NEXUS Air - Foire aux questions

1. Qu'est-ce que NEXUS Air?
2. Quels sont les avantages de NEXUS Air?
3. Où se trouvent les postes de déclaration?
4. Qui peut participer à NEXUS Air?
5. Comment faire une demande d'adhésion à NEXUS Air?
6. Quels documents dois-je joindre à la demande d'adhésion?
7. Où dois-je envoyer ma demande?
8. Combien de temps vous faudra-t-il pour traiter ma demande?
9. Que se passe-t-il une fois que j'ai envoyé ma demande d'adhésion?
10. Quels renseignements personnels dois-je fournir et pourquoi?
11. Y a-t-il des frais?
12. Comment fonctionne NEXUS Air?
13. Comment fonctionne le poste de déclaration NEXUS Air lorsque j'entre au Canada?
14. Comment fonctionne le poste de déclaration NEXUS Air lorsque j'entre aux États-Unis par la zone de précontrôle?
15. Comment les membres de NEXUS Air déclarent-ils les marchandises qu'ils importent au Canada?
16. Comment les membres de NEXUS Air déclarent-ils les marchandises qu'ils importent aux États-Unis?
17. Comment les membres de NEXUS Air paient-ils les droits et taxes sur les marchandises dont la valeur dépasse le montant d'exemption personnelle auquel ils ont droit?
18. Suis-je visé par les dispositions sur la déclaration des devises d'une valeur de 10 000 $?
19. Qu'arrive-t-il si un membre ne déclare pas des marchandises ou ne respecte pas les exigences en matière de douane ou d'immigration lorsqu'il utilise le poste de déclaration automatisé?
20. À quel endroit se trouve le Centre d'inscription et quelles sont ses heures d'ouverture?
21. Qu'est-ce que la technologie biométrique de lecture de l'iris?
22. Comment fait-on pour « lire » l'iris?
23. Le fait de photographier ainsi l'iris pose-t-il des risques pour la santé ou la sécurité?
24. Quelle entreprise fournit la technologie?
25. Les membres de NEXUS Autoroutes, EXPRES et CANPASS Air (Canada) sont-ils automatiquement considérés comme des membres de NEXUS Air?
26. Pourquoi les membres de NEXUS Autoroutes, EXPRES et CANPASS Air (Canada) doivent-ils présenter une demande de participation distincte à NEXUS Air?
27. Comment les gouvernements du Canada et des États-Unis pourront-ils s'assurer que les membres de NEXUS Air présentent peu de risques?
28. Y aura-t-il des lecteurs de passeport aux postes de déclaration NEXUS Air?
29. NEXUS Air sera-t-il en place ailleurs qu'aux États-Unis et au Canada?
30. Qu'arrivera-t-il si le Canada ou les États-Unis déclare l'état d'urgence?
31. Quelle est la différence entre CANPASS Air et NEXUS Air?

1. Qu'est-ce que NEXUS Air?

Ce nouveau projet pilote qui aidera les voyageurs à passer plus rapidement la frontière dans les aéroports. Grâce à NEXUS Air, les grands voyageurs à faible risque et préapprouvés pourront traverser la frontière canado-américaine sans passer par le poste d'inspection primaire. Il leur suffit de remplir les formalités des douanes et de l'immigration au moyen du poste de déclaration automatisé NEXUS Air.

NEXUS Air a recours à la technologie biométrique de la lecture de l'iris pour confirmer l'identité des participants avant leur entrée au Canada ou aux États-Unis. Cette identification est possible parce les caractéristiques propres à l'iris sont immuables.

L'Agence des services frontaliers du Canada et le Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis ont conçu ensemble ce projet pilote, pour donner suite à l'Accord sur la frontière commune et de la Déclaration sur la frontière intelligente du Canada et des États-Unis. Il sera en vigueur à l'aéroport international de Vancouver du 30 novembre 2004 au 30 avril 2006.

Le projet pilote NEXUS Air a été lancé à l'aéroport international de Vancouver le 30 novembre 2004 et se poursuivra à titre expérimental jusqu'à nouvel ordre. Des renseignements à jour seront affichés sur ce site Web. Les membres de NEXUS Air recevront avis de tout changement au programme qui pourrait les affecter.

2. Quels sont les avantages de NEXUS Air?

Les membres n'auront plus à faire la file, car ils utiliseront l'écran tactile du poste de déclaration automatisé pour répondre à des questions semblables à celles qu'un agent leur poserait.

