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Index de A à Z
A
- Accord de libre-échange Canada-Chili (ALECC)
- Accord de libre-échange Canada-Israël (ALECI)
- Accord de libre-échange nord-Américain (ALÉNA)
- Accord sur la frontière commune entre le Canada et les États-Unis
- Accords commerciaux internationaux
- Acronymes
- L'ASFC et l'Organisation mondiale des douanes
- Anciens résidents qui reviennent vivre au Canada
- Antidumping
- Avis des douanes
B
C
- Canada et les États-Unis sur les tiers pays sûrs (Entente entre le )
- CANPASS
- Caution en douane (Sécurité)
- Centres de remboursement pour les importations occasionnelles
- Centre pour les petites et moyennes entreprises
- Classement tarifaire
- Codes Loi sur les mesures spéciales d'importation (LMSI)
- Codes secondaires assignés aux bureaux de douane
- Congrès, réunions, foires commerciales et exhibitions
- Conventions
- Courrier
- Courtiers en douane agréés
- Échange de données informatisées (EDI)
D
- Déclaration des mouvements transfrontaliers des espèces
- Déclaration d'exportation canadienne automatisée (DECA)
- Déclaration douanière pour les voyageurs
- Déclaration d'une expédition
- Déclaration en douane (DECDOU)
- Déclaration sommaire des exportations
- Dédouanement d'une expédition
- Dépôt d'une garantie
- Détermination de la valeur
- Différends et règlements
- Divulgations volontaires (PDF)
- Document de contrôle du fret
- Documents techniques
- Dossier passager/Information préalable sur les voyageurs
- Drawbacks
E
- EDI pour les frets maritime et ferroviaire
- Enfants disparus
- Enquêtes
- Enregistrement d'une entreprise
- Entreposage d'une expédition
- Entrepôt d'attente
- Entrepôt de stockage
- Évaluation
- Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
- Événements et séminaires (ASFC)
- Examen d'une expédition
- Exécution de la loi
- Exemptions personnelles (Voyageurs)
- Exhibitions
- Expéditeur de fret
- Expéditions de faible valeur (EFV)
- Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES)
- Exportation
F
G
I
- Immigration
- Importation
- Importation par la poste ou par messageries
- Importations postales
- Importations temporaires - Entreprises
- Importations temporaires - Voyageurs
- Information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC)
- Information préalable sur les voyageurs/Dossier passager
- Intérêt
- Interface à guichet unique avec les AMG
- Interface entre les douanes et l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA)
L
M
- Mainlevée
- Mainlevée à la ligne d'inspection primaire
- Marchandises prohibées ou à autorisation restreinte (Tarif des douanes)
- Mouvements transfrontaliers des espèces
N
O
- Obligation d'identification (Voyageurs)
- Opérateurs d'entrepôt d'attente et codes secondaires
- L'Organisation mondiale des douanes et l'ASFC
- Origine
P
- Partenaires en protection (PEP)
- Passerelle Internet des douanes
- Pénalités (RSAP)
- Petites et moyennes entreprises (Centre)
- Poste
- Programme d'autocotisation des douanes (PAD)
- Programme de calcul des intérêts des douanes
- Programme des divulgations volontaires (PDV)
- Programme des importations postales
- Programme des messageries - EFV (expéditions de faible valeur)
- Programme d'inscription des chauffeurs du secteur commercial (PICSC)
- Programmes d'encouragement commercial
- Programmes pour enfants disparus
- Provisions de bord
- Publications
R
- Réfugié(e)s et l'Entente entre le Canada et les États-Unis sur les tiers pays sûrs
- Régime de sanctions administratives pécuniaires (RSAP)
- Relevé détaillé de rajustement (RDR)
- Remboursement pour les importations occasionnelles
- Répertoire des bureaux de l'ASFC
- Report des droits
- Résidents canadiens
- Résolution des différends
- Responsabilité d'une expédition
- Réunions (Tenue d’une réunion au Canada)
S
- Séminaires
- Service d'information sur la frontière (SIF)
- Service des chiens détecteurs
- Système automatisé de licenses des Affaires étrangères et des douanes (SALAED)
- Système automatisé d'échange de données des douanes (SAED)
- Système de mainlevée pour les importateurs fréquents (SMIF)
- Système de postvérification douanière
- Système de traitement des déclarations commerciales réglées au comptant (STDCC)
- Système de transmission des avis de mainlevée (STAM)
- Système d'examen avant l'arrivée (SEA)
- Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises
T
- Étudier au Canada
- Tarif des douanes
- Taux de change
- Temps d'attente à la frontière
- Traitement tarifaire
- Transporteur
- Transporteur aérien
- Transporteur ferroviaire
- Transporteur maritime
- Transporteur non cautionné
- Transporteur routier
- Transporteurs approuvés dans le cadre du Programme d'autocotisation des douanes (PAD)
- Travailler au Canada
V
| Dernière mise à jour : 2006-11-02 |
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