Programmes de financement de Sport Canada

1. Programme d'aide aux athlètes

Le Programme d'aide aux athlètes (PAA) vise à améliorer le système canadien de sport de haut niveau. Il aide les athlètes de calibre international à combler leurs besoins en entraînement et en compétition en leur octroyant une allocation de subsistance et d'entraînement et, s'il y a lieu, en leur payant les frais de scolarité.

Le PAA permet aussi aux athlètes brevetés de faire face aux exigences croissantes du sport de haut niveau et de s'épanouir sur les plans personnel et professionnel tant pendant leur carrière sportive qu'après. Toutes les demandes dans le cadre du Programme d'aide aux athlètes doivent être présentées à Sport Canada chaque année, au nom des athlètes, par les organismes nationaux de sport (ONS).

Lignes directrices des contributions 2005-2007 [HTML--PDF]

Pour en savoir plus, voir la Fiche d'information : Programme d'aide aux athlètes.

2. Programme de soutien au sport

Le Programme de soutien au sport (PSS) est le principal mécanisme utilisé par le gouvernement du Canada pour financer les initiatives associées à la Politique canadienne du sport. Il est constitué de trois composantes :

• la composante des organismes nationaux de sport (ONS);
• la composante des organismes de services multisports (OSM);
• la composante des projets.

L'exécution du PSS est régie par le Cadre de financement et de responsabilité en matière de sport (CFRS). Le CFRS est le moyen qui sert à déterminer les organismes constitués en société à but non lucratif qui sont admissibles aux fonds du PSS, dans quels domaines, à quel niveau et dans quelles circonstances.

2. a) Composante des organismes nationaux de sport (ONS)

La composante des ONS vise à aider les organismes de sport qui poursuivent des objectifs en matière de sport rejoignant ceux du gouvernement fédéral. Le soutien qui leur est accordé doit être investi dans des domaines prioritaires qui cadrent avec les objectifs de la Politique canadienne du sport.

Lignes directrices des contributions 2005-2007 [HTML--PDF]

Lignes directrices des contributions 2006-07 (mise à jour)

PSS – Annexe ONS 1 - Formulaire de demande générale [ PDF -- Word ]

PSS – Annexe ONS 2 - Formulaire de demande pour projets [ PDF -- Word ]

PSS – Annexe ONS 3 - Rapport sur le financement des langues officielles [ PDF -- Word ]

PSS – Annexe ONS 4 - Rapport d'impact du financement de l'excellence [ PDF -- Word ]

PSS – Annexe ONS 5 - Tableau des entraîneurs de l'équipe nationale [ PDF -- Excel ]

PSS – Annexe ONS 6 - Exigences applicables aux nouveaux demandeurs de fonds pour la Participation au sport [ PDF -- Word ]

2. b) Composante des organismes de services multisports (OSM)

La composante des OSM vise à aider les organismes de services multisports à offrir des programmes et des services aux organismes de sport admissibles qui poursuivent des objectifs en matière de sport rejoignant ceux du gouvernement fédéral.

Des fonds sont consentis aux OSM dans le volet Soutien organisationnel et le volet Soutien pour les missions de Jeux (s'il y a lieu, pour les missions de grands Jeux uniquement).

Lignes directrices des contributions 2005–2007 [HTML--PDF]

Lignes directrices des contributions 2006–2007 (mise à jour) [HTML--PDF]

PSS – Annexe OSM 1 - Formulaire de demande générale [ PDF -- Word ]

PSS – Annexe OSM 2 - Formulaire de demande pour projets[ PDF -- Word ]

PSS – Annexe OSM 3 - Rapport sur le financement des langues officielles [ PDF -- Word ]

PSS – Annexe OSM 4 - Rapport d'impact du financement de l'excellence [ PDF -- Word ]

2. c) Composante des projets

Les organismes contribuant à l'un des domaines stratégiques désignés peuvent présenter une demande dans la composante des projets, y compris ceux ayant reçu des fonds du Programme de soutien au sport en 2004-2005, mais qui ne sont pas reconnus comme un OSM selon le CFRS.

