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Travaux de la Chambre
Chambre des communes
35e législature, 2e session
(27 février 1996 - 27 avril 1997)
Index du Hansard
 

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 2e session. Il est tenu à jour quotidiennement et les numéros suivant les entrées d'index correspondent aux numéros de séances et aux références horaires. Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. La date apparaît dans une fenêtre au bas de l'écran. Pour faire une recherche dans l'index, vous pouvez utiliser le moteur de recherche des affaires et publications parlementaires.

UBI.Urs

U

UBI SOFT, projet

    >>Financement, gouvernement, participation
    >>>Déc. art. 31, 10064
    >>>Q.o., 8836-7

Ukraine. Voir Commerce, Ukraine--Canada; Santé, soins, régime

Ultramar Canada

    >>Nouvelle-Écosse, raffinerie, fermeture, q.o., 8735
    >>Raffinerie, Eastern Passage, N.-É., Émirats arabes unis, vente, Société pour l'expansion des exportations, subventions
    >>>Q.F., 8203
    >>>Q.o., 8735

Un virage à prendre en douceur. Voir Commission royale sur les nouvelles techniques de reproduction (Baird)--Rapport

Une affaire de coeur, opération

    >>Coût, information, accès, déc. art. 31, 7705

Unemployment Workers' Health and Counselling Centre. Voir Organismes communautaires d'aide aux chômeurs

Unger, Israël. Voir Holocauste

Uniboard Canada

    >>La Baie, Qué., usine, ouverture, subvention, déc. art. 31, 8387

UNICEF

    >>Ministères, organismes ou sociétés d'État, contributions, dd., 6523
    >>Voir aussi Enfants, pauvreté--Canada, rang; UNICEF-KIWANIS, campagne

UNICEF-KIWANIS, campagne

    >>Moore, Roger, président honoraire, déc. art. 31, 7570

Union des producteurs agricoles. Voir Aliments, inspection--Agence

Union européenne. Voir Amiante, industrie; Commerce, Israël--Union européenne; Cuba--États-Unis, projet de loi Helms-Burton; Économie, croissance; Fédéralisme; Pêches--Cogestion, partenariats, accords; Québec, référendum; Turbot--Pêche; Unité canadienne

Union soviétique

    >>Droits de la personne, violation, 7369
    >>Voir aussi Québec, sécession--Modalités

Unisifflet. Voir Unité canadienne--Hamilton, Kent

Unité canadienne

    >>Autochtones, assemblée sacrée, 288-91
    >>Burlington, circonscription, projet A Toonie for Canada
    >>>Déc. art. 31, 8584-5, 9739
    >>>Q.o., 9654
    >>Cambridge, circonscription, artiste, peinture sur ce thème, déc. art. 31, 6786
    >>Canada, indivisibilité
    >>>Pétitions, 1899, 1923, 2017, 2816, 3013, 3045, 3263, 3325, 3387, 3567, 4159, 4448, 4507, 4678, 5118, 5333, 5485, 5611, 5919, 6670, 6710, 6913, 7110, 7278, 7392, 7585, 7615, 7747-8, 8201, 8234, 8317, 9332, 9388, 9806, 9999, 10144
    >>>Projet de loi C-441, Territoire, protection, présentation, 10237
    >>Canadiens, participation, 117
    >>>Q.o., 36-7
    >>Colline du Parlement, manifestation
    >>>Déc. art. 31, 3556
    >>>Q.o., 3558
    >>Compréhension mutuelle, 4891
    >>Concert bénéfice commémorant le rassemblement du 27 octobre 1995 à Montréal, Qué., 4309-10, 4777
    >>>Boudria, position, déc. art. 31, 4451
    >>>Déc. art. 31, 4221-2
    >>Déc. art. 31, 3199
    >>Drew, Dick, contribution, déc. art. 31, 3254
    >>École secondaire de Fredericton, N.-B., célébration, déc. art. 31, 1043
    >>Glengarry--Prescott--Russell, circonscription, participation, déc. art. 31, 2937
    >>Gouvernement
    >>>Performance, 6239, 6241
    >>>Propositions pour le Québec, 3230, 6243, 6254
    >>Hamilton, Kent, Unisifflet, contribution, déc. art. 31, 4797
    >>Hastings--Frontenac--Lennox and Addington, circonscription, concours «Que signifie le Canada pour moi», déc. art. 31, 757-8
    >>Hood, Angela, contribution, déc. art. 31, 3553-4
    >>Jeunes, rôle, 155
    >>Low, Qué., rassemblement, déc. art. 31, 1705
    >>Montréal, Qué., rassemblement. Voir plutôt Québec, référendum--Montréal
    >>Nouveau millénaire, célébration, déc. art. 31, 2884
    >>Parti réformiste du Canada, position
    >>>Déc. art. 31, 1164, 2177
    >>>Q.o., 2814, 5806
    >>Peterborough, circonscription
    >>>Groupe populaire, commentaires, déc. art. 31, 1161
    >>>Lettre au premier ministre, déc. art. 31, 758-9
    >>Plan, q.o., 2756-7, 2810-4
    >>Promotion
    >>>Boyd, Sarah et Holmes, Michael, contribution, déc. art. 31, 2555
    >>>Déc. art. 31, 1835-6
    >>>Mesures, 5, 61, 97-9, 104-5, 108-9, 120, 336
    >>>>Q.o., 3558
    >>>Parry Sound--Muskoka, circonscription, étudiants, déc. art. 31, 179
    >>Protection, 21, 55-8, 1520-3
    >>Public, consultation, 5
    >>Rassemblement, Montréal, Qué. Voir plutôt Québec, référendum--Montréal
    >>Union européenne, comparaison, 8176-7
    >>Village de l'unité canadienne, inauguration, déc. art. 31, 4016
    >>Voir aussi Arts et culture--Affaires étrangères, ministère; Commerce interprovincial, obstacles--Élimination; Jeux du Québec, Municipalité régionale des Chutes de la Chaudière; Langues officielles--Minorités linguistiques--Financement; Québec, société distincte; Radio-Canada--Mandat; Speak Out Canada

