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Travaux de la Chambre
Chambre des communes
35e législature, 2e session
(27 février 1996 - 27 avril 1997)
Index du Hansard
 

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 2e session. Il est tenu à jour quotidiennement et les numéros suivant les entrées d'index correspondent aux numéros de séances et aux références horaires. Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. La date apparaît dans une fenêtre au bas de l'écran. Pour faire une recherche dans l'index, vous pouvez utiliser le moteur de recherche des affaires et publications parlementaires.

Yaf.Yuk

Y

Yaffe, Barbara. Voir Colombie-Britannique--Aliénation, sentiment

Yalden, Max, président, Commission canadienne des droits de la personne. Voir Droits de la personne--ONU; Orientation sexuelle, discrimination

Yellowknife, T. N.-O. Voir Conférence des parlementaires de la région arctique, Yellowknife, T. N.-O.

YMCA. Voir Chaplin Family YMCA

York Factory, première nation, submersion des terres, Loi--C-39. Ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien (Irwin)

    >>1re l., 2950
    >>2e l., 3963-71, renvoi au Comité des affaires autochtones et du développement du Grand Nord, 3971
    >>>Adoption, 3971
    >>>Rapport, 5297
    >>Étape du rapport, adoption sur vote par appel nominal, 10096-7
    >>3e l., adoption sur vote par appel nominal, 10097
    >>S.r. (Chap. 28, L.C. 1997), 10252
    >>Voir aussi Terres, submersion, convention--Projet de loi C-39

York Mills, N.-B. Voir Briggs and Little, filature

York-Nord, circonscription

    >>Assemblée publique, déc. art. 31, 8773-4
    >>Voir aussi Boucler la boucle, initiative; Budget, 18 février 1997--Élaboration; Chômage; Forum national sur la santé--Consultations; Infrastructure, Programme

York--Simcoe, circonscription. Voir Fiscalité--Fardeau--Réduction

York-Sud--Weston, circonscription. Voir Nunziata--Allusions à Nunziata--Expulsion

Yorkton--Melville, circonscription. Voir Armes à feu--Enregistrement; Langues officielles; Organismes et groupes d'intérêts--Financement

Yougoslavie, République fédérative

    >>Élections locales, résultats, annulation, 7088
    >>>Q.o., 7085-6

Young, l'hon. Douglas (L--Acadie--Bathurst; ministre du Développement des ressources humaines; ministre de la Défense nationale et ministre des Anciens combattants à compter du 4 octobre 1996)

Youth Connection, programme. Voir Service jeunesse--Malton, Ont.

YTV. Voir Prix d'excellence du réseau YTV

Yukon, quartz, extraction, Loi et Yukon, or, extraction, Loi (modification), Loi--C-6. Ministre des Affaires indiennes et du Nord (Irwin)

    >>1re l., 244
    >>2e l., 3465-78, renvoi au Comité des affaires autochtones et du développement du Grand Nord, 3478
    >>>Adoption, 3478
    >>>Rapport, 4676
    >>Étape du rapport, adoption, 5431
    >>3e l., 5431-7, 5456-64
    >>>Adoption, 5464
    >>S.r. (Chap. 27, L.C. 1996), 6883
    >>Voir aussi Mines, industrie--Yukon, Territoire--Environnement, protection, réglementation--Projet de loi C-6

Yukon, Territoire

    >>Économie, 5435
    >>Élections de 1996, parti néo-démocrate, victoire, déc. art. 31, 4933
    >>Gouvernement fédéral, responsabilités, 3469, 5434
    >>Notes historiques, 3468, 5434
    >>Voir aussi Forêts; Mines, industrie; Pétrole et gaz--Canada-Yukon, accord

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