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2002 — Rapports de la vérificatrice générale du Canada

Pour obtenir des copies papier de nos rapports faire parvenir un courriel à distribution@oag-bvg.gc.ca. Vous devez être équipé d'un visualiseur Adobe Acrobat pour avoir accès aux fichiers PDF. Nous vous suggérons d'utiliser ce format si vous voulez imprimer.

Décembre

Questions d'une importance particulière — 2002 PDF (423 KB) Communiqué
Chapitre 1 — Repenser les rapports soumis par les Premières nations aux organismes fédéraux PDF (595 KB) Communiqué
Chapitre 2 — Pêches et Océans Canada — Contribuer à la sécurité et à l'efficience de la navigation maritime PDF (439 KB) Communiqué
Chapitre 3 — La Loi sur les mesures spéciales d'importation : une protection contre les importations sous-évaluées ou subventionnées PDF (484 KB) Communiqué
Chapitre 4 — Agence des douanes et du revenu du Canada — L'imposition des opérations internationales des résidents du Canada PDF (416 KB) Communiqué
Chapitre 5 — La gestion et le contrôle financiers au gouvernement fédéral PDF (421 KB) Communiqué
Chapitre 6 — Statistique Canada — La gestion de la qualité des statistiques sur la santé PDF (455 KB) Communiqué
Chapitre 7 — Agence spatiale canadienne — La mise en oeuvre du Programme spatial canadien PDF (746 KB) Communiqué
Chapitre 8 — Travaux publics et Services gouvernementaux Canada — L'acquisition de locaux à bureaux PDF (450 KB) Communiqué
Chapitre 9 — La modernisation de la reddition de comptes dans le secteur public PDF (368 KB) Communiqué
Chapitre 10 — Ministère de la Justice — Les coûts liés à la mise en oeuvre du Programme canadien des armes à feu PDF (367 KB) Communiqué
Chapitre 11 — Autres observations de vérification PDF (631 KB) Communiqué

Annexes

  • Annexe ALoi sur le vérificateur général
  • Annexe B Loi sur la gestion des finances publiques
  • Annexe C — Rapports du Comité permanent des comptes publics à la Chambre des communes, 2001-2002
  • Annexe D — Rapport qui découle de la vérification du rapport de la présidente du Conseil du Trésor au Parlement
  • Annexe E — Le coût des vérifications des sociétés d'État effectuées par le Bureau du vérificateur général du Canada

Rapport Le Point 2002

Message de la vérificatrice générale du Canada PDF (207 KB) Communiqué Extraits du vidéo
Chapitre 1 — Développement des ressources humaines Canada — L'intégrité du numéro d'assurance sociale PDF (397 KB) Communiqué Extraits du vidéo
Chapitre 2 — Santé Canada — La surveillance de la santé nationale PDF (434 KB) Communiqué Extraits du vidéo
Chapitre 3 — Santé Canada — L'appui fédéral à la prestation des soins de santé PDF (330 KB) Communiqué  
Chapitre 4 — Défense nationale — L'entraînement en vol de l'OTAN au Canada PDF (584 KB) Communiqué Extraits du vidéo
Chapitre 5 — Industrie Canada — La gestion du Programme de financement des petites entreprises du Canada PDF (271 KB) Communiqué  

Avril

Avant-propos PDF (294 KB) Communiqué  
Chapitre 1 — Soustraire des fonds publics au contrôle du Parlement PDF (579 KB) Communiqué Extrait du vidéo
Chapitre 2 — Agence des douanes et du revenu du Canada — L'administration du régime fiscal : radiations et remises PDF (273 KB) Communiqué  
Chapitre 3 — La sécurité des technologies de l'information PDF (496 KB) Communiqué Extrait du vidéo
Chapitre 4 — Le système de justice pénale : des défis importants à relever PDF (373 KB) Communiqué Extrait du vidéo
Chapitre 5 — Défense nationale — Le recrutement et le maintien du personnel militaire PDF (419 KB) Communiqué Extrait du vidéo
Chapitre 6 — Un modèle d'évaluation des rapports ministériels sur le rendement PDF (287 KB) Communiqué  
Chapitre 7 — Les stratégies de mise en oeuvre de la fonction de contrôleur moderne PDF (332 KB) Communiqué  
Chapitre 8 — Autres observations de vérification PDF (478 KB) Communiqué