Unité des enquêtes spéciales. Voir Défense nationale, ministère

Universalité. Voir Pension de vieillesse

Université Acadia

    >>Informatique, utilisation, déc. art. 31, 4450
    >>Parker, Bill, hommage, déc. art. 31, 4018

Université Bishop's. Voir Québec, référendum

Université de la Colombie-Britannique. Voir Kenny, Douglas

Université de Sherbrooke

    >>Hébert, Anne, dons, déc. art. 31, 4796

Université de Toronto. Voir Centres d'excellence, réseaux, Programme--Budget, 18 février 1997

Université de Waterloo

    >>Diplômés, Microsoft, embauche, 8407, 9341
    >>Et Université Wilfrid Laurier, meilleures universités, Maclean's, étude, déc. art. 31, 6786
    >>Voir aussi Knowles, Stanley

Université du Manitoba

    >>ISIS Canada, réseau, déc. art. 31, 6656
    >>Recherche et développement, déc. art. 31, 7308
    >>Voir aussi Bourses de la fondation Rhodes; Szathmary, Emoke

Université du Québec à Trois-Rivières

    >>Institut de recherche sur l'hydrogène, inauguration, déc. art. 31, 3553

Université-industrie, synergie, prix. Voir Recherche et développement

Université Lakehead, Thunder Bay, Ont. Voir Aide internationale

Université McGill. Voir Afrique du Sud--Gestion scolaire, ACDI

Université McMaster

    >>Médecine, faculté, Newsweek, position, déc. art. 31, 8776

Université polytechnique Ryerson

    >>Toronto, Ont., infrastructure, Programme, déc. art. 31, 1363-4

Université Queen's à Kingston, Loi--S-8. Milliken

    >>Sénat, adoption et 1re l., 3851
    >>2e l., 4103, renvoi au comité plénier, 4103
    >>>Adoption, 4103
    >>Comité plénier, rapport, 4103
    >>Étape du rapport, adoption, 4103
    >>3e l., adoption, 4103
    >>S.r., 4196
    >>Voir aussi Université Queen's, Kingston, Ont.--Charte, modification--Projet de loi S-8

Université Queen's, Kingston, Ont.

    >>Charte, modification, 4103
    >>>Projet de loi S-8, présentation, 3851
    >>Maîtrise en administration en sciences et technologie, programme, déc. art. 31, 2355-6

Université Simon Fraser. Voir Cornemuses, corps--Championnat

Université St. Thomas, Fredericton, N.-B.

