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Alberta InSightL'Archives Society of Alberta ne détient pas de droit d'auteur sur les images ou les descriptions contenues dans la base de données Alberta InSight. Pour obtenir des renseignements sur le droit d'auteur ou sur d'autres façons d'utiliser les documents contenus dans cette base de données, veuillez communiquer avec le service d'archives en question. Pour obtenir des coordonnées, veuillez consulter la section des services d'archives du site de l'ASA à l'adresse suivante : www.archivesalberta.org/archlist.htm.  Bibliothèque de la Simon Fraser UniversitySauf indication contraire, les images de la collection de caricatures politiques de la bibliothèque de la Simon Fraser University sont protégées par les droits d'auteur; elles sont la propriété de la Simon Fraser University, ou l'Université a obtenu la permission de les afficher sur le Web. Ces images sont disponibles uniquement pour les besoins de la recherche. La bibliothèque de la Simon Fraser University exige que tous les documents copiés ou liés soient accompagnés d'une mention claire et appropriée de la source. On peut créer des liens menant au site de la Simon Fraser University, mais les images et les données connexes (comme les légendes, les vedettes-matières ou autres données) ne peuvent en aucun cas être copiées ni montées sur un autre site ou un autre serveur. Toute utilisation commerciale de ces textes est interdite sans une autorisation écrite de la bibliothèque de la Simon Fraser University. À cet égard, vous pouvez vous adresser à :
Lynn Copeland Bibliothèque de l’University of TorontoLes droits d’auteur sur le contenu du site Web « The Barren Lands » appartiennent aux bibliothèques de l’University of Toronto. Les bibliothèques donnent accès aux documents de la collection numérique « The Barren Lands » pour la recherche, l’enseignement, des études particulières ou pour information générale. Pour ces besoins, vous pouvez visualiser et imprimer sans autorisation préalable les images et les textes transcrits pourvu que vous mentionniez la source sur toutes les copies que vous en ferez. Source : University of Toronto Libraries La publication, la redistribution ou la diffusion sous toute forme, y compris par moyen électronique, exige une permission écrite de la bibliothèque. Vous devez adresser les demandes de reproduction et d’autorisation à : Thomas Fisher Rare Book Library  Bibliothèque nationale du CanadaLes images du Canadian Illustrated News et Images anciennes du Canada : Illustrations tirées des livres rares que la Bibliothèque nationale du Canada a permis d'insérer dans le site Images Canada sont du domaine public et peuvent être reproduites sans autorisation ni paiement de redevance concernant les droits d'auteur. Si vous reproduisez des images du Canadian Illustrated News à partir de ce site Web, la mention de la source devra être indiquée comme suit : « Canadian Illustrated News, vol. -- , no -- , page -- . Reproduction à partir du site Web de la Bibliothèque nationale du Canada Images Canada (http://www.imagescanada.ca/). » Si vous reproduisez des images du Canadian Illustrated News à partir d'une photographie obtenue de la Bibliothèque nationale du Canada, la mention de la source devra être indiquée comme suit : « Canadian Illustrated News, vol. -- , no -- , page -- . Photo : Bibliothèque nationale du Canada (http://www.imagescanada.ca/). » Pour commander des images des collections Canadian Illustrated News et Images anciennes du Canada : Illustrations tirées des livres rares ou pour vous renseigner sur les frais de reproduction photographique, veuillez prendre contact avec la Division des livres rares de la Bibliothèque nationale du Canada. Vous devrez fournir le titre et la date de l'image, ainsi que l'adresse Web que vous trouverez en cliquant sur le lien « plus d'information » directement sous chaque imagette. Bibliothèque et Archives Canada Centre d'information sur les sciences de la Terre, RNCanOn peut obtenir des images de la collection de photos pour les utiliser dans des publications ou des recherches. Les images contenues dans ces archives sont assujetties aux lignes directrices de l'État sur le