Programme NEXUS Autoroutes - Foire aux questions

1. Qu'est-ce que NEXUS?
2. Quels sont les avantages de NEXUS?
3. Qui peut participer à NEXUS?
4. Comment la législation sur la déclaration des mouvements transfrontaliers des espèces me touche-t-elle?
5. Où est offert NEXUS?
6. Quelles sont les heures d'ouverture des voies NEXUS?
7. Y a-t-il des frais?
8. Comment puis-je soumettre une demande de participation au programme NEXUS?
9. Puis-je présenter une demande de participation en ligne?
10. Où dois-je envoyer mon formulaire de demande rempli?
11. Quel est le rôle du Centre d'inscription NEXUS?
12. Où sont situés les centres d'inscription NEXUS?
13. Quelles sont les heures d'ouverture des centres d'inscription?
14. Qu'est-ce qu'une empreinte biométrique?
15. Combien de temps le traitement de ma demande prendra-t-il?
16. Comment dois-je informer l'ASFC si mes renseignements personnels ont changé (par exemple, un changement d'adresse)?
17. Dois-je payer des frais pour faire remplacer ma carte NEXUS?
18. Est-ce que tous les occupants du véhicule, y compris les enfants, doivent être détenteurs d'une carte NEXUS?
19. J'ai une carte NEXUS. Dois-je aussi obtenir un I-68 pour entrer aux États-Unis par bateau?
20. Pourquoi changez-vous l'équipement pour NEXUS Autoroutes?
21. Où est disponible cette nouvelle technologie?
22. L'installation du nouvel équipement va-t-elle causer des retards dans les voies NEXUS?

1. Qu'est-ce que NEXUS?

Le programme NEXUS vise à simplifier le passage à la frontière de voyageurs à faible risque préapprouvés. Il s'agit d'un programme conjoint de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), anciennement l 'Agence des douanes et du revenu du Canada (ADRC), de Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) et du United States Customs and Border Protection (CBP).

2. Quels sont les avantages de NEXUS?

En tant que participant du programme NEXUS, vous pourrez utiliser les voies réservées à la frontière et vous ne ferez pas l'objet d'interrogation douanière. Ceci diminuera l'encombrement des voies de circulation et les délais.

Le programme NEXUS permet aussi aux autorités des douanes et d'immigration du Canada et des États-Unis à concentrer leurs efforts sur les voyageurs et les marchandises à risque élevé. Par ce moyen, les normes de sécurité et de protection à la frontière seront soutenues.

3. Qui peut participer à NEXUS?

Les citoyens et les résidents permanents du Canada et des États-Unis peuvent participer au programme. De même, les représentants du monde des affaires ou du gouvernement sont admissibles s'ils démontrent une nécessité d'emprunter les voies NEXUS et qu'ils possèdent les documents nécessaires justifiant leur appartenance à la catégorie de visa spécial.

4. Comment la législation sur la déclaration des mouvements transfrontaliers des espèces me touche-t-elle?

Les participants au programme NEXUS doivent faire une déclaration en personne à un agent des douanes, à une voie régulière, lorsqu'ils importent ou exportent des espèces ou des instruments monétaires d'une valeur égale ou supérieure à 10 000 $CAN. Pour en savoir plus sur cette nouvelle exigence, veuillez voir la déclaration des mouvements transfrontaliers des espèces

5. Où est offert NEXUS?

NEXUS est offert aux postes frontaliers suivants :

Colombie-Britannique/Washington

• Pacific Highway/Blaine
• Douglas/Peace Arch
• Boundary Bay/Point Roberts

Sud de l'Ontario/Michigan/New York

• Pont Bluewater entre Sarnia et Port Huron
• Pont Ambassador entre Windsor et Detroit
• Pont Peace entre Fort Erie et Buffalo
• Tunnel international entre Windsor et Detroit
• Pont Rainbow à Niagara Falls, Ontario/Niagara Falls, New York
• Pont Whirlpool à Niagara Falls, Ontario/Niagara Falls, New York

Québec/New York/Vermont

• Lacolle (Québec)/Champlain (New York)
• St. Armand-Philipsburg (Québec)/Highgate Springs (Vermont)

6. Quelles sont les heures d'ouverture des voies NEXUS?

7. Y a-t-il des frais?

Oui. Les frais de traitement non remboursables sont de 80 $CAN ou de 50 $US par demandeur âgé de 18 ans et plus et doivent être payés tous les cinq ans. Vous pouvez payer par chèque certifié, par mandat international ou par carte de crédit (Visa, MasterCard ou AMEX). L'ASFC traite tous les paiements du programme NEXUS pour le compte de tous les organismes; par conséquent, tous les paiements effectués par carte de crédit sont traités en dollars canadiens. Veuillez prendre note que le montant peut varier selon le taux de change pour les demandeurs qui effectuent leur paiement par carte de crédit en dollars américains.

8. Comment faire pour m'inscrire au programme NEXUS?

Vous pouvez télécharger le formulaire d'inscription à partir du site Web de NEXUS, ou vous le procurer au bureau de douane ou d'immigration le plus près de chez vous. Remplissez le formulaire et postez-le, ainsi que votre paiement et une photocopie de vos documents de voyage originaux (p. ex. votre certificat de naissance ou votre passeport), à l'adresse indiquée sur le formulaire.

9. Puis-je vous envoyer mon formulaire par voie électronique?

Non. Cependant, vous pouvez remplir le formulaire en ligne, l'imprimer, le signer et nous l'envoyer par la poste, avec les renseignements requis pour le paiement. Joignez aussi des photocopies de vos documents de voyage.

