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Travaux de la Chambre
Chambre des communes
38e législature, 1re session
(4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)
Index du Hansard
 

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 38e législature, 1re session. Il est tenu à jour quotidiennement et les numéros suivant les entrées d'index correspondent aux numéros de séances et aux références horaires. Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. La date apparaît dans une fenêtre au bas de l'écran. Pour faire une recherche dans l'index, vous pouvez utiliser le moteur de recherche des affaires et publications parlementaires.

Index du Hansard - Loi.Lynch-Staunton
Index du Hansard - Loi.Lynch-Staunton

Loi sur la Clarté. Voir plutôt Clarification, Loi

Lois du Canada

    >>Québec, droit civil, harmonisation, projet de loi S-10, Droit fédéral, harmonisation avec le droit civil, Loi no 2, présentation, 2265(38:1215)

Lois nucléaires (modification), Loi de 2004 (projet de loi C-212). Chatters

    >>1re l., 439-40(9:1215)
    >>Voir aussi Énergie atomique du Canada--Et Commission canadienne de sûreté nucléaire--Projet de loi C-212

London, Ont. Voir Knights de London, équipe de hockey junior; Police de London

London-Ouest, circonscription. Voir Fonds de dotation des bourses d'études du millénaire

Long Sault, Ont. Voir Gildan Activewear--Usines

Longfield, l'hon. Judi (Lib.--Whitby--Oshawa)

    >>Allusion à Longfield, alphabétisation, engagement, 3889(63:1640)
    >>Alphabétisation, 5534(89:1800)
    >>Budget, 5532-4(89:1750-1800)
    >>Code canadien du travail (modification: employées enceintes ou allaitantes) (projet de loi C-380), 8581-2(135:1125-30)
    >>Code canadien du travail (modification: travailleurs de remplacement) (projet de loi C-263), 1947-8(32:1740-5)
    >>Colline du Parlement, 5532-3(89:1745-1800)
    >>Effet de serre, m. subsides (Cullen, Nathan), 3632-4(59:1255-1310)
    >>Finances, ministre, versements, autorisation (projet de loi C-48), 7527(120:1330)
    >>Foran, Vanessa, élève, déc. art. 31, 8904-5(140:1400)
    >>General Motors of Canada Limitée, 5534(89:1800), 7527(120:1330)
    >>Grèves et conflits de travail, 1947-8(32:1740-5)
    >>Habitation, q.o., 1602(28:1155)
    >>Invitons nos jeunes au travail, programme, déc. art. 31, 1150-1(21:1410)
    >>Journée de l'alphabétisation familiale, déc. art. 31, 3093(50:1100)
    >>Journée mondiale de l'habitat, déc. art. 31, 8322(130:1410)
    >>Journée nationale de l'habitation, déc. art. 31, 1646-7(29:1410)
    >>Logements abordables, déc. art. 31, 1646-7(29:1410)
    >>Logements, remise en état, Programme d'aide, q.o., 1602(28:1155)
    >>Logements sociaux et coopératifs, 8295-6(130:1120-5)
    >>Mariage civil (projet de loi C-38), 4695(76:1355-1400), 4706-7(76:1505), 7972-4(124:1945-2000)
    >>Mariage, pétition, 5667(91:1720)
    >>Maternité, 8581-2(135:1125-30)
    >>Pompiers, m. (Julian), 6955(113:1350-55)
    >>Ports et installations portuaires, 5534(89:1800)
    >>Procédure et affaires de la Chambre, Comité, m. (Boudria), 5531-4(89:1745-1805), 5536-7(89:1815-20)
    >>Procédure, m. que le débat soit maintenant ajourné, adoptée, 5665-6(91:1710)
    >>Protocole de Kyoto, q.o., 1602(28:1155)
    >>Sans-abri, déc. art. 31, 3222(52:1400)
    >>SCHL
    >>>Déc. art. 31, 9243(144:1400)
    >>>Q.o., 3759(61:1455)
    >>Société canadienne d'hypothèques et de logement, Loi (modification: bénéfices versés aux provinces) (projet de loi C-363), 8295-6(130:1120-5)

Longicorne de l'épinette

    >>Nouvelle-Écosse, infestation, arbres déracinés suite à l'ouragan Juan, récolte, moratoire, propriétaires, position, q.o., 2318(39:1505), 6611(108:1155)

Longueuil, Qué. Voir Les Joyeux retraités de Longueuil

Loose, Vera

    >>Décès, déc. art. 31, 7614(121:1410)

Lorado, mine. Voir plutôt Uranium City, Sask.

Lord, Albert et Jeannette

    >>70e anniversaire de mariage, déc. art. 31, 7368(118:1105)

Loreto Garcia, Sergio Orestes. Voir Immigrants--Résident permanent

Loretteville, Qué. Voir Chevaliers de Colomb de Loretteville, Qué.

Losar

    >>Célébrations, déc. art. 31, 3346(54:1405)

Loubier, Yvan (BQ--Saint-Hyacinthe--Bagot)

Louis-Hébert, circonscription. Voir Le Clap, cinéma de répertoire

Louis-Saint-Laurent, circonscription. Voir Association des traumatisés cranio-cérébraux

Louiseville, Qué. Voir Textile et vêtement, industrie--Importations--Chemiserie Empire

Lower Mainland, C.-B. Voir Marijuana--Culture; Routes et autoroutes--Colombie-Britannique

Lowry, Mark, Comité olympique canadien

    >>Décès, déc. art. 31, 9245(144:1405)

LPCA. Voir Boeuf--Avances

Lucas, George. Voir Guerre des étoires (La): épisode III, La revanche des sith

Lukiwski, Tom (PCC--Regina--Lumsden--Lake Centre)

Lumière, campagne. Voir Crimes violents--Peines, détermination--Peines mininmales--Agents

Lund Kijowski, Ruth, bénévole

    >>Service d'assistance canadien aux organismes, déc. art. 31, 6601(108:1100)

Lunn, Gary (PCC--Saanich--Gulf Islands)

Lunney, James (PCC--Nanaimo--Alberni)

Lupus. Voir Journée mondiale du lupus; Mois de sensibilisation au lupus

Lussier, Daniel, étudiant

    >>Bourse Rhodes, Université du Manitoba, déc. art. 31, 2657-8(44:1400)

Lyall, Pat

    >>Décès, déc. art. 31, 9735(151:1415)

Lynch-Staunton, l'hon. sénateur John

    >>Retraite, déc. art. 31, 6981(114:1410)

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