C’est avec plaisir que Transports Canada, Aviation civile (TCAC) vous
présente le site Web de l’inspecteur
de l’aviation civile.
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arrêter le défilement. |
Cette trousse remplace le disque compact sur le Règlement de l’aviation
canadien (CD RAC) à compter du 1er juillet 2006.
 Pourquoi
une telle trousse?
La publication de cette trousse répond au besoin de vous fournir un
outil regroupant en un même lieu le Règlement de l’aviation
canadien, les documents d’orientation en matière de réglementation
ainsi que les formulaires de TCAC. Par souci de transparence et pour aider à une
meilleure compréhension de la façon dont les employés
de TCAC s’acquittent de leur mission, nous avons également
inclus les documents de procédure dont ils se servent dans leur travail
quotidien.
Les documents de la trousse se trouvent dans une base de données appelée Fast Folio®,
laquelle vous permet de disposer d’un puissant outil capable de faire
des recherches dans tous les documents à l’aide de mots clés,
d’expressions ou de numéros de référence réglementaire.
Une copie autorisée sous licence du logiciel Fast Folio® est
incluse dans le CD, au cas où ce logiciel ne serait pas encore installé sur
votre poste.
Fréquence de publication
La trousse sera publiée deux fois par an, en
même temps que les modifications semestrielles apportées au
RAC, lesquelles paraissent la première semaine de février et
la première semaine de juillet.
Le prochain numéro
de la trousse (numéro 2006-2) sera publié le 1er février
2007. |
De plus, un certain nombre de publications de Transports Canada
(TP) ont également été ajoutées dans la trousse;
leur présentation fait appel au logiciel Adobe® Portable
Document Format (PDF), ce qui les rend faciles à consulter dans un
format qui conserve l’apparence et la convivialité des publications
traditionnelles.
Comment s’abonner au CD
Peuvent se procurer la trousse les anciens abonnés au CD RAC, l’industrie
de l’aviation civile, les inspecteurs de TCAC et le grand public que
cela intéresse. Pour vous abonner, veuillez appeler au 1-888-830-4911
(en Amérique du Nord) ou au 613-991-4071 (ailleurs dans le monde).
Vous pouvez également vous procurer une
copie
individuelle de cette version
ou l'abonnement annuel de la Trousse en visitant le
site
Web Transact
.
Pour modifier votre adresse postale,
visitez notre
site Web
.
Contenu du CD
Le numéro de juillet 2006 de la trousse comprend
la dernière version des documents suivants |
Loi sur l’aéronautique du Canada; |
| Règlement de l’aviation canadien avec les Normes
qui s’y rattachent; |
| Charte de gestion et procédures du Conseil consultatif
sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC); |
Manuel d’information aéronautique
de Transports Canada (AIM de TC) TP 14371; |
Documents d’orientation en matière
de réglementation :
- Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité (AMA)
- Circulaires d’information de l’Aviation
générale (CIAG)
- Circulaires d’information de l’Aviation
commerciale et d’affaires (CIACA)
- Lettres de politique de l’Aviation commerciale
et d’affaires (LP-ACA)
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Documents d’orientation
de l’Aviation commerciale et d’affaires :
- Manuel générique d’exploitation
de la compagnie (RAC 703)
- Manuel générique d’exploitation
de la compagnie (RAC 704)
- Documents d’orientation – Sous-partie
700
- Documents d’orientation – Sous-partie
703
- Documents d’orientation – Sous-partie
704
- Documents d’orientation – Sous-partie
705
- Liste de vérifications et guide servant à l’élaboration
d’un manuel d’exploitation de compagnie (RAC 702)
- Liste de vérifications et guide servant à l’élaboration
d’un manuel d’exploitation de compagnie – voilure
fixe (RAC 703 et RAC 704)
- Liste de vérifications et guide servant à l’élaboration
d’un manuel d’exploitation de compagnie – vols
VFR uniquement (RAC 703)
- Liste de vérifications et guide servant à l’élaboration
d’un manuel de procédures d’utilisation
normalisées – avion (RAC 604, 702, 703,
704 et 705)
- Procédures d'utilisation normalisées
aéronef multipilote
- Procédures d'utilisation normalisées
avion monopilote
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Publications de Transports Canada (TP) :
- Aérodromes - Normes et pratiques recommandées
[révisé 03/2005] (TP 312)
- Critères de sécurité pour
l'approbation des opérations de bimoteurs avec distance
de vol prolongée (TP 6327F)
- Manuel de l’inspecteur des transporteurs
aériens, 5e édition (TP 3783)
- Guide de procédures de fusion ou de
prise de contrôle des exploitants aériens (TP 9908)
- Manuel du pilote vérificateur agréé,
8e édition (TP 6533)
- Aviation commerciale et d’affaires – Manuel
d’inspection et de vérification (Listes de vérification)
(TP 13750)
- Guide des opérations d’ambulance
aérienne (TP 10839)
- Lignes directrices et références
pour le développement et la standardisation des programmes
de formation pour le transport aérien des marchandises
dangereuses (TP 12208)
- Guide de l’inspecteur de consultation
rapide pour les approbations et inspections de contrôle
d’exploitation (TP 14216)
- Manuel des politiques et procédures
en matière de liste principale d’équipement
minimal et de liste d’équipement minimal (TP
9155)
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| Formulaires de Transports Canada, Aviation civile |
* Des renseignements supplémentaires seront ajoutés
dans les prochains numéros.
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