Commission de la fonction publique du Canada - Gouvernement du Canada
Éviter tous les menus Passer au menu de navigation de gauche.
English  Contactez-nous  Aide  Recherche  Site du Canada
Accueil CFP  À notre sujet  Publications  Législation  Salle des médias

Gaston Arseneault, avocat général

Gaston ArseneaultDepuis juillet 1997, Monsieur Gaston Arseneault est avocat général à la Commission de la fonction publique du Canada (CFP). Relevant de la présidente de la CFP et du sous-ministre adjoint principal, Droit public et Groupe des agences centrales, ministère de la Justice, Monsieur Arseneault offre des services juridiques internes dans les domaines du droit de l'emploi dans la fonction publique du Canada. Il a été nommé avocat-conseil de la CFP en octobre 1989.

Après avoir terminé un baccalauréat ès arts en psychologie en 1974, Monsieur Arseneault a fait une licence en droit civil en 1977 et une licence en common law en 1978, tous à l'Université d'Ottawa. Il a été admis au barreau du Québec en 1978 et au barreau de l'Ontario en 1981.

Monsieur Arseneault a commencé sa carrière en 1981 comme avocat à l'emploi des Services juridiques communautaires d'Ottawa-Carleton et s'est joint à titre d'avocat au gouvernement fédéral et à la CFP de 1982 à 1986. Au cours d'une affectation en 1985, il a participé aux travaux du groupe de travail Nielson sur les programmes liés à la justice. De 1986 à 1989, il a été avocat à la Section des services juridiques du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social avant de se joindre à la CFP.

Membre de plusieurs comités au ministère de la Justice et à la CFP, Monsieur Arseneault présente régulièrement des conférences sur le droit relatif à l'emploi dans la fonction publique et a été auteur et coauteur d'un certain nombre d'articles en droit du travail. Il demeure à Ottawa.

   
    Haut de la page
Haut de la page