droit d'auteur et ne peuvent être téléchargées ni reproduites sans la permission écrite de la Commission géologique du Canada. Toutefois, les images de cette collection peuvent être utilisées pour des projets scolaires, à but non lucratif, si la provenance de la photo est indiquée comme suit : « Reproduite avec la permission du Ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux du Canada 2002 et fournie à titre gracieux par la Commission géologique du Canada, Ressources naturelles Canada, photo no xxxx. » Des redevances doivent être négociées pour toute utilisation entraînant rediffusion ou revente. On peut obtenir la permission d'utiliser les photos en s'adressant à : Collection de photos Glenbow Library and ArchivesPour rendre leur collection plus accessible au public et encourager son utilisation, les archives de Glenbow sont heureuses de présenter un nombre croissant de leurs photographies historiques sur leur site Web. Nous tenons toutefois à vous rappeler que, sauf pour usage personnel, on ne peut reproduire, modifier ni transmettre des images de quelque format que ce soit sans permission écrite et paiement d'un droit d'utilisation. Les images sont filigranées pour permettre de déceler les utilisations non autorisées. Pour commander des photos ou se renseigner sur les droits d'utilisation, prière de de s'adresser à : Glenbow Library and Archives Images de HaltonHalton Images et ses partenaires, l'Esquesing Historical Society et la Milton Historical Society, ont le plaisir d'offrir des images de leur collection. Ces images peuvent être téléchargées pour usage personnel seulement; il est interdit de les utiliser à des fins commerciales. Il est possible de se procurer les versions à haute résolution des images en en faisant la demande au fournisseur d'images. Toute utilisation des images exige qu'on en mentionne la source. Pour publier, distribuer ou diffuser ces images, sous quelque forme que ce soit, veuillez communiquer avec le fournisseur d'images :
Nova Scotia MuseumIl est possible de télécharger et d'utiliser des images de l'Images Nova Scotia Gallery, sans modification ni retouche, pour s'en servir à des fins personnelles ou non commerciales. Si l'on désire en faire une utilisation commerciale ou publique, il est nécessaire d'obtenir au préalable une autorisation écrite du Musée. Le Musée offre des versions à haute résolution des images. Dans tous les cas, il faut mentionner Nova Scotia Museum comme source de l'image utilisée et indiquer le numéro de l'image. Pour obtenir de plus amples renseignements sur l'autorisation d'utiliser des images ou pour se procurer des exemplaires des images de la Galerie, veuillez communiquer à l'adresse suivante : Nova Scotia Museum Image Collection City of Calgary, Corporate Records, ArchivesLes images visualisées, téléchargées ou imprimées à partir du fonds des City of Calgary, Corporate Records, Archives ne peuvent être utilisées que pour la recherche personnelle ou pour les études. À moins d'indication contraire, les images des City of Calgary, Corporate Records, Archives sont protégées par le droit d'auteur et appartiennent à la Ville de Calgary. Pour reproduire, distribuer, transmettre ou utiliser autrement les dossiers graphiques (images, photographies, négatifs, diapositives, cartes, plans ou dessins balayés par scanner) des collections des City of Calgary, Corporate Records, Archives à des fins commerciales, il faut en demander la permission à l'avance et par écrit sur le formulaire « Application for Commercial Use of Graphic Records » des City of Calgary, Corporate Records, Archives. Ce formulaire porte sur l'utilisation des dossiers graphiques dans un texte, pour la diffusion, dans une vidéo, un film, une exposition, sur un cédérom, dans Internet ou tout autre médium photographique ou électronique ou à des fins commerciales. