Discours
Observations préliminaires
d’Andrée Wylie
Vice-présidente, radiodiffusion
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
à l’audience publique de Gatineau (Québec)
Gatineau (Québec)
Le 21 mars 2005
(PRIORITÉ À L'ALLOCUTION)
Bonjour et bienvenue à tous. Je suis Andrée Wylie, vice-présidente,
radiodiffusion du CRTC et je présiderai cette audience. Mes collègues,
Barbara Cram, conseillère régionale du Manitoba et de la Saskatchewan, à ma
droite, et Andrée Noël, conseillère de la région du Québec, à ma gauche,
siégeront au comité d’audition avec moi aujourd’hui.
Au cours de l’audience, nous serons appuyées par certains membres du
personnel du Conseil, notamment :
- Stephen Millington, conseiller juridique
- Len Katz, directeur exécutif des télécommunications et
- Marc O’Sullivan, directeur exécutif de la radiodiffusion
Pour toute question de procédure concernant l’audience, veuillez vous
adresser à M. Millington.
Le Conseil tient cette audience avec comparution afin de se prononcer sur
la plainte qu’Aliant Telecom a déposée contre Bragg Communications parce que
Bragg refuse d’accepter la publicité d’Aliant Telecom pour ses services sans
fil en Nouvelle-Écosse et à l’Île-du-Prince-Édouard. Avant de débuter,
j’aimerais dire quelques mots sur le déroulement de l’audience.
Cette audience, comme vous le savez, est moins formelle que les audiences
habituelles dans le secteur des télécommunications et sa portée est plus
restreinte.
Comme il s’agit d’une procédure accélérée, les intervenants et le public
ne participent pas à l’étape de la comparution.
Pour commencer, les parties présenteront les membres de leur équipe.
Ensuite, la requérante, suivie de l’intimée, auront chacune dix minutes pour
formuler leurs observations préliminaires. Le Conseil enchaînera en
interrogeant les parties sur la demande, à tour de rôle, en commençant par
la requérante. Par la suite, la requérante pourra interroger l’intimée, et
vice versa, puis le Conseil terminera avec une série de questions finales.
Le Conseil n’examinera pas de plaidoyers finals écrits. Les parties
auront l’occasion de présenter leurs observations finales à la fin de
l’audience.
Tel qu’il est indiqué dans la lettre d’avis d’audience publique, les
parties doivent déposer tous leurs documents auprès du Conseil et en
signifier copie aux autres parties avant l’audience. Nous ne sommes pas
disposés à accepter d’autres documents au cours de l’audience.
Un sténographe judiciaire préparera un compte rendu textuel de
l’audience. Pour que le sténographe puisse produire un compte rendu exact,
assurez-vous que votre microphone est allumé lorsque vous parlez.
L’interrupteur se trouve juste sous le micro.
Pour savoir comment obtenir une partie ou la totalité du compte rendu,
veuillez vous adresser au sténographe à la fin de l’audience.
Nous vous prions de vous assurer que vos téléphones cellulaires et
téléavertisseurs sont désactivés en tout temps lorsque vous êtes dans la
salle d’audience.
Comme le précise la lettre du Conseil datée du 17 mars 2005 sur
l’organisation et la tenue de l’audience, nous prévoyons traiter cette
demande de 10 h à 12 h.
Nous comptons publier une courte décision d’ici le 1er avril.
Nous allons maintenant débuter avec la demande présentée par Aliant
Telecom. Nous entendrons d’abord les observations préliminaires de la
requérante, qui dispose de 10 minutes à cette fin. Mais auparavant,
j’inviterais la requérante à présenter les membres de son équipe.
Merci!
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Mise à jour : 2005-03-21 |
