La section « Consommation » renferme des renseignements sur divers sujets et donne accès à des ressources, à des services, à des conseils et à des outils en ligne à l'intention des consommateurs.
La page Info consommateurs du site Web du Bureau de la consommation présente des avertissements, des nouvelles, des publications et d'autres sujets d'intérêt pour le consommateur.
Le site Web du Bureau de la consommation d'Industrie Canada comprend une rubrique intitulée « Vos guides vers l'information », qui renferme des liens vers la Passerelle d'information pour le consommateur canadien et le Guide du consommateur canadien.
Le site Web du Bureau du surintendant des faillites présente des renseignements à l'intention du consommateur à propos de la faillite personnelle et de l'endettement, dont la publication Se sortir de l'endettement : guide pour les consommateurs.
Il comprend également les sections suivantes portant sur les sujets suivants :
Comité des mesures en matière de consommation (CMC)
Le Comité des mesures en matière de consommation (CMC) est une tribune fédérale-provinciale-territoriale de coopération nationale visant à améliorer le marché au profit des consommateurs canadiens par l'harmonisation des lois, des règlements et des pratiques. Le CMC prend des initiatives dans le but d'accroître la sensibilisation du public. Le site Web renferme de l'information sur les groupes de travail qui relèvent du CMC, à savoir :
ebiz.facile — La protection des consommateurs
Du point de vue de la protection du consommateur, le commerce électronique soulève de nombreuses préoccupations d'ordre juridique. La section du site Web ebiz.facile portant sur la protection des consommateurs renferme des rapports préparés par le Groupe de travail sur la consommation et le commerce électronique. D'un intérêt particulier pour les petites et moyennes entreprises, ces rapports donnent des conseils sur les mesures à prendre pour protéger les consommateurs effectuant des transactions électroniques.
La section « Info aux consommateurs » comprend une rubrique intitulée « Le brouillage : problèmes et solutions » ainsi que des renseignements sur les dispositifs sans fil de faible puissance.
On peut par ailleurs consulter le site du Service radioamateur pour se renseigner sur la façon d'obtenir un certificat d'opérateur radioamateur ou des indicatifs d'appel, pour connaître les coordonnées des personnes-ressources et pour obtenir d'autres renseignements.
Guide du consommateur canadien
Le Guide du consommateur canadien présente des conseils et des questions relativement aux droits du consommateur ainsi que des noms de personnes-ressources pour aider les consommateurs à résoudre des problèmes courants. Il contient de l'information sur la bonne façon de présenter des plaintes, des conseils sur des sujets comme la protection des renseignements personnels, le démarchage, l'efficacité énergétique, la sécurité des produits, la publicité trompeuse et le télémarketing. Il contient aussi un répertoire d'organisations présentant des noms de personnes-ressources au gouvernement, de groupes de défense des consommateurs et de bureaux d'éthique commerciale.
Pour se renseigner sur les fournisseurs de services Internet (FSI), on peut aller au site Web ebiz.facile. Ce site donne de l'information sur la façon de procéder pour choisir un fournisseur de services Internet. En plus d'indiquer les questions à poser en pareil cas, ebiz.facile propose des répertoires de fournisseurs offrant des services Internet dans les différentes régions du Canada.
On trouvera dans la page Web Questions reliées à Internet des liens donnant accès à des renseignements, à des rapports et à des ressources concernant le système des noms de domaines, les technologies de filtrage, les fournisseurs de services Internet, la réglementation et d'autres sujets brûlants qui se rapportent à Internet.
arretezlepourrielici.ca
Les pourriels sont des courriels non sollicités, généralement de nature commerciale, annonçant un produit ou un service. Diffusés massivement à des milliers d'adresses électroniques, ils inondent les corbeilles d'arrivée. Le pourriel est un problème de taille qui fait perdre un temps précieux et qui coûte cher aux consommateurs, aux entreprises et au gouvernement. Prenez connaissance des trois conseils qui vous aideront à vous protéger contre les pourriels et à les éliminer. Voyez comment vous pouvez participer à la campagne « Arrêtez le pourriel ici » et renseignez-vous sur ce que fait le Groupe de travail sur le pourriel d'Industrie Canada.
