Droits d'auteur et reproduction d'images

Les images affichées sur le site Web Images Canada proviennent d'un grand nombre de partenaires. Ce sont des vignettes à basse résolution des images originales. Les images originales se trouvent sur les sites Web des différents partenaires.

Pour rendre leurs collections d'images plus accessibles au public et encourager leur utilisation, les partenaires accordent la permission de reproduire leurs images à des fins non commerciales, pourvu que soient respectées les modalités de la licence préautorisée énoncées ci-dessous.

Reproduction d'images à des fins non commerciales (licence préautorisée)

Il est permis de reproduire toutes les images du site, sur papier ou en format numérique, pourvu que ce soit fins non commerciales énumérées ci-dessous. Cependant, il n'est pas permis de les modifier ni de les manipuler d'aucune façon.

Fins non commerciales :

• but pédagogique
• usage personnel
• études personnelles
• référence
• recherche

Les reproductions d'images insérées dans un document doivent être accompagnées de la mention de la « Indication de la source » source.

Reproduction d'images à des fins commerciales

Il est interdit de reproduire les images du site, sur papier ou en format numérique, à des fins commerciales, à moins d'en obtenir la permission écrite du partenaire qui en détient les droits d'auteur.

Pour connaître le partenaire auquel appartient l'image que vous voulez reproduire, cliquez sur le lien « plus d'information » en dessous de la vignette de l'image; il se trouve dans le champ « Source ». Pour connaître ses coordonnées, cliquez sur le nom du partenaire; ce lien vous mènera directement aux coordonnées du partenaire.

Indication de la source

Chaque fois que vous utilisez une image du site Web Images Canada, vous devez en mentionner la source, en français, en anglais ou dans les deux langues. Vous trouverez les renseignements pertinents en cliquant sur le lien « plus d'information » en dessous de la vignette de l'image. La notice qui s'affichera vous donnera des renseignements tels que le nom du partenaire et le numéro d'identification (ID) de l'image. La mention devra comprendre les éléments suivants :

• Le symbole du droit d'auteur, ©, suivi du nom du partenaire tel qu'il est indiqué dans le champ « Source ».
• Le numéro d'identification (ID) de l'image
• La phrase : Reproduction autorisée à partir du site Web de/du/de la/des [nom du partenaire] (adresse du site Web du partenaire).

Exemple : © Musée de l'aviation du Canada. Image no 21719. Reproduction autorisée à partir du site Web du Musée de l'aviation du Canada (www.aviation.technomuses.ca).

Obtenir des reproductions d'images à haute résolution

Pour obtenir des reproductions d'images à haute résolution, en format imprimé ou en format numérique, vous devez vous adresser au partenaire qui détient les droits d'auteur sur les images en question. Pour connaître le titulaire du droit d'auteur d'une image, cliquez sur le lien « plus d'information » en dessous de la vignette de l'image; il se trouve dans le champ « Source ». Pour connaître ses coordonnées, cliquez sur le nom du partenaire; ce lien vous mènera directement aux coordonnées du partenaire.

Dans votre demande au partenaire, vous devez fournir des renseignements précis sur l'image. Vous trouverez ces renseignements en cliquant sur le lien « plus d'information » en dessous de la vignette de l'image. La notice qui s'affichera vous donnera des renseignements tels que le titre, le sujet, la date, le format ainsi que le numéro d'identification (ID) de l'image.

Droit d'auteur sur le site web images canada

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