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Les livres doivent être entièrement des ouvrages de lecture et ne doivent contenir aucune publicité ou aucun matériel administratif, à l’exception de la mention occasionnelle d’autres livres. Les livres de bibliothèque doivent être expédiés dans des emballages appropriés fournis par l’expéditeur. Ils doivent porter une adresse complète, y compris le bon code postal. Pour que Postes Canada soit autorisée à expédier des livres au tarifs des livres de bibliothèque, une bibliothèque doit remplir un formulaire « Demande de service de livres de bibliothèque » qui est disponible dans le site Web de la Canadian Library Association (CLA) à www.cla.ca/EOE_SCE_Prod/index.htm. La bibliothèque doit remplir le formulaire de demande et le renvoyer directement à la CLA (détails dans le formulaire). Une fois validée, cette demande donne à la bibliothèque accès aux tarifs des livres de bibliothèque et aux Outils d’expédition électroniques (OEE). Toutes les bibliothèques utilisant les tarifs des livres de bibliothèque devront s'être inscrites à partir du site Web de la CLA et devront utiliser soit l'Outil d'expédition de livres de bibliothèque, soit une autre version de nos Outils électroniques d'expédition (OEE), à compter du 15 janvier 2007. Les livres de bibliothèque peuvent être constitués :
Articles non admissibles
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| CATÉGORIE | LONGUEUR | LARGEUR | HAUTEUR | POIDS | |
|---|---|---|---|---|---|
| Paquets et colis | max. | Pour toutes les dimensions : 1 m Longueur plus pourtour : 2 m |
5 kg | ||
| min. | 100 mm | 70 mm | 1 mm | – | |
Ne s’applique pas.
Les preuves de paiement suivantes sont acceptées pour les articles du service Livres de bibliothèque. Certaines restrictions ou conditions peuvent s’appliquer.
*Les clients qui utilisent la version Outil d’expédition de livres de bibliothèque des Outils électroniques d’expédition (OEE) peuvent se servir de leur machine à affranchir ou des timbres-poste (préaffranchis ou affranchis par un comptoir postal sur réception du paiement du montant indiqué sur l’étiquette d’expédition).
Pour plus d’information, voir la section B – chapitre 5, Paiement d’un dépôt.
| ZONE DE LIVRAISON | NORME DE SERVICE |
|---|---|
| Échelle LOCALE | deux jours |
| Échelle RÉGIONALE | de trois à cinq jours |
| Échelle NATIONALE | de quatre à neuf jours entre les principaux centres urbains |
Ces normes de service ne sont pas garanties. Les normes de service sont une estimation du temps qui pourrait être nécessaire pour livrer le courrier.
Pour plus de détails, voir la section F, Normes de service.
Une caractéristique est offerte automatiquement avec le service de base.
 | Confirmation de livraison (repérage) |
| Port de retour payé |
| Réexpédition du courrier |
| Renvoi à l’expéditeur |
Cette option fournir une confirmation de la remise de l’article. Au moment de la livraison ou de la tentative de livraison, l’identificateur de l’article est balayé et la date est saisie. Ces données sont habituellement disponibles à compter de midi le jour ouvrable suivant la livraison, par le truchement d’un système automatisé de réponse vocale (1 888 550-6333), ou par Internet.
Les tarifs des livres de bibliothèque incluent le port de retour. Aucun affranchissement n’est requis pour le retour, à condition que l’étiquette de retour des livres de bibliothèque avec code à barres soit apposée sur l’envoi. Un envoi de livres de bibliothèque ne doit contenir qu’une seule étiquette de retour. Cette étiquette doit servir au retour de l’envoi original.
Lorsque le destinataire a rempli un Avis de changement d’adresse, Postes Canada réexpédiera, au Canada seulement, les articles réexpédiables sans frais additionnel.
Les articles Colis standard qui ne peuvent être livrés ou réacheminés seront retournés à l’expéditeur moyennant des frais, payables par l’expéditeur et correspondant à l’affranchissement original, moins les frais applicables aux options.
Une option est une valeur ajoutée que le client n’obtient pas automatiquement avec le service de base.
| REMARQUE : | La couverture pour perte ou dommages n’est pas comprise ni disponible avec ce service. |
A compter du 15 janvier 2007, toutes les étiquettes (les étiquettes de livraison et les étiquettes de retour) devront être produites par l'Outil d'expédition de livres de bibliothèque ou les Outils électroniques d'éxpédition (OEE). Sinon, le plein tarif des services de colis s’appliquera.
Les adresses doivent être complètes et comprendre le code postal exact. Voir la section B – chapitre 3, Adressage.
Une adresse de retour canadienne doit figurer sur tous les envois de livres de bibliothèque.
Voir les Conditions générales qui s’appliquent au service Colis standard.
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