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter le « Reproduction Services Manual » sur le site Web des City of Calgary, Corporate Records, Archives, à http://www.calgary.ca/cweb/gateway/gateway.asp?GID=395&CID;=0&URL;=http%3A%2F%2Fcontent%2Ecalgary%2Eca%2FCCA%2FCity%2BHall%2FBusiness%2BUnits%2FCity%2BClerks%2BDepartment%2FAdministration%2BServices%2FCorporate%2BRecords%2FArchives%2Findex%2Ehtm/reference.html. City of Calgary, Corporate Records, Archives University of New Brunswick LibrariesUniversity of New Brunswick Libraries donnent accès à ces documents pour les besoins de l'enseignement ou de la recherche individuelle exclusivement. Nous demandons d'associer une mention de source à chaque document utilisé. Toute autre utilisation, y compris la réutilisation à des fins commerciales, le montage sur d'autres systèmes ou toute autre forme de redistribution, requiert une autorisation préalable du propriétaire du droit d'auteur ou du détenteur des droits. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec : Electronic Text Centre Musée de l'aviation du CanadaLes images des Archives numériques du Musée de l'aviation du Canada peuvent être téléchargées sans modification ou manipulation pour fins de recherches personnelles ou autres besoins non commerciaux seulement. On doit obtenir une autorisation écrite du Musée pour les utiliser à des fins commerciales ou publiques. Dans tous les cas, le numéro de l'image doit être indiqué et une mention de reconnaissance au Musée, en anglais ou en français selon le cas, doit être faite de la manière suivante : Photograph courtesy of the Canada Aviation Museum, Ottawa. Photo reproduite avec l'aimable autorisation du Musée de l'aviation du Canada à Ottawa. Pour plus de renseignements sur les permissions à obtenir ou pour recevoir des reproductions des images contenues dans nos archives numériques, veuillez communiquer avec : Ressources d'information Musée des sciences et de la technologie du CanadaLes images de la galerie Le Canada vu par le CN peuvent être téléchargées, sans modification ni manipulation, pour des recherches personnelles ou à d'autres fins non commerciales. Pour utiliser des images à des fins publiques, il est nécessaire d'obtenir au préalable l'autorisation écrite du Musée. Dans tous les cas, on doit indiquer le numéro de l'image et donner, en français ou en anglais, le crédit qui revient au Musée, selon le cas, comme suit : Photograph courtesy of the Canada Science and Technology Museum, Ottawa Pour de plus amples renseignements concernant les permissions ou pour obtenir des reproductions d'images de la Galerie, veuillez vous adresser à: Collection de photographies MSTC/CN Sir Alexander Galt Museum & ArchivesAvec l'accord du donateur, on peut accéder directement aux images du de Jourdan's Studio au Sir Alexander Galt Museum & Archives, à des fins de référence et de recherche personnelle sans but lucratif. L'utilisation des images du de Jourdan's Studio à des fins commerciales nécessite l'autorisation écrite du donateur, M. M. Patrick de Jourdan. Depuis l'expiration des droits d'auteur, les photographies d'Arthur Rafton-Canning appartiennent au domaine public. Les Archives offrent aux chercheurs un éventail complet de services de reprographie. Sous réserve des droits d'auteur ou autres lois applicables, on peut commander des copies de pratiquement toute la collection. Les Archives peuvent reproduire les œuvres dans presque n'importe quel format y compris des bandes audio et vidéo (dont le format de certaines est de qualité radiodiffusion), des CD, des DVD, des photographies et des impressions numériques sur une variété de papiers dont le papier photographique. Veuillez communiquer avec nous pour obtenir une liste des prix, ou pour discuter de tout besoin particulier de reprographie, au 403-329-7302 ou à archives@galtmuseum.com. Toronto Public LibraryÀ moins de demander et d'obtenir la permission de publier ou d'utiliser commercialement les images visualisées, téléchargées ou imprimées et les reproductions d'images commandées à la Bibliothèque, celles-ci ne doivent servir que pour des recherches ou des études. Cela inclut l'utilisation d'images dans des publications, expositions, films, bandes magnétoscopiques, télédiffusions, CD-ROM ou sites Web. Sauf avis contraire, la Toronto Public Library détient un droit d'auteur sur toutes les images de ses collections. Veuillez adresser les demandes de renseignements à la Toronto Reference Library : Preservation and Digitization Services |
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