L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35^e législature, 2^e session. Il est tenu à jour quotidiennement et les numéros suivant les entrées d'index correspondent aux numéros de séances et aux références horaires. Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. La date apparaît dans une fenêtre au bas de l'écran. Pour faire une recherche dans l'index, vous pouvez utiliser le moteur de recherche des affaires et publications parlementaires.

Nunziata, John (L--York-Sud--Weston)

>>Allusions à Nunziata
>>>Expulsion du Parti libéral, 7304, 7321, 9912
>>>>Et York-Sud--Weston, circonscription, Association libérale, exécutif, expulsion, déc. art. 31, 6787
>>>>Q.o., 1764-5, 1768-9, 1841
>>>Vote contre le budget, 6585
>>>Voir aussi TPS--Élimination
>>Budget, 18 février 1997, 8313-4
>>Code criminel et une autre loi (modification: révision judiciaire de l'inadmissibilité à la libération conditionnelle), Loi--C-45, 4254-6, 4274
>>Code criminel (modification), Loi--C-234, 567, 7427-31
>>Comités, 4201, 6192
>>Conduite en état d'ébriété, pétitions, 4265, 4678
>>Crime, pétition, 6194
>>Emploi, création
>>>Déc. art. 31, 4222
>>>Q.o., 6134, 7716
>>Enfants, pauvreté, q.o., 6134
>>Finances, Comité, 8661
>>Hardy, Hagood, déc. art. 31, 7571
>>Jeunes contrevenants, 7428
>>>Pétitions, 4265, 7434, 8019
>>Justice, réforme, 7427-8, 7430
>>Libérations conditionnelles, 4078, 4254-6, 4274, 7428-31
>>>Pétitions, 4265, 4678, 6194, 7434, 8019
>>Lignes aériennes Canadien International Ltée, q.o., 7149
>>Olson, Clifford, déc. art. 31, 4744
>>Présidence, 8, 11
>>Procédure
>>>Comités, 4679, 6192-3
>>>Débat, 4274
>>>Députés, 7431, 8661
>>>Motion, 8
>>>Projets de loi émanant du gouvernement, 4212
>>>Questions au Feuilleton, 4268
>>>Questions de privilège, 4078
>>>Questions orales, 7580-1
>>>Votes, 6585
>>>Votes par appel nominal, 6156, 6211
>>Procédure et affaires de la Chambre, Comité, 4679, 6192-3
>>Québec, référendum, 561
>>Question de privilège de prime abord, Hart (outrage au Parlement), 561
>>Questions de privilège
>>>(Atteinte aux droits de la Chambre), 8313-5
>>>Duceppe (annonce publicitaire), 8660
>>>Ramsay (entrave aux fonctions de député), 4201
>>Radiodiffusion, Loi (modification: politique canadienne de radiodiffusion), Loi--C-216, 4211
>>Ringuette-Maltais, 11-2
>>Tabac et cigarettes, 8660
>>TPS, q.o., 7467
>>Vice-présidente adjointe des Comités pléniers, m. (Chrétien, Jean), 11-2

Nutrition prénatale, programme

>>Établissement, 1718
>>Financement, budget, 18 février 1997, mesures, 8295, 8400-1, 9335, 9565