Pour faciliter vos recherches de décisions, avis,
ordonnances (DAO) et autres publications officielles du CRTC
Ciblez vos recherches
Quel type de document cherchez-vous?
Trucs pour cibler vos recherches (quand vous connaissez le numéro
d'une décision, le nom d'une compagnie, etc.)
Le thésaurus du CRTC
Que faire si vos recherches sont infructueuses
Ciblez vos recherches
Il y a plusieurs façons de réduire le nombre de documents récupérés
quand vous cherchez des DAO. Vous pouvez utiliser l'une ou l'autre des options
suivantes.
Sélectionnez l'industrie : Choisissez Radiodiffusion ou Télécommunications
pour ne récupérer que les documents qui portent sur ce volet de
l'industrie.
Sélectionnez le type de document : Si vous connaissez le type de
document que vous cherchez (p. ex., une décision), sélectionnez cette
option dans le menu déroulant. Sinon, implicitement, l'engin de recherche récupérera
les documents, indépendamment de leur type.
Sélectionnez l'année : Si vous connaissez l'année de publication
du document, choisissez-la dans le menu déroulant.
Recherche de mots ou de bouts de phrases : La recherche lancée
d'après un « bout de phrase » donne les meilleurs résultats. Le moteur de
recherche ne récupérera que les documents qui contiennent tous les mots que
vous avez tapés, en tenant compte de leur ordre.
Si vous n'êtes pas sûr du libellé exact de la phrase, choisissez l'option
« tous les mots ». L'engin de recherche récupérera les documents
qui contiennent tous les mots inscrits, peu importe leur ordre.
Si vous choisissez l'option « l'un des mots », le champ de votre recherche
sera très vaste puisque le moteur de recherche récupérera tous les documents
contenant une ou plusieurs occurrences de chaque mot tapé.
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Quel type de document cherchez-vous ?
La section DAO contient les types de documents suivants :
Circulaires : de 1996 à ce jour
Décisions : de 1984 à ce jour
Audiences (avis d'audiences publiques) : de 1992 à ce jour; comprend quelques
avis publiés avant 1992
Lettres : de 1988 à 1994; la collection de 1995 à ce jour est incomplète
Avis publics : de 1984 à ce jour
Ordonnances de frais de télécom : de 1984 à ce jour
Ordonnances de télécom : de 1994 à aujourd'hui avec certaines occurrences en
1993
Ordonnances de taxation de télécom : de 1984 à ce jour
Pour obtenir copie d'un document qui ne figure pas sur le site Web,
communiquez directement avec le Centre d'information et de ressources du CRTC au (819) 997-4484, ou
appelez le numéro sans frais 1-877-249-2782 (demandez à parler au Centre
d'information et de ressources)
ou par courrier électronique.
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Trucs pour cibler vos recherches
Recherche par numéro de document
Quand vous connaissez le numéro du document, vous pouvez :
- Sélectionnez l'industrie appropriée
- Sélectionnez le type de document
- Sélectionnez l'année
- Taper le numéro du document dans le champ (p. ex., 99-12 ou 1999-12)
OU
- Sélectionnez la fonction recherche avancée des DAO
- Sélectionnez l'option « doivent contenir » dans le premier champ
- Sélectionnez l'option « dans le titre » dans le deuxième champ
- Tapez le numéro du document dans le champ de recherche (p. ex., 99-12 ou
1999-12)
Recherche par nom de compagnie
Remarque : Les compagnies changent de nom au fil des ans; vous devrez peut-être
faire plus d'une recherche pour trouver tous les documents pertinents.
Quand vous voulez trouver des documents qui portent sur une compagnie en
particulier :
- Sélectionnez l'industrie appropriée
- Tapez un bout de phrase
- Entrez le nom de la compagnie dans le champ de recherche (p. ex., Bell
Canada)
OU
- Sélectionnez la fonction recherche avancée des DAO
- Choisissez l'option « doivent contenir » dans le premier champ
- Choisissez l'option « dans les mots clés » dans le deuxième champ
- Tapez le nom de la compagnie dans le champ de recherche (p. ex., Bell
Canada)
Remarque : Cette option ne récupérera que les documents publiés de 2000
à ce jour.
Recherche dans toutes les décisions (avis ou ordonnances) publiées dans
une année précise
- Sélectionnez l'industrie appropriée
- Sélectionnez le type de document
- Sélectionnez l'année
- Cliquez sur le bouton recherche
Le thésaurus du CRTC
Nous avons utilisé les termes du thésaurus du CRTC pour indexer les décisions,
les ordonnances et les avis afin que vous puissiez faire des recherches par
sujet. Les DAO pour les années 2000, 2001 et 2002 ont été indexés. La
meilleure façon d'utiliser cette fonction est de sélectionner la recherche
avancée DAO et de chercher par mot clé. Vous trouverez les instructions
d'utilisation du thésaurus quand vous l'appellerez à l'écran.
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Que faire en cas de recherche infructueuse
Essayez l'une ou l'autre des suggestions suivantes.
- Assurez-vous que vous de chercher des termes anglais à partir de l'écran
de recherche de langue anglaise.
- Vérifiez l'orthographe.
- Cherchez des documents dans les sections Radiodiffusion et Télécommunications.
- Cherchez tous les types de documents plutôt qu'un type de documents
particulier.
- Cherchez pour toutes les années plutôt qu'une année particulière.
- Réduisez le nombre de termes
- Si vous faites une recherche par bout de phrase, utilisez les mêmes mots
mais choisissez l'option « tous les mots » plutôt que la phrase.
Si vous avez besoin d'aide pour récupérer des documents sur le site,
envoyez-nous un courriel ou
appelez-nous au 1-877-249-CRTC (2782).
Mise à jour : 2005-11-08
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