeur général, Concurrence, établissement des coûts
et des tarifs
- Allan Rosenzveig, avocat général des télécommunications, ainsi que
- Paul Godin, directeur, Concurrence, mise en œuvre et technologie.
Pour toute question de procédure concernant l’audience, veuillez vous
adresser à Stephen Millington.
Le Conseil tient cette audience publique dans le but de se prononcer sur
une demande déposée en vertu de la partie VII par les groupes de défense des
consommateurs visant une intervention de la part du CRTC au sujet des
composeurs automatiques et le détournement de modems.
Avant de débuter, j’aimerais dire quelques mots sur le déroulement de
l’audience.
Cette audience est moins formelle que les audiences habituelles dans le
secteur des télécommunications et sa portée est plus restreinte.
Comme il s’agit d’une procédure accélérée, les intervenants et le public
ne participent pas à l’étape de la comparution.
Les parties devront présenter les membres de leur équipe. Tel qu’indiqué
à l’ordre du jour, les requérantes, suivie des intimées, auront chacune
l’occasion de présenter leurs observations préliminaires. Elles seront
ensuite interrogées sur la demande, d’abord par le Conseil, puis par les
requérantes suivie par les intimées et, finalement, à nouveau par le
Conseil.
Le Conseil n’examinera pas de plaidoyers finals écrits. En fait, les
parties auront l’occasion de présenter leurs observations finales à la fin
de l’audience.
Tel qu’il est indiqué dans la lettre d’avis d’audience publique, les
parties doivent déposer tous leurs documents auprès du Conseil et en
signifier copie aux autres parties avant l’audience. Nous ne sommes pas
disposés à accepter d’autres documents au cours de l’audience.
Comme nous sommes particulièrement nombreux aujourd’hui, nous comptons
sur votre collaboration afin que cette audience se déroule de façon
ordonnée.
Un sténographe judiciaire préparera un compte rendu textuel de
l’audience. Pour que le sténographe puisse produire un compte rendu exact,
assurez-vous que votre microphone est allumé lorsque vous parlez.
Pour savoir comment obtenir une partie ou la totalité du compte rendu,
veuillez vous en informer à la fin de l’audience auprès du sténographe.
Nous vous prions de vous assurer que vos téléphones cellulaires et
téléavertisseurs sont désactivés en tout temps lorsque vous êtes dans la
salle d’audience.
Comme le précise la lettre du Conseil datée du 22 février 2005 sur
l’organisation et la tenue de l’audience, nous prévoyons traiter cette
demande de 11 h 30 à 15 h.
Nous comptons publier une courte décision d’ici le 9 mars.
Nous allons maintenant débuter avec la demande présentée par les groupes
de défense des consommateurs. Nous entendrons d’abord les observations
préliminaires des requérantes, qui disposent de 15 minutes à cette fin. Mais
auparavant, j’inviterais les requérantes à présenter les membres de leur
équipe.
Merci!
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Mise à jour : 2005-02-25 |