    >>Diplômés, félicitations, déc. art. 31, 2885

Université Wilfrid Laurier. Voir Université de Waterloo

Universités

    >>Centres d'excellence. Voir plutôt Centres d'excellence, réseaux, Programme
    >>Recherche, installations, investissements, Fondation canadienne pour l'innovation. Voir plutôt Fondation canadienne pour l'innovation
    >>Réforme, 1040
    >>Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux, réduction, 329
    >>>Frais de scolarité, répercussions, 1019, 1037
    >>Voir aussi Infrastructure, Programme

Upper Londonderry. Voir Cure pastorale d'Upper Londonderry

Ur, Rose-Marie (L--Lambton--Middlesex)

    >>Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, 8689-90
    >>>Q.o., 8449
    >>Agriculteurs, 3949-50, 6176-7
    >>>Q.o., 5737
    >>Aînés, prestation, 1442
    >>Aliments, inspection, 1442
    >>Assurance-chômage, réforme, 2381-2
    >>Assurance-emploi, Loi--C-12, 2380-2
    >>Automobiles et autres véhicules à moteur, 999-1000
    >>Avortement, pétition, 3722
    >>Banques, 1442
    >>Banques, Loi (modification: protection des consommateurs), Loi--C-395, 9386
    >>Bois d'oeuvre, 677
    >>>Q.o., 138
    >>Budget, 6 mars 1996, m. (Martin, Paul), 413, 1441-3
    >>Budget, 18 février 1997, m. (Martin, Paul), 8329
    >>Cancer du sein, déc. art. 31, 356-7, 4935
    >>Citoyenneté, déc. art. 31, 7651
    >>Commercialisation agricole, programmes, Loi--C-34, 3949-51
    >>Concurrence, Loi (modification: pratiques commerciales illégales), Loi--C-221, 246, 999-1000
    >>Déficit, réduction, 1442
    >>École S.S. 14, Enniskillen, Ont., déc. art. 31, 5950
    >>Économie parallèle, m. (Chamberlain), 8686-7
    >>Emploi, création, 1442
    >>Emplois d'été, 1441-2
    >>Épargne-études, régime enregistré, 1441
    >>Essence, 5259-61
    >>>Pétition, 276
    >>Éthanol, déc. art. 31, 5054
    >>Exportation, secteur, 1442
    >>Familles, pétition, 8957
    >>Festival Healthy Harvestfest, déc. art. 31, 6604
    >>Gestion de l'offre, 1442
    >>Gouvernement, dépenses, 1442
    >>Hongrie, déc. art. 31, 8944
    >>Hoodless, Adelaide, déc. art. 31, 8586
    >>Immigration, séjour, visas, déc. art. 31, 10177
    >>Impôt sur le revenu, 1441
    >>Information, superautoroute, 413
    >>Jeunes contrevenants, pétition, 367
    >>Journée mondiale de la maladie d'Alzheimer, déc. art. 31, 4549
    >>Machinerie agricole, 999-1000
    >>Manganèse, additifs à base, Loi--C-29, 5259-61
    >>Mariage, pétitions, 6194, 6521, 6616, 6966, 7089, 7392
    >>Mois de la sensibilisation à la maladie de Parkinson, déc. art. 31, 1458
    >>Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture, q.o., 3564
    >>Orientation sexuelle, discrimination, pétitions, 3568, 4159
    >>Pensions du Canada, Régime, 8329
    >>Policiers, pétition, 8843
    >>Pompiers, pétition, 8843
    >>Prix du premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement des sciences, de la technologie et des mathématiques, déc. art. 31, 1363
    >>Semaine nationale de la conservation de la faune, déc. art. 31, 9443
    >>Semaine nationale de la famille, déc. art. 31, 5160
    >>Semaine nationale de la sécurité à la ferme, déc. art. 31, 636
    >>Semaine nationale de l'action bénévole, déc. art. 31, 2132, 9876
    >>Semaine nationale des 4-H, déc. art. 31, 6123
    >>Service d'assistance canadien aux organismes (SACO), déc. art. 31, 6441
    >>Tabac, Loi--C-71, 8610-2, 8614
    >>Taxe d'accise, Loi, Arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces, Loi, Impôt sur le revenu, Loi, Dette, service et réduction, compte, Loi et lois connexes (modification), Loi--C-70, 7132-3
    >>TPS, 7132-3
    >>Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux, 1441
    >>Wagons-trémies, 1442-3

Uranium, mines. Voir Déchets nucléaires

Ursel, Darren. Voir Agressions sexuelles--Peines, détermination

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