On étudiera les demandes de financement de projets dans les domaines suivants:

• Stratégie en matière d'éthique
• Partage de l'information
• Coordination des équipes médicales aux grands Jeux
• Promotion du sport
• Recherche
• Participation au sport (pour les OMS ou d'autres demandeurs)
• Transfert des connaissances

Lignes directrices des contributions 2005-2007 [HTML--PDF]

Lignes directrices des contributions 2006-2007 (mise à jour) [HTML--PDF]

PSS – Annexe PRO 1 - Formulaire de demande générale [ PDF -- Word ]

PSS – Annexe PRO 2 - Admissibilité et description du projet [ PDF -- Word ]

PSS – Annexe PRO 3 - Formulaire de demande pour activités [ PDF -- Word ]

3. Programme d'accueil

Le Programme d'accueil est un élément important de l'approche globale qu'a adoptée le gouvernement du Canada pour stimuler le développement du sport au Canada et mettre en œuvre la Politique canadienne du sport, en aidant les organismes de sport ou les sociétés hôtes à organiser au Canada des manifestations sportives internationales ou les Jeux du Canada. Ces manifestations doivent procurer des avantages considérables d'ordre sportif, économique, social et culturel, et laisser des legs. Le Programme d'accueil est considéré non seulement comme un moyen de soutenir le développement des athlètes et l'élaboration de programmes de sport, mais aussi comme une façon de favoriser la réalisation d'autres objectifs du gouvernement du Canada.

Le Programme d'accueil a quatre volets d'exécution :

• les manifestations internationales unisport (MIU);
• les manifestations internationales stratégiques (MIS);
• les manifestations internationales multisports (MIM);
• les Jeux du Canada.

3. a) Volet des manifestations internationales unisport (MIU)

Le volet des manifestations internationales unisport aide les organismes de sport à tenir des manifestations internationales unisport au Canada. Il vise à stimuler le développement du sport de haut niveau et à rehausser le prestige des organismes de sport sur la scène internationale.

Les manifestations internationales unisport sont régies par une fédération internationale de sport (ou un organisme homologue régional/continental); elles ont un processus de qualification et des limites d'inscriptions (établies à l'échelle nationale et internationale); elles figurent dans le plan de sport de haut niveau de l'organisme national de sport et le plan de développement à long terme des athlètes des équipes nationales. Il s'agit, par exemple, de championnats du monde, d'épreuves de qualification pour les Jeux olympiques ou paralympiques, d'épreuves de coupe du monde.

Lignes directrices des contributions 2005-2007 [HTML--PDF]

PA – Annexe MIU 1 - Dates limites pour présenter les demandes [ PDF -- Word ]

PA – Annexe MIU 2 - Formulaire de demande générale [ PDF -- Word ]

PA – Annexe MIU 3 - Renseignements sur la catégorie [ PDF -- Word ]

PA – Annexe MIU 4 - Rensignements sur la manifestation[ PDF -- Word ]

PA – Annexe MIU 5 - Budget de fonctionnement [ PDF -- Excel ]

PA – Annexe MIU 6 - Rapport d'activité final [ PDF -- Word ]

PA – Annexe MIU 7 - Renseignements sur le plan d'affaires [ PDF -- Word ]

3. b) Volet des manifestations internationales stratégiques (MIS)

Le volet des manifestations internationales stratégiques (MIS) du Programme d'accueil aide les organismes de sport à tenir des manifestations internationales stratégiques au Canada.

Les manifestations internationales stratégiques sont des Jeux multisports qui offrent des possibilités de compétition de qualité à des groupes sous-représentés désignés qui ont de la difficulté à participer au sport en raison d'obstacles systémiques. Elles font partie d'une stratégie visant à réduire ces obstacles grâce à des partenariats avec les organismes nationaux de sport et les organismes de services multisports. Il s'agit, par exemple, des Jeux autochtones de l'Amérique du Nord, des Jeux olympiques spéciaux mondiaux d'été et d'hiver, des Jeux de l'Arctique.

Lignes directrices des contributions 2005-2007 [HTML--PDF]

PA – Annexe MIS 1 - Formulaire de demande générale [ PDF -- Word ]

PA – Annexe MIS 2 - Rensignements sur la manifestation [ PDF -- Word ]

PA – Annexe MIS 3 - Budget de fonctionnement [ PDF -- Excel ]

PA – Annexe MIS 4 - Rapport d'activité final [ PDF -- Word ]

PA – Annexe MIS 5 - Renseignements sur le plan d'affaires [ PDF -- Word ]

Pour en savoir plus, voir la Liste des contributions et des bénéficiaires de Sport Canada.

SAVIEZ-VOUS ...? Les manifestations de sport amateur ont attiré davantage de spectateurs canadiens en 1998 que six ans auparavant. Les données sont les suivantes : 5 millions de spectateurs adultes (24% des Canadiens/Canadiennes adultes) en 1992 comparativement à 7,6 millions (32% des Canadiens/Canadiennes adultes) en 1998. Découvrez encore plus de renseignements dans le rapport « La pratique des sports au Canada, 1998 ».