10. Où dois-je envoyer mon formulaire?

S'il s'agit d'une demande pour Ontario/Michigan-New York, envoyez-la au Centre de traitement des douanes à l'adresse suivante :

B.P. 126
Niagara Falls ON L2E 6T1
Canada

S'il agit d'une demande pour la Colombie-Britannique/Washington ou l'Alberta/Montana, envoyez-la au Centre de traitement des douanes à l'adresse suivante :

#28-176^th Street
Surrey BC V3S 9R9
Canada

S'il agit d'une demande pour le Québec/New York-Vermont, envoyez-la au Centre de traitement des douanes à l'adresse suivante :

400, place d'Youville
Montréal QC H2Y 2C2
Canada

Les services des douanes et de l'immigration du Canada et des États-Unis vérifieront vos antécédents et votre niveau de sécurité avant d'approuver votre demande. Si vous réussissez le contrôle de sécurité, vous serez invité à vous rendre au centre d'inscription pour y rencontrer un agent, y faire vérifier vos documents et y faire prendre vos empreintes biométriques et votre photo. L'agent vous remettra ensuite une carte NEXUS et vous expliquera les modalités du programme.

11. Quel est le rôle du Centre d'inscription NEXUS?

Les demandeurs sont invités à se rendre au Centre d'inscription NEXUS une fois les vérifications des antécédents et les vérifications de sécurité effectuées par le Canada et les États-Unis. Pendant cette dernière étape du traitement, nous procédons aux activités suivantes :

• nous vérifions si l'information fournie sur votre formulaire de demande est toujours valide;
• nous examinons vos documents originaux, tels que la preuve de citoyenneté ou de résidence, le permis de travail ou le visa;
• nous prenons une empreinte biométrique;
• nous prenons votre photo et vous remettons une carte d'identité NEXUS;
• nous vous expliquons votre rôle et vos responsabilités en tant que participant au programme NEXUS.

12. Où sont situés les centres d'inscription NEXUS?

À l'heure actuelle, il existe cinq centres d'inscription NEXUS situés à la frontière :

• Blaine (Washington)
• Fort Erie (Ontario)
• Detroit (Michigan)
• Port Huron (Michigan)
• Champlain (New York)  

Il y a aussi deux centres d’inscription en milieu urbain :

• 333, rue Dunsmuir, 1^er étage
  Vancouver (C.-B.)
• Aéroport international King County
  7277, rue Perimeter, Salle 116
  Seattle (Washington)

13. Quelles sont les heures d'ouverture des centres d'inscription?

14. Qu'est-ce qu'une empreinte biométrique?

Il s'agit d'une impression électronique de vos deux index que nous prendrons au Centre d'inscription à l'occasion de votre entrevue. L'empreinte biométrique sera vérifiée dans la base de données USINS IDENT pour déterminer si vous avez déjà enfreint les lois d'immigration des États-Unis.

15. Combien de temps le traitement de ma demande prendra-t-il?

L'ASFC traite les demandes selon le principe du premier arrivé, premier servi dans tous les bureaux. Il faut environ six semaines pour traiter chaque demande. Cependant, dans les bureaux où un grand nombre de demandes sont reçues, le délai pourra être plus long.

16. Comment dois-je informer l'ASFC si mes renseignements personnels ont changé (par exemple, un changement d'adresse)?

Présentez-vous au centre d'inscription NEXUS de votre région. Vous n'avez pas à prendre rendez-vous.

17. Dois-je payer des frais pour faire remplacer ma carte NEXUS?

Non. Il vous suffit de vous présenter au centre d'inscription le plus proche pour obtenir une nouvelle carte.

18. Est-ce que tous les occupants du véhicule, y compris les enfants, doivent être détenteurs d'une carte NEXUS?

Oui. Si vous utilisez la voie NEXUS, toutes les personnes à bord de votre véhicule, y compris les enfants, doivent être inscrites au programme. Notez que l'inscription des personnes de moins de 18 ans est gratuite.

19. J'ai une carte NEXUS. Dois-je aussi obtenir un I-68 pour entrer aux États-Unis par bateau?

Non.

20. Pourquoi changez-vous l'équipement pour NEXUS Autoroutes?

Nous sommes en cours de mettre à niveau l'équipement que nous utilisons pour vérifier votre adhésion au programme lors de votre entrée au Canada. Ce nouvel équipement nous permet d'accélérer le passage à la douane des voyageurs préapprouvés à faible risque.

21. Où est disponible cette nouvelle technologie?

La nouvelle technologie est maintenant disponible aux postes frontaliers du Canada et des États-Unis suivants :

Colombie-Britannique/Washington

• Pacific Highway/Blaine
• Boundary Bay/Point Roberts

Sud de l'Ontario/Michigan/New York

• Le pont Blue Water à Sarnia/Port Huron
• Le pont Ambassador à Windsor/Detroit
• Le tunnel International à Windsor/Detroit
• Le pont Whirlpool à Niagara Falls, Ontario/Niagara Falls, New York
• Le pont Peace à Fort Erie/Buffalo

La mise en oeuvre dans les autres sites NEXUS aura lieu en 2005.

22. L'installation du nouvel équipement va-t-elle causer des retards dans les voies NEXUS?

Les travaux de construction dans la voie NEXUS et autour de celle-ci pourraient entraîner des retards ou perturber la circulation. Ces retards seront temporaires, et nous avons planifié les travaux de façon à ce qu'ils nuisent le moins possible. Pour une mise à jour sur l'état des voies NEXUS, visitez ce site régulièrement.