Les documents d'information énumérés ci-dessous contiennent des renseignements sur les programmes et initiatives de Transports Canada. Cette page énumeré les documents d'information et organisées en sept catégories :

Environnement

Transport maritime

• Protection contre la pollution marine causée par les navires (2006-05-05)
• Réglementation sur les déchets des paquebots de croisière naviguant dans des eaux canadiennes (2006-12-04)
• Programme national de surveillance aérienne (2006-12-04)
• Considérations de jurisprudence par rapport à la poursuite des pollueurs marins en vertu de la loi sur la marine marchande du Canada (2006-09-25)
• Poursuivre en justice les pollueurs marins (2006-12-01)
• Rôle de Transports Canada dans la préparation et l'intervention en cas de déversement d'hydrocarbures (2006-09-26)
• Sensibilisation de l'industrie maritime à la prévention de la pollution marine (2006-12-01)

Transport routier

• Programme de véhicules à technologies de pointe (2005-12-14)

Multimodal

• Programme de laissez-passer de transport en commun
  (2006-07-26)
 
• Transports Canada travaille à protéger l'environnement
  (2006-07-26)
 

Infrastructure

• Études sur le transport urbain au Canada (2006-05-04)

Lois et règlements

Transport aérien

• Gestion de la faune aux aéroports (2006-05-08)
• Intervention pour aéronefs en état d'urgence (2006-05-19)
• Masse et centrage des aéronefs (2006-05-08)
• Réglementation en matière de sécurité pour les vols commerciaux assurés par un seul pilote (2006-01-25)

Transport ferroviaire

• Grandes lignes des règles sur les heures de service dans le secteur ferroviaire (2006-05-05)

Transport maritime

• Administrations portuaires canadiennes (2006-02-15)
• Exigences en matière d'assurance pour les exploitants commerciaux (2006-05-05)
• La carte de compétence du conducteur : un incontournable pour tous les conducteurs d'embarcation de plaisance (2006-07-17) 
  • La carte de compétence du conducteur : un incontournable pour tous les conducteurs d'embarcation de plaisance - Foire aux questions (2006-07-18)
• Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (2006-07-07)
 
• Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada - Questions fréquemment posées (2006-07-07)
 
• Loi dérogatoire de 1987 sur les conférences maritimes (2006-12-04)
• Sécurité des navires-citernes au Canada règlements et programmes (2006-07-07)

Multimodal

• Loi sur les transports au Canada (2006-05-04)
• Principaux éléments de la Loi de 2002 sur la sécurité publique
  (2006-05-05)

Transport routier

• Bicyclettes à moteur (2005-12-19)
• Protocole d'entente sur les sacs gonflabes latéraux (2006-05-12)
• Règlement modifiant le règlement pris en vertu de la loi sur les transports routiers (2003-05-05)

Multimodal

• Échange des statistiques des transports en Amérique du Nord
  (2006-01-12)
• Étude de faisabilité portant sur un lien ferroviaire avec l'aéroport de Montréal (2006-01-12)
• Initiatives de planification des transports et d'intégration modale (2006-07-13)
• Lien air-rail entre l'aéroport international Lester B. Pearson et la gara Union de Toronto (2006-01-12)
• Programme de démonstration de transport durable des marchandises (2006-07-26)
 
• Programme de démonstration en transport urbain (2006-11-24)
 
• Programme sur la route du transport durable (2006-07-26)
 
• Systèmes de transports intelligents (2006-07-26)
 
• Transport des marchandises dangereuses au Canada (2006-05-04)
• Tribunal d'appel des transports du Canada (2006-01-25)

Politique

Transport aérien

• Aide financière à court terme pour les aéroports du Réseau national d'aéroports (2006-01-30)
• Convention de Montréal (2006-01-10)
• Étude de Transports Canada sur les petits aéroports et les aéroports régionaux (2006-05-04)
• Politique nationale des aéroports (2006-01-30)
• Programme d'aide aux immobilisations aéportuaires (PAIA) (2006-05-04)
• Programme de cession des aéroports (2006-01-30)

Transport routier

• La route Transcanadienne (2006-05-31)
• Voyager sur la Transcanadienne (2005-12-20)
• Carte de la route Transcanadienne (2005-12-20)
• Le Partenariat frontalier pour le transport détermine un secteur central d'analyse pour l'aménagement du nouveau passage frontalier Detroit-Windsor (2005-11-14)
• Partenariat frontalier pour le transport - Pourquoi un nouveau passage à Detroit-Windsor? (2006-01-10)
• Réseau routier national (2006-09-11)
• Taux des péages du pont de la Confédération (2005-12-20)

Transport maritime

• Programme de cession des ports (2006-07-26)
 

Sécurité

Transport aérien

• Approche globale de Transports Canada relativement à la sécurité-incendie des aéronefs (2006-01-25)
• Approche multidimensionnelle de la sécurité (2006-05-04)
• Atténuation des risques (2006-05-04)
• Le dégivrage et l'antigivrage des aéronefs (2006-02-22)
• Renforcement du système (2006-05-08)
• Sécurité de l'aviation au Canada : une responsabilité partagée (2006-02-22)
• Sécurité de l'aviation d'affaires (2006-05-05)
• Surveillance de la sécurité à NAV CANADA (2006-05-04)

Transport maritime

• Programme de vignettes et campagne de sensibilisation (2006-05-04)
• Sûreté des traversiers (2006-11-27)
• Sécurité des navires-citernes au Canada rôles et responsabilités (2006-07-07)

Transport ferroviaire

• Données sur les passages à niveau rail-route (2006-11-10)
• Élimination du sifflet aux passages à niveau publics (2006-05-04)
• Programme de fermeture de passages à niveau (2006-05-08)

Transport routier

• Code canadien de sécurité (2006-01-03)
• Conseils de sécurité de Transports Canada à l'intention des automobilistes (2006-05-04)
• Objectifs de Vision sécurité routière 2010 (2006-01-25)
• Sécurité des sacs gonflables latéraux (2006-05-04)
• Stations météo-route (2005-12-19)

Sûreté

Transport aérien

• Programme de protection des passagers (2006-10-27)
• Sûreté de l'aviation - faits saillants (2006-09-07)
• Liste des objets interdits dans les bagages de cabines à bord des aéronefs (2006-08-18)
• Organisation de l'aviation civile internationale programme universel d'audits de sûreté (2006-05-04)

Transport maritime

• Sûreté maritime - faits saillants (2006-09-07)
• Code international sur la sûreté des navires et des installations portuaires (2006-05-04)
• Programme de contribution pour la sûreté maritime (2006-11-16)
• Contrôle des navires par l’État du port (2006-07-07)

Transport ferroviaire

• Mesures initiales pour renforcer la sûreté du transport ferroviaire des voyageurs et du transport en commun urbain (2006-11-14)