Nouvelles du jour - Le 29 juin 2005
Communiqué :
Le CRTC dévoile son rapport
annuel de surveillance de la politique sur la radiodiffusion
Rapport :
Rapport de surveillance de la politique sur la radiodiffusion 2005 [.htm]
[.pdf]
Décisions de radiodiffusion :
2005-265 Société
acadienne de radiotélévision, limitée, St. Stephen (Nouveau-Brunswick). APPROUVÉ
– Renouvellement de la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation
de radio commerciale CHTD-FM St. Stephen, du 1er septembre 2005 au 31
août 2012.
2005-266 Radio Acadie
ltée, Caraquet (Nouveau-Brunswick). APPROUVÉ – Renouvellement de la licence de
radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale CJVA
Caraquet, du 1er septembre 2005 au 31 août 2012.
2005-267 Homegrown
Community Radio, Killaloe et Wilno (Ontario). APPROUVÉ – Renouvellement de la
licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio communautaire
de type B CHCR-FM Killaloe et son émetteur CHCR-FM-1 Wilno, du 1er septembre
2005 au 31 août 2012.
2005-268 Jeannine
Dancy, Niagara-on-the-Lake (Ontario). APPROUVÉ – Renouvellement de la licence de
radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio de renseignements
touristiques CHQI-FM Niagara-on-the-Lake, du 1er septembre 2005 au 31
août 2012.
2005-269 Radio de la
Baie ltée, Bathurst/Caraquet (Nouveau-Brunswick). APPROUVÉ – Renouvellement de la
licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale
CKLE-FM Bathurst/Caraquet, du 1er septembre 2005 au 31 août 2012.
2005-270 Société
d’art, de culture et d’histoire Micmacs, Listuguj (Québec). APPROUVÉ –
Renouvellement de la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation
de radio autochtone de type B CFIC-FM Listuguj, du 1er septembre 2005
au 31 août 2012.
2005-271 Connelly
Communications Corporation, Kirkland Lake (Ontario). APPROUVÉ – Renouvellement de
la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio
commerciale CJKL-FM Kirkland Lake, du 1er septembre 2005 au 31 août
2012.
2005-272 Houssen
Broadcasting Ltd., Moncton (Nouveau-Brunswick). APPROUVÉ – Renouvellement de la
licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale
spécialisée CKOE-FM Moncton, du 1er septembre 2005 au 31 août 2012.
2005-273 Corus Radio
Company, Cornwall (Ontario). APPROUVÉ – Renouvellement de la licence de
radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale CJUL
Cornwall, du 1er septembre 2005 au 31 août 2012.
2005-274 Rogers
Broadcasting Limited, North Bay (Ontario). APPROUVÉ – Renouvellement de la
licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale
CHUR-FM North Bay, du 1er septembre 2005 au 31 août 2012.
2005-275 Rogers
Broadcasting Limited, North Bay (Ontario). APPROUVÉ – Renouvellement de la
licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale
CKAT North Bay, du 1er septembre 2005 au 31 août 2012.
2005-276 Rogers
Broadcasting Limited, Smiths Falls (Ontario). APPROUVÉ – Renouvellement de la
licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale
CJET-FM Smiths Falls, du 1er septembre 2005 au 31 août 2012.
2005-277 Rogers
Broadcasting Limited, Toronto (Ontario). APPROUVÉ – Renouvellement de la licence
de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale CJCL
Toronto, du 1 er septembre 2005 au 31 août 2012.
2005-278 Maritime
Broadcasting System Limited, Campbellton (Nouveau-Brunswick). APPROUVÉ –
Renouvellement de la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation
de radio commerciale CKNB Campbellton, du 1 er septembre 2005 au
31 août 2012.
2005-279 Maritime
Broadcasting System Limited, Moncton (Nouveau-Brunswick). APPROUVÉ –
Renouvellement de la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation
de radio commerciale CKCW-FM Moncton, du 1 er septembre 2005 au
31 août 2012.
2005-280 Maritime
Broadcasting System Limited, Moncton (Nouveau-Brunswick). APPROUVÉ –
Renouvellement de la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation
de radio commerciale CFQM-FM Moncton, du 1 er septembre 2005 au
31 août 2012.
2005-281 Maritime
Broadcasting System Limited, Saint John (Nouveau-Brunswick). APPROUVÉ –
Renouvellement de la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation
de radio commerciale CIOK-FM Saint John, du 1 er septembre 2005 au
31 août 2012.
2005-282 CHUM
(Ottawa) Inc., Ottawa (Ontario). APPROUVÉ – Renouvellement de la licence de
radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale CJMJ-FM
Ottawa, du 1 er septembre 2005 au 31 août 2012.
2005-283 CHUM
limitée, Peterborough (Ontario). APPROUVÉ – Renouvellement de la licence de
radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale CKPT
Peterborough, du 1 er septembre 2005 au 31 août 2012.
2005-284 CHUM
limitée, Ottawa (Ontario). APPROUVÉ – Renouvellement de la licence de
radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio de langue anglaise CFRA
Ottawa, du 1 er septembre 2005 au 31 août 2012.
2005-285 Standard
Radio Inc., London (Ontario). APPROUVÉ – Renouvellement de la licence de
radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale CIQM-FM
London, du 1 er septembre 2005 au 31 août 2012.
2005-286 Standard
Radio Inc., Pembroke (Ontario). APPROUVÉ – Renouvellement de la licence de
radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale CHVR-FM
Pembroke, du 1 er septembre 2005 au 31 août 2012.
2005-287 Quinte
Broadcasting Company Limited, Quinte West (Ontario). APPROUVÉ – Renouvellement de
la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio
commerciale CJTN-FM Quinte West, du 1 er septembre 2005 au 31 août
2012.
Décision de télécom :
2005-38 Outils de
gestion des états de compte - Plans de remboursement des dettes. Référence :
8638-C12-46/01.
Ordonnances de télécom :
2005-246 Le Conseil
approuve provisoirement les demandes tarifaires suivantes : AMT 167 d'Aliant
Telecom Inc., AMT 6877 et 6878 de Bell Canada, AMT 567 de MTS Allstream Inc.,
AMT 4236 de TELUS Communications Inc. (anciennement TELUS Communications (B.C.)
Inc.) et AMT 183 et 551 de TELUS Communications Inc. (ordonnance simplifiée)
2005-247 Le Conseil
approuve provisoirement une entente entre Bell Canada/TELUS Communications
(Québec) Inc. (ordonnance simplifiée). Référence : 8340-B2-200507098.
Mise à jour : 2005-06-29 |
