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Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
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Transcriptions 2001

2006/2005/2004/2003/2002/2000/1999/1998

Date

Localité et description
2001/12/03 - Volume 1 
2001/12/04 - 
Revisé - Volume 2
2001/12/05 - Volume 3
2001/12/06 - Volume 4
2001/12/07 - 
Revisé - Volume 5
2001/12/10 - Volume 6		 Hamilton (Ontario)
(Audience publique)

Demandes de radiodiffusion 
2001/11/19 - Volume 1
2001/11/20 - Volume 2		 Montréal (Québec)
(Audience publique)

Demandes de radiodiffusion et de propriétés multiples.
2001/11/13 - Volume 1
2001/11/14 - Volume 2
2001/11/15 - Volume 3
2001/11/15 - Errata/Addenda		 Québec (Québec)
(Audience publique)

Mise en oeuvre de la réglementation par plafonnement des prix pour Québec-Téléphone et Télébec
2001/10/15 - Volume 1
2001/10/16 - Volume 2
2001/10/16 -
Volume 2 -  Insertion
2001/10/17 - Volume 3
2001/10/18 - Volume 3		 Vancouver (Colombie-Britannique)
(Audience publique)

Demandes de radiodiffusion et de propriétés multiples ainsi que les demandes suite à l'avis public CRTC 2001-32 "Appel de demandes de licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de programmation à caractère ethnique pour desservir Vancouver (C.-B.)".
2001/10/01 - Volume 1
2001/10/02 - Volume 2 
2001/10/03 - Volume 3  
2001/10/04 - Volume 4
2001/10/05 - Volume 5
2001/10/09 - Volume 6
2001/10/10 - Volume 7
2001/10/11 - Volume 8
2001/10/12 - Volume 9
2001/10/13 - Volume 10
2001/10/15 - Volume 11
2001/10/16 - Volume 12
2001/10/17 - Volume 13
2001/10/22 - Volume 14		 Région de la capitale nationale
(Audience publique)

Révision des prix plafonds et questions connexes.
2001/09/19 - Volume 1 Région de la capitale nationale
(Audience publique)

Le Conseil convoque Jan Pachul à l'audience publique.
2001/07/09 - Volume 1 Région de la capitale nationale
(Table ronde)

Nouveau cadre réglementaire pour les petites compagnies de téléphone indépendantes et questions connexes.
2001/06/19 - Volume 1
2001/06/20 - Volume 2
2001/06/21 - Volume 3
2001/06/22 - Volume 4		 Région de la capitale nationale
(Audience publique)

Demandes de radiodiffusion et de propriétés multiples.

2001/05/22 - Volume 1
2001/05/23 - Volume 2
2001/05/24 - Volume 3
2001/05/25 - Volume 4
2001/05/28 - Volume 5
2001/05/29 - Volume 6
2001/05/30 - Volume 7

 Région de la capitale nationale
(Audience publique)

Demandes de radiodiffusion et de propriétés multiples ainsi que les demandes suite à l'avis public CRTC 2000-153 "Appel de demandes de licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio pour desservir Ottawa/Hull"
2001/04/30 - Volume 1
2001/05/01 - Volume 2		 Timmins (Ontario)
(Audience publique)

O.N. Tel - Mise en œuvre de la concurrence dans l'interurbain et questions connexes.
2001/04/18 - Volume 1 Région de la capitale nationale
(Consultation)

Surveillance de l'industrie canadienne des télécommunications.
2001/04/17 - Volume 1
2001/04/18 - Volume 2
2001/04/19 - Volume 3
2001/04/20 - Volume 4
2001/04/23 - Volume 5
2001/04/24 - Volume 6
2001/04/25 - Volume 7		 Région de la capitale nationale
(Audience publique)

Demandes de radiodiffusion - Renouvellement de 
CTV/Global à travers le Canada
2001/03/26 - Volume 1
2001/03/27 - Volume 2
2001/03/28 - Volume 3
2001/03/29 - Volume 4		 Montréal (Québec)
(Audience publique)

Demandes de radiodiffusion :
Vidéotron/Quebecor/TVA
Renouvellement TVA
Quebecor/TQS
2001/01/10 - Volume 1
2001/01/11 - Volume 2

Corrections
Volume 1 & 2 - Page couverture et titre

 Winnipeg (Manitoba)
(Audience publique)

Manitoba Telephone System (MTS) -   Recouvrement des impôts pour 2000 et 2001.

Mise à jour : 2006-01-18
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