NEXUS Air permettra aux agents de l'ASFC et du Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis de consacrer plus de temps aux voyageurs et aux marchandises à risque inconnu ou potentiellement plus élevé.

Les membres du programme NEXUS Air s'envolant de l'aéroport international de Vancouver ont la priorité d'accès à la ligne FasTrack de l'Administration de l'aéroport international de Vancouver. Ils ont aussi droit au traitement accéléré au contrôle de sécurité avant l'embarquement lorsqu'ils présentent leurs cartes de membre et d'embarquement au préposé en service.

3. Où se trouvent les postes de déclaration?

Dans la zone des Services d'inspection canadiens (douanes et immigration) et dans la zone de précontrôle des États-Unis à l'aéroport international de Vancouver.

4. Qui peut participer à NEXUS Air?

Les citoyens du Canada ou des États-Unis, les étrangers résidents des États-Unis ou les résidents permanents du Canada qui résident au Canada ou aux États-Unis depuis les trois dernières années peuvent présenter une demande d'adhésion.

5. Comment faire une demande d'adhésion à NEXUS Air?

Téléchargez la demande à partir du site Web de l'ASFC. Remplissez-la et postez-la, avec votre paiement et les documents requis, à l'adresse indiquée sur la demande, sur le site ou à la question 7 ci-dessous.

6. Quels documents dois-je joindre à la demande d'adhésion?

Envoyez une photocopie d'une preuve acceptable de citoyenneté ou de votre statut de résident permanent, ainsi que d'un document prouvant votre lieu de résidence actuelle, p. ex. votre permis de conduire.

7. Où dois-je envoyer ma demande?

Projet pilote NEXUS Air

28 176th Street
Surrey BC V3S 9R9
CANADA

8. Combien de temps vous faudra-t-il pour traiter ma demande?

De quatre à six semaines.

9. Que se passe-t-il une fois que j'ai envoyé ma demande d'adhésion?

Le traitement de votre demande se fera en deux étapes :

10. Quels renseignements personnels dois-je fournir et pourquoi?

L'ASFC et le Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis recueillent des renseignements personnels tels que vos nom, date de naissance, adresse, citoyenneté, preuves de citoyenneté et les renseignements relatifs à votre résidence. Ils s'en serviront pour vérifier vos antécédents et administrer le projet pilote. Ils pourraient aussi, pour évaluer votre demande, transmettre ces renseignements à des organismes chargés de l'exécution de la loi au Canada et aux États-Unis, conformément aux lois applicables. Les renseignements seront stockés dans une base de données sécuritaire à l'ASFC.

Remarque : La participation à NEXUS Air est volontaire. Les politiques de confidentialité sur l'utilisation des renseignements personnels recueillis figurent sur la demande d'adhésion.

11. Y a-t-il des frais?

Oui. Les frais de traitement non remboursables sont de 80 $CAN ou de 50 $US pour chacun des candidats âgés de 18 ans ou plus. Vous pouvez payer par chèque certifié, mandat international ou carte de crédit (Visa, MasterCard ou American Express). Les paiements par carte de crédit seront traités en dollars canadiens; les montants en dollars américains pourraient donc varier selon le taux de change.

12. Comment fonctionne NEXUS Air?

Chaque membre reçoit une carte de membre avec photo. Lorsqu'il arrive au poste de déclaration, il doit soit y insérer lacarte, soit sélectionner « Iris ». Dans ce dernier cas, le poste de déclaration prendra une photo des iris du voyageur et la comparera à celle stockée dans nos fichiers. Une fois que sa participation est confirmée, le membre doit répondre aux questions des douanes et de l'immigration en utilisant l'écran tactile.

Les membres peuvent faire l'objet d'un examen au hasard en tout temps lorsqu'ils entrent au Canada ou aux États-Unis.

13. Comment fonctionne le poste de déclaration NEXUS Air lorsque j'entre au Canada?

Lorsque vous arriverez à la zone des Services d'inspection canadiens, rendez-vous directement au poste de déclaration. Vous n'avez pas à passer par la ligne d'inspection primaire.

Vous devez ensuite, pour commencer la déclaration douanière, soit insérer votre carte de membre soit sélectionner « Iris ». Dans ce dernier cas, un message audio vous expliquera où vous devez vous tenir et où regarder afin que l'appareil puisse photographier vos iris.

Lorsque le poste aura confirmé que cette photo correspond à celles que nous avons en fichier, utilisez l'écran tactile pour répondre aux questions de routine des douanes et de l'immigration du Canada. Prenez le reçu imprimé par le poste de déclaration et allez récupérer vos bagages.

