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humaines
Taux historiques (archivés)
Principes
Généralités
Date d'entrée en vigueur
Objet et portée
Champ d'application
Définitions
Partie I Administration
Partie II Assurances
Partie III Modules sur les voyages
Module 1 Module 2
Module 3 Module 4
Partie IV Circonstances spéciales de voyage
Partie V Urgences, maladies, blessures et décès en cours de déplacement
Appendice A
Appendice B
Appendice C
Appendice D

Autres documents connexes

Format(s) de rechange
Instructions
Directive sur les voyages (RTF) (PDF)
App. A (RTF) (PDF)
App. B (RTF) (PDF)
App. C (RTF) (PDF)
App. D (RTF) (PDF)
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Appendice B - Taux par kilomètre en vigueur le 1er septembre 2006


Appendice B
Taux par kilomètre

Entrée en vigueur : le 1er septembre 2006

Modules 1, 2 et 3

 

Les taux payables en cents le kilomètre pour l'utilisation d'un véhicule particulier par en cours d'un déplacement sont montrés ci-dessous :

Cents/km
(taxes incluses)

—    Alberta

47,5

—    Colombie-Britannique

47,5

—    Île-du-Prince-Édouard

47,5

—    Manitoba

45,5

—    Nouveau-Brunswick

47,5

—    Nouvelle-Écosse

47,5

—    Nunavut

54,5

—    Ontario

48,5

—    Québec

51,5

—    Saskatchewan

44,5

—    Terre-Neuve et Labrador

50,5

—    Territoire du Nord-Ouest

54,5

—    Yukon

57,0

Remarques :

  • Lorsqu'un fonctionnaire utilise un véhicule particulier immatriculé au Canada en service commandé dans plus d'une province ou aux États-Unis, le taux par kilomètre payable est celui qui s'applique dans la province ou le territoire d'immatriculation du véhicule.
  • Les taux par kilomètre réduits ne s'appliquent plus à la Directive sur les voyages.
  • Taux par kilomètre réduits, dont la Directive sur l'aide au transport quotidien, la Directive sur les postes isolés et les logements de l'État, Réservistes, etc. (http://www.tbs-sct.gc.ca/pubs_pol/hrpubs/TBM_113/cad-datq-a_f.asp)

Pour des raisons de commodité, les taux au millage/kilométrage du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (MAECI) :

Module 3 :  MAECI - Taux au millage/kilométrage vers les États-Unis d'Amérique (http://www.tbs-sct.gc.ca/pubs_pol/hrpubs/TBM_113/krus-tkeu_f.asp)

Module 4 :  MAECI - Taux de kilométrage aux destinations étrangères (http://www.tbs-sct.gc.ca/pubs_pol/hrpubs/TBM_113/krla-tkde_f.asp)