Multipostage
Si Internet offre des possibilités nouvelles et alléchantes de communication à l'échelle de la planète, sa technologie permet aussi de prélever facilement les adresses électroniques et de distribuer de l'information rapidement. Le document d'information intitulé L'internet et le courrier électronique en vrac non sollicité (MULTIPOSTAGE) explique la démarche adoptée par le gouvernement du Canada pour lutter contre ce fléau.
Télémercatique : Offrir un choix au consommateur et créer des possibilités d'affaires
Le document de discussion Télémercatique : Offrir un choix au consommateur et créer des possibilités d'affaires examine des mesures prises pour limiter les pourriels. Le but est de cerner les domaines où les intervenants de l'industrie et les consommateurs ont un intérêt commun dans la recherche de solutions efficaces.
Grâce aux liens figurant dans Sécurité Internet, on peut avoir accès à des ressources, à des guides et au site Web d'organisations pour se renseigner sur le piratage et le vol d'identité, la sécurité Internet pour les enfants, les pourriels, les transactions électroniques, les virus et les initiatives internationales portant sur la sécurité dans Internet.
Mesures Canada — Page pour le consommateur
La page d'information des consommateurs de Mesures Canada comprend des renseignements sur la mission, les programmes, les services et les publications de l'organisme. Elle décrit également les différentes façons dont Mesures Canada peut vous aider. Par exemple, vous pouvez communiquer avec l'organisme si vous croyez que des mesures inexactes vous ont causé préjudice et que vous n'avez pas pu régler le problème avec le propriétaire du magasin ou de la station-service ou avec le service public.
La Passerelle d'information pour le consommateur canadien est une initiative du Gouvernement en direct qui regroupe de l'information sur les programmes et services offerts par plus de 400 organisations qui travaillent dans le domaine de la consommation — ministères et organismes fédéraux, ministères provinciaux et territoriaux et organismes non gouvernementaux.
Le site comprend des listes de rappels de produits et d'aliments, des avertissements sur les dernières fraudes ou escroqueries, une gamme de calculatrices financières interactives qui peuvent vous aider à sélectionner un établissement financier ou une carte de crédit adaptée à vos besoins ou à acheter ou louer votre prochain véhicule. De plus, la Passerelle vous offre de précieux conseils sur la façon de vous protéger dans diverses situations — faire un achat en ligne, investir, traiter avec un télévendeur, un colporteur, un entrepreneur en rénovation, un garagiste et bien d'autres cas.
Le site Courriel des plaintes, de la Passerelle, montre aux consommateurs comment déposer une plainte de manière efficace. Le Magicien des mots aide les consommateurs à rédiger une lettre de réclamation claire et complète en remplissant un modèle personnalisé. Une puissante base de données achemine automatiquement les plaintes à l'organisme approprié.
PhoneBusters — Le centre d'appel antifraude du Canada
PhoneBusters est un centre d'appel antifraude dirigé conjointement par la Police provinciale de l'Ontario et la Gendarmerie royale du Canada. Il compte plusieurs partenaires, dont le Bureau de la concurrence d'Industrie Canada. Son site Web explique comment détecter un appel téléphonique frauduleux, où le signaler et les mesures à prendre pour aider à faire échec à la fraude.
La page « Renseignements pour les consommateurs » de Strategis peut se révéler utile.
Le site renferme également des outils en ligne conçus pour le consommateur, dont l'Outil de calcul des frais bancaires, le Calculateur des coûts des cartes de crédit, et le Questionnaire sur la fraude.
Il offre aussi un lien menant au Guide du consommateur canadien, guide pratique qui renferme des « tuyaux » pour le consommateur et un répertoire d'organismes à votre service.
Vie privée — L'Économie numérique au Canada — Information pour les consommateurs
La page d'information pour les consommateurs renferme des liens menant à des sites où l'on expliquant aux consommateurs comment protéger leurs renseignements personnels dans l'économie numérique. Les consommateurs devraient être au fait des conséquences de la communication de renseignements personnels, de leur droit à la vie privé et des moyens qu'ils peuvent utiliser pour se protéger contre les menaces qui pèsent sur leur vie privée et éviter le vol d'identité.
Ressources supplémentaires
Le gouvernement annonce des mesures pour faire face aux conséquences de la hausse des coûts de l'énergie, le 6 octobre 2005
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