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Discours

Observations préliminaires

de Charles Dalfen

Président, Conseil de la radiodiffusion
et des télécommunications canadiennes

à l'audience publique de Vancouver (Colombie-Britannique)

Vancouver (Colombie-Britannique)

Le 28 février 2005

(PRIORITÉ À L'ALLOCUTION)


Bonjour mesdames et messieurs et bienvenue à cette audience publique.

Mon nom est Charles Dalfen, président du CRTC. Je présiderai cette audience en compagnie de mes collègues Andrée Wylie, vice-présidente de la radiodiffusion, Ronald Williams, conseiller régional de l’Alberta et des Territoires du Nord Ouest, ainsi que les conseillers Joan Pennefather et Stuart Langford.

L'équipe du Conseil qui nous assiste se compose notamment du gérant de l’audience, Joe Aguiar, analyste principal en radiodiffusion, du conseiller juridique, Alastair Stewart, ainsi que de Pierre LeBel, secrétaire d'audience, auprès de qui vous pouvez vous renseigner sur toute question relative au déroulement de l’audience.

Au cours de la première partie de l’audience, nous examinerons huit demandes de licences pour exploiter des entreprises radiophoniques à caractère ethnique à Vancouver. Puis, nous entendrons une demande de Rogers Broadcasting ltée en vue d’acquérir les actifs de deux stations de télévision autorisées, l’une d’elles n’étant pas encore en ondes, et pour ajouter un émetteur à Victoria. Et enfin, nous examinerons trois demandes de licences pour exploiter de nouvelles stations de radio à Kamloops.

Critères d’évaluation des demandes radiophoniques

Lorsqu’il étudiera les demandes pour exploiter une nouvelle station radiophonique à Vancouver et à Kamloops, le panel examinera les propositions à la lumière des objectifs culturels, économiques et sociaux définis dans la Loi sur la radiodiffusion, ainsi que de certaines de ses politiques telles que la politique sur la radio commerciale, ou encore la politique relative à la radiodiffusion à caractère ethnique.

Il se basera sur plusieurs critères pour évaluer les demandes, dont l'état de la concurrence ainsi que la diversité des voix éditoriales dans les marchés concernés et, bien entendu, la qualité des demandes.

Il se basera également sur la capacité des marchés de Vancouver et de Kamloops de soutenir de nouvelles stations de radio, les ressources financières de chaque requérante ainsi que les initiatives proposées pour le développement des talents canadiens.

Demandes radio à caractère ethnique pour Vancouver

Le 21 juillet 2004, le Conseil publiait un appel de demandes pour exploiter des stations de radio à caractère ethnique à Vancouver. Les requérantes devaient indiquer comment la programmation proposée reflèterait la diversité linguistique ainsi que la réalité multiculturelle et multiethnique de Vancouver. Le Conseil remarque que Vancouver est l’un des marchés les plus diversifiés au Canada, avec 40 p. 100 de sa population dont la langue maternelle n’est ni le français, ni l’anglais.

Cette instance s’inscrit parmi les mesures entreprises par le Conseil pour accroître le choix et la diversité des services destinés aux communautés ethniques du Canada, conformément à l’article 3(1)(d)(iii) de la Loi sur la radiodiffusion. Cet article stipule que le système canadien de radiodiffusion devrait « répondre aux besoins et aux intérêts, et refléter la condition et les aspirations, des hommes, des femmes et des enfants canadiens, notamment … le caractère multiculturel et multiracial de la société canadienne … ».

Les requérantes seront entendues dans l’ordre suivant :

  1. Rogers Broadcasting ltée et Radio 1540 ltée
  2. Sukhvinder Singh Badh
  3. South Asian Broadcasting Corporation inc.
  4. Radio India (2004) ltée
  5. Chum ltée
  6. I.T. Productions ltée
  7. Mainstream Broadcasting Corporation, et
  8. Newlife Communications inc.

Demandes de Rogers Broadcasting ltée

Nous examinerons ensuite les demandes de Rogers Broadcasting ltée en vue d’acquérir de Trinity Television inc. les actifs des stations de télévision à caractère religieux de langue anglaise CHNU-TV Fraser Valley ainsi que CIIT-TV Winnipeg, qui n’est pas encore en ondes. La requérante propose également d’ajouter un émetteur à Victoria afin d’y retransmettre la programmation de CHNU-TV Fraser Valley.

La requérante évalue la transaction à 13 millions $ et propose des avantages tangibles totalisant 10 p. 100 de la valeur de la transaction, soit 1,3 millions $.

Demandes radio pour Kamloops

Enfin, nous examinerons les demandes de licences pour exploiter de nouvelles stations radiophoniques FM commerciales de langue anglaise à Kamloops, notamment à la lumière des critères que j’ai énumérés précédemment. Ce processus fait suite à l’appel de demandes de radiodiffusion que le Conseil a publié en juillet dernier. Nous entendrons les demandes dans l’ordre suivant :

  • Standard Radio inc.
  • Evanov Radio Group inc., et
  • NL Broadcasting ltée
  • Procédure

    L’audience s’échelonnera sur une semaine. Les journées débuteront à 9h et se termineront vers 18h, sauf mardi et mercredi où nous prévoyons siéger plus tard. Nous vous informerons de tout changement à l’horaire s’il y a lieu.

    Lorsque vous êtes dans la salle d'audience, nous vous prions de désactiver vos téléphones cellulaires et téléavertisseurs car ils risquent d'importuner les participants ainsi que les membres du Conseil. Nous comptons sur votre collaboration à cet égard durant toute la durée de l'audience.

    J'invite maintenant le secrétaire, monsieur Pierre LeBel, à vous expliquer la procédure que nous suivrons. Monsieur LeBel …

    - 30 -

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    Ce document est disponible, sur demande, en média substitut.

    Mise à jour : 2005-02-28

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