Lorsque vous les aurez récupérés, remettez le reçu et Carte de déclaration de l’Agence des services frontaliers (ASFC) du Canada (formulaire E311) dûment remplie à un agent de l'ASFC. Ce dernier vous enverra ensuite vers la sortie, vers la zone d'inspection secondaire ou vers la caisse, où vous devrez payer les droits et taxes dus.

14. Comment fonctionne le poste de déclaration NEXUS Air lorsque j'entre aux États-Unis par la zone de précontrôle?

Rendez-vous directement au poste de déclaration situé dans cette zone (Federal Inspection Services). Vous n'avez pas à passer par la ligne d'inspection primaire.

Vous devez ensuite, pour commencer la déclaration douanière, soit insérer votre carte de membre soit sélectionner « Iris ». Dans ce dernier cas, un message audio vous expliquera où vous devez vous tenir et où regarder afin que l'appareil puisse photographier vos iris.

Lorsque le poste aura confirmé que cette photo correspond à celles que nous avons en fichier, utilisez l'écran tactile pour répondre aux questions de routine du Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (CBP). Prenez ensuite le reçu imprimé par le poste de déclaration. Vous devez remettre ce reçu et la Customs Declaration (formulaire 6059B du CBP) dûment remplie à un agent du CBP. Ce dernier vous enverra ensuite vers la salle d'embarquement, vers la zone d'examen secondaire ou vers la zone de contrôle de l'Administration canadienne de la sûreté du transport aérien.

15. Comment les membres de NEXUS Air déclarent-ils les marchandises qu'ils importent au Canada?

Ils doivent les déclarer sur la Carte de déclaration de l’ASFC (formulaire E311).

16. Comment les membres de NEXUS Air déclarent-ils les marchandises qu'ils importent aux États-Unis?

Ils doivent remplir la Customs Declaration (formulaire 6059B du CBP) et la présenter à un agent du Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis, en même temps que le reçu émis par le poste de déclaration, avant de pouvoir sortir de la zone de précontrôle des États-Unis

17. Comment les membres de NEXUS Air paient-ils les droits et taxes sur les marchandises dont la valeur dépasse le montant d'exemption personnelle auquel ils ont droit?

Entrée au Canada

Si le membre vit au Canada, le poste de déclaration lui demandera s'il veut une carte de déclaration des voyageurs. Si c'est le cas, le poste lui en émettra une et portera automatiquement le montant dû au compte de la carte de crédit du membre. Si ce dernier décide de ne pas se faire émettre une carte de déclarion, il devra se présenter à la caisse pour payer les droits et taxes dus.

Si le membre vit aux États-Unis, il devra se présenter à la caisse et payer les droits et taxes dus.

Entrée aux États-Unis

Les membres doivent passer par le poste de déclaration. Un agent du Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis les enverra ensuite vers la zone d'examen secondaire aux fins de traitement.

18. Suis-je visé par les dispositions sur la déclaration des devises d'une valeur de 10 000 $?

Entrée au Canada

Si vous transportez 10 000 $CAN ou plus sous forme d'argent comptant ou d'instruments monétaires, vous devez les déclarer. Vous pouvez le faire en utilisant le poste de déclaration ou en passant par la voie régulière, où vous devrez soumettre votre déclaration à un agent de l'ASFC.

Pour en savoir plus, lisez la brochure RC 4321 intitulée Vous passez la frontière avec 10 000 $ ou plus?

Entrée aux États-Unis

Si vous transportez 10 000 $US ou plus sous forme d'argent comptant ou d'instruments monétaires, vous devez les déclarer. Vous pouvez le faire en utilisant le poste de déclaration ou en passant par la voie régulière, où vous devrez soumettre votre déclaration à un agent du Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis.

Pour en savoir plus, lisez le formulaire FinCen 105, Report of International Transportation of Currency or Monetary Instruments, du U.S. Department of Treasury.

19. Qu'arrive-t-il si un membre ne déclare pas des marchandises ou ne respecte pas les exigences en matière de douane ou d'immigration lorsqu'il utilise le poste de déclaration automatisé?

NEXUS Air a une politique de tolérance zéro en ce qui a trait aux infractions. Si un membre ne respecte pas des modalités du projet pilote, les agents prendront les mesures d'exécution appropriées. De plus, le voyageur ne pourra plus participer au projet pilote.

20. À quel endroit se trouve le Centre d'inscription et quelles sont ses heures d'ouverture?

