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Sujets -- Retenues sur la paie
Renseignements généraux
Retenues sur la paie
Guides
P133 - Vos droits d'appel - Assujettissement à l'assurance-emploi et au Régime de pensions du Canada
RC2 Le numéro d'entreprise et vos comptes de l'Agence des douanes et du revenu du Canada
RC4004 Programme des travailleurs agricoles saisonniers
RC4054 Plafonds des avantages relatifs au logement payés dans les zones visées par règlement
RC4110 Employé ou travailleur indépendant?
RC4120
- Guide de l'employeur - Comment établir le feuillet T4 et le formulaire Sommaire
RC4157 Comment retenir l'impôt sur les revenus de pension ou d'autres sources et établir le feuillet T4A et le formulaire Sommaire
RC4163 Guide de l'employeur - Versement des retenues sur la paie
T4001 Guide de l'employeur - Renseignements de base sur les retenues sur la paie
T4005 - Les pêcheurs et l'assurance-emploi
T4008 - Tables supplémentaires de retenues sur la paie
T4032 - Tables de retenues sur la paie
T4041 Guide des conventions de retraite
T4061 - Guide sur la retenue d'impôt des non-résidents
T4084 - Guide du facteur d'équivalence
T4127 - Formules pour le calcul informatisé des retenues sur la paie (MC)
T4130 Guide de l'employeur - Avantages imposables
T4143 - Tables sur disquette (TSD)
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Formulaires
CPT1 - Demande pour une décision quant au statut d'un travailleur pour les fins du régime de pensions du Canada ou de la Loi sur l'assurance-emploi
CPT8 - Demande et engagement concernant l'admission d'un emploi, dans un pays autre que le Canada au Régime de pensions du Canada
CPT13 - Demande d'admission d'un emploi au Canada au Régime de pensions du Canada, faite par un employeur résidant hors du Canada
CPT100 - Appel en vertu du régime de pensions du Canada ou de la Loi sur l'assurance-emploi
CPT124 - Demande d'admission au Régime de pensions du Canada de l'emploi d'un indien au Canada dont le revenu est exempté en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu
PD7A Formule de versement - Relevé de compte de retenues à la source courantes
PD7A-RB Formule de versement
PD7A-TM Formule de versement (bi-mensuel)
PD24 Demande de remboursement pour des retenues de cotisations en trop au RPC et à I'AE
T137 - Demande d'autorisation de détruire des livres et registres
T733 - Demande de numéro compte pour une convention de retraite
T735 - Demande d'un numéro d'auteur de versements pour l'impôt retenu d'une convention de retraite
T5018 - État des paiements contractuels
T5018SUM - Sommaire des paiements contractuels
T400A - Opposition - Loi de l'impôt sur le revenu
T4A-RCA - État des montants payés d'une convention de retraite
T4A-RCASUM - Déclaration des montants attribués d'une convention de retraite
T4(FLAT) - État de la rémunération payée (feuillet)
T4SUM - Sommaire de la rémunération payée
T4A-FLAT - État du revenu de pension, de retraite, de rente ou d'autres sources
T4ASUM - Sommaire du revenu de pension, de retraite, de rente ou d'autres sources
T1198 - État d'un paiement forfaitaire rétroactif admissible
T1213 - Demande de réduire des retenues d'impôt à la source
T5007_FLAT - État des prestations
T5007SUM - Sommaire des prestations
Formulaires TD1
TD1-IN Détermination de l'exonération à l'égard d'un revenu d'emploi d'un indien
TD1X État du revenu et des dépenses de commissions aux fins des retenues sur la paie
TD3F Choix des pêcheurs concernant la retenue d'impôt à la source
TD4 Déclaration d'exemption - Emploi sur un chantier particulier
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Autres publications
Décisions liées au Régime de pensions du Canada et à l'assurance-emploi (RPC/AE)
Impôt sur le revenu - Bulletins d'interprétation (IT)
Impôt sur le revenu - Circulaires d'information (IC)
Impôt sur le revenu - Nouvelles techniques
Accords et conventions sur la sécurité sociale
ATR39 Régime d'échelonnement du traitement aux fins de congé
Date de modification :
2006-02-02
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