Installations et règlements

Règlements sur l'utilisation des documents et des installations de recherche

1. Les chercheurs doivent laisser au vestiaire ou dans les casiers au rez-de-chaussée leurs effets personnels tels que leurs manteaux (imperméables, pardessus, etc.), serviettes, porte-documents, dictaphones, parapluies, aliment et boisson ainsi que tout autre article qui risquerait d'endommager les documents ou les installations.
   
   
2. Dans le cadre du Service de copie numérique en accès libre, les chercheurs peuvent apporter leur appareil photo numérique et non numérique dans les salles de recherche et de consultation. Ce service est offert de 8 h 30 à 16 h 30 du lundi au vendredi. Les chercheurs qui souhaitent faire des copies doivent consulter un membre du personnel. Il est interdit de photographier des personnes ou des objets sur les installations de BAC, sauf les documents permis dans le cadre du Service de copie numérique en accès libre. Les chercheurs doivent retourner leur appareil photo dans les casiers au rez-de-chaussée à 16 h 30.
   
   Pour des raisons de préservation, il n'est pas permis aux chercheurs de faire leurs propres copies des documents archivistiques (conservés dans des boîtes en carton) au poste de photocopie en libre service.
   
   
3. Les chercheurs ont le droit d'apporter dans les salles de recherche et de consultation un sac de petite taille ne dépassant pas 25 cm sur 25 cm sur 30 cm, un ordinateur portatif et leur matériel de recherche. Ils peuvent obtenir au bureau des commissionnaires des sacs de plastique pour transporter ces effets. Le contenu de tous les sacs de plastique et le matériel apporté dans les salles de recherche seront vérifiés systématiquement.
   
   
4. Par mesure de sécurité, dès que le signal d'alarme est déclenché, les chercheurs doivent évacuer l'édifice immédiatement en utilisant les escaliers, et non les ascenseurs. Une fois sortis, ils doivent se diriger vers l'un des deux points de rassemblement, soit à l'est ou à l'ouest de l'édifice. Durant l'évacuation, les chercheurs doivent en tout temps se conformer aux directives du personnel ou des membres de l'Organisme des secours de l'édifice. Les chercheurs qui requerraient de l'assistance en cas d'évacuation doivent en aviser le bureau des commissionnaires chaque fois qu'ils entrent dans l'édifice.
   
   
5. La salle à manger de la cafeteria, située au 5^e étage et ouverte de 8 h à 22 h 30, est le seul endroit où il est permis de manger et de boire. Il est interdit de fumer à l'intérieur de l'édifice. Il est également interdit d'utiliser un dictaphone et un téléphone cellulaire, sauf pour avoir accès au service d'accès sans fil au réseau Internet, dans les salles de référence et de consultation.
   
   
6. Les documents doivent être consultés dans les salles de consultation, sauf si une autorisation a été accordée par un membre du personnel. Dans tout autre cas, il est formellement interdit de sortir les documents de ces salles, par contre, on peut les entreposer dans des casiers spécialement aménagés à cette fin.
   
   
7. Les chercheurs sont tenus responsables de l'état des documents; ils doivent donc les manipuler délicatement et avec grand soin. L'usage de stylos et de crayons- feutres est interdit dans les salles de consultation. Des gants de coton blanc sont fournis et doivent être portés pour consulter les documents rares ou fragiles, les microformes et certains documents des collections spéciales. Les chercheurs seront tenus responsables des dommages causés à un document (p. ex., un document abîmé ou marqué, des pages pliées, etc.) ou la perte d'un document emprunté.
   
   
8. Bibliothèque et Archives Canada se réserve le droit d'imposer une limite raisonnable au nombre de documents qu'un chercheur peut emprunter à chaque visite.
   
   
9. Les chercheurs n'ont pas accès aux rayons ni aux aires de bureaux, sauf si des dispositions particulières ont été prises et qu'ils sont accompagnés en tout temps d'un membre du personnel. Le laissez-passer doit être porté bien en vue et en tout temps.
   
   
10. Les chercheurs doivent se conduire convenablement et s'abstenir de tout comportement susceptible de déranger ou d'importuner les autres chercheurs et le personnel. La conduite et/ou le langage bruyants, menaçants, irrespectueux ou offensants ne seront pas tolérés.
    
    
11. Les chercheurs qui utilisent le service Internet ne peuvent s'en servir pour modifier de l'information repérée sur Internet ni pour en ajouter, pour jouer à des jeux ou pour télécharger des logiciels, ou encore pour envoyer, recevoir ou parcourir des textes ou des illustrations à caractère illégal ou susceptibles d'être considérés comme obscènes ou offensants (Service Internet, Politique d'utilisation admissible, BAC). Toute infraction à cet article du règlement peut entraîner la révocation du privilège d'accès à Internet.

L'utilisation des documents et des installations de Bibliothèque et Archives Canada est un privilège, et tous les chercheurs, en signant la carte d'usager, s'engagent à se conformer aux présents règlements. Nous nous réservons le droit de retirer les privilèges d'emprunt et/ou d'accès à quiconque enfreint les règlements.