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Travaux de la Chambre
Chambre des communes
35e législature, 2e session
(27 février 1996 - 27 avril 1997)
Index du Hansard
 

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 2e session. Il est tenu à jour quotidiennement et les numéros suivant les entrées d'index correspondent aux numéros de séances et aux références horaires. Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. La date apparaît dans une fenêtre au bas de l'écran. Pour faire une recherche dans l'index, vous pouvez utiliser le moteur de recherche des affaires et publications parlementaires.

Org.Owe

Organismes de bienfaisance. Voir plutôt Organismes de charité

Organismes de charité et organisations sans but lucratif, dirigeants, rémunération, divulgation, Loi--C-262. Bryden

    >>Rétablissement du projet de loi C-224 de la session précédente à l'étape de l'étude en comité, 1470-1
    >>Renvoi au Comité permanent des opérations gouvernementales, 1471
    >>Voir aussi Organismes de charité, organisations bénévoles--Dirigeants, salaires et avantages, divulgation, projet de loi C-262

Organismes de charité, organismes bénévoles

    >>Assistance, finances, Comité, recommandations, 7220, 7262, 8413-4
    >>Dirigeants, salaires et avantages, divulgation, projet de loi C-262, présentation, 1470-1
    >>Économie, importance, 7262
    >>Responsabilité financière, 434, 1556-8
    >>>Bryden, rapport, 7262-3
    >>Subventions, réduction, q.o., 9486-7
    >>Voir aussi Droit d'auteur--Enregistrements éphémères; Impôt sur le revenu; Organismes et groupes d'intérêts; Terrorisme--Financement; TPS

Organismes et groupes d'intérêts

    >>Financement, 1557, 8426-7
    >>>Yorkton--Melville, circonscription, opposition, 7296
    >>Organismes de charité, statut, retrait, pétition, 5117

Organismes fédéraux

    >>Réorganisation et dissolution, projet de loi C-49. Voir plutôt Tribunaux administratifs (mesures correctives et disciplinaires), Loi--C-49

Organismes non gouvernementaux (ONG)

    >>Droits de la personne, respect, rôle, 7369
    >>Gouvernement, liens, q.o., 6061
    >>Voir aussi Enfants, exploitation par le travail--Élimination

Orge

    >>Commercialisation. Voir Commission canadienne du blé--Blé

Orientation sexuelle, discrimination

Orléans, Ont. Voir École élémentaire L'Odyssée

Oromocto, N.-B. Voir Jeunes Stagiaires Canada

Orphelinats. Voir Chine

Oscars. Voir Parti réformiste du Canada

Ostéoporose

    >>Recherche, Astra Pharma et Allelix Biopharmaceuticals, financement, déc. art. 31, 4171
    >>Voir aussi Mois de la sensibilisation à l'ostéoporose

Otages

    >>Canadiens, libération, 1295

OTAN (Organisation du Traité de l'Atlantique Nord)

    >>Canada, adhésion, maintien, 4
    >>Élargissement, Europe centrale et Europe de l'Est
    >>>Canada, position
    >>>>Pétitions, 9090, 9388, 9515, 9999
    >>>>Q.o., 4634, 9087
    >>>Déc. art. 31, 4298, 7029
    >>Pilotes, formation, contrat, Target: Top Gun, projet, déc. art. 31, 2355
    >>Voir aussi Bosnie-Herzégovine; Hongrie

Ottawa-Carleton, région. Voir Jeux de la Francophonie de 2001; Technologie de pointe--Silicon Valley du Nord

Ottawa, Ont.

    >>Affichage commercial dans les deux langues officielles, déc. art. 31, 4496
    >>Hôtel, construction, infrastructure, Programme, financement, 8407
    >>OC Transpo, grève. Voir plutôt Capitale nationale, région--Transports en commun, grève
    >>Voir aussi Association sino-canadienne des affaires publiques--Délégation; Conférence des premiers ministres; Conférence nationale sur la place des jeunes dans la nouvelle économie; Fabricants de produits alimentaires et de consommation au Canada--Congrès; Femmes--Marche; Hockey--Coupe Stanley, Silver Seven d'Ottawa; Hôpital Montfort, Ottawa, Ont.; Mines terrestres--Interdiction--Conférence; Orchestre des jeunes d'Ottawa, Ont.; Pont Champlain, Ottawa, Ont.; Sénateurs d'Ottawa

Ottawa-Ouest, circonscription. Voir Enfants, pauvreté

Ouellet, l'hon. André. Voir Vacances de siège à la Chambre--Papineau--Saint-Michel, circonscription

Ouellet, Guillaume. Voir Haïti--Forces canadiennes

Ouellet, Jean-Guy. Voir Assurance-chômage, réforme

Ouellette, Rose

Oulachon

Ours

    >>Organes, trafic, projet de loi C-290, présentation, 3169

Ours, protection, Loi--C-290. Strahl

    >>1re l., 3169
    >>Voir aussi Ours--Organes, trafic, projet de loi C-290

Outaouais Alliance

    >>Bloc québécois, rencontre, refus, 2896
    >>>Déc. art. 31, 2886

Outaouais, région. Voir Jeux de la Francophonie de 2001--Ottawa-Carleton

Outaouais, rivière. Voir Déchets nucléaires--Énergie atomique du Canada

Owen, Mitchell. Voir Criminels dangereux

Owen Sound, Ont. Voir Festival Northern Lights

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