Le Centre d'inscription est ouvert au public de 8 h à 17 h sept jours par semaine à l'aéroport international de Vancouver. Il est situé dans le terminal international au niveau 3, départ pour les États-Unis.

21. Qu'est-ce que la technologie biométrique de lecture de l'iris?

Cette technologie nous permet de lire et d'identifier les 266 caractéristiques physiologiques propres aux iris de l'oeil humain (l'anneau coloré autour de la pupille de l'oeil).

22. Comment fait-on pour « lire » l'iris?

ous prenons une photographie numérique des iris afin d'en établir les caractéristiques. La photo ainsi recueillie est ensuite encodée puis stockée dans un fichier. Chaque fois que vous vous soumettrez à une lecture de l'iris au poste de déclaration automatisé, ce dernier comparera les caractéristiques de vos iris à la photo que nous avons en fichier.

Afin d'obtenir la photo la plus claire possible au moment de l'inscription, vous devrez enlever vos lunettes ou verres de contact (y compris les lunettes de soleil et les verres de contact colorées ou à motif). Lorsque vous vous présenterez au poste de déclaration automatisé, vous n'aurez pas à enlever vos lunettes ou vos verres de correction. Toutefois, il se peut que vous deviez enlever vos lunettes de soleil et vos verres de contact colorées ou à motif.

23. Le fait de photographier ainsi l'iris pose-t-il des risques pour la santé ou la sécurité?

Il n'y a pas de risques connus associés à la technologie de lecture de l'iris. Celle-ci utilise un appareil photo monochrome employant une lumière infrarouge visible et sécuritaire à courte portée.

24. Quelle entreprise fournit la technologie?

IBM installera les postes de déclaration munis de la technologie biométrique de lecture de l'iris avec un brevet de Iridian Technologies.

25. Les membres de NEXUS Autoroutes, EXPRES et CANPASS Air (Canada) sont-ils automatiquement considérés comme des membres de NEXUS Air?

Non. Ils doivent présenter une demande d'adhésion distincte au projet pilote NEXUS Air, car ils doivent être approuvés à la fois par le Canada et par les États-Unis

26. Pourquoi les membres de NEXUS Autoroutes, EXPRES et CANPASS Air (Canada) doivent-ils présenter une demande de participation distincte à NEXUS Air?

Chacun de ces programmes est soumis à des critères, à des politiques et à des règlements différents. C'est pourquoi vous devez présenter une demande et payer des frais distincts pour participer à chacun d'eux.

27. Comment les gouvernements du Canada et des États-Unis pourront-ils s'assurer que les membres de NEXUS Air présentent peu de risques?

Les candidats doivent être préapprouvés avant de pouvoir devenir membres de NEXUS Air. Pour cela, ils font l'objet d'une vérification rigoureuse des antécédents et sont interrogés par un agent des douanes ou de l'immigration. De plus, des vérifications ont lieu automatiquement, chaque fois que le membre utilise le poste de déclaration NEXUS Air pour entrer au Canada ou aux États-Unis. Enfin, les membres peuvent faire l'objet d'un examen au hasard en tout temps lorsqu'ils entrent au Canada ou aux États-Unis

28. Y aura-t-il des lecteurs de passeport aux postes de déclaration NEXUS Air?

Non, car nous vérifions les documents du candidat au moment où ce dernier s'inscrit au projet pilote. Toutefois, le membre doit toujours avoir en main ses documents d'identité et de citoyenneté et être prêt à nous les montrer sur demande.

29. NEXUS Air sera-t-il en place ailleurs qu'aux États-Unis et au Canada?

Non.

30. Qu'arrivera-t-il si le Canada ou les États-Unis déclare l'état d'urgence?

Les membres de NEXUS Air pourront continuer d'utiliser les postes de déclaration, car ils sont considérés à faible risque. Ils ont en effet fait l'objet d'une vérification rigoureuse de leurs antécédents et d'évaluations du risque lors de l'inscription. De plus, ils sont contrôlés chaque fois qu'ils utilisent le poste de déclaration. Cependant, cela ne les exempte pas des mesures de sécurité que chaque pays pourrait mettre en place en cas d'urgence.

31. Quelle est la différence entre CANPASS Air et NEXUS Air?

Le programme CANPASS Air est une initiative du gouvernement du Canada élaborée et administrée par l'ASFC. Il permet à ses membres préapprouvés de passer rapidement à la douane et à l'immigration lors de leur arrivée au Canada.

NEXUS Air est un partenariat entre l'ASFC et le Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis. Il permet à ses membres de passer rapidement à la douane et à l'immigration entre les États-Unis et le Canada.