Protocole d'entente - communauté minoritaire anglophone

PROTOCOLE D'ENTENTE

ENTRE

LE GOUVERNEMENT DU CANADA (ci-après appelé le « Canada »), représenté par la ministre du Développement des ressources humaines, le ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire, le ministre de l'Industrie, la ministre de Patrimoine canadien, la présidente du Conseil du Trésor, le ministre des Pêches et Océans et le secrétaire d'État responsable de l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec (ci-après appelés « les organismes fédéraux parties à l'entente »)

ET

LA TABLE COMMUNAUTAIRE DU COMITÉ NATIONAL DE DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES POUR LA COMMUNAUTÉ MINORITAIRE ANGLOPHONE, corporation sans capital-actions dûment constituée en vertu de la partie Il de la Loi sur les corporations canadiennes (ci-après appelée la « Table » )

ET

Le QUEBEC COMMUNITY GROUPS NETWORK (ci-après appelé le « QCGN »)

Attendu que le Canada, représenté par la ministre du Développement des ressources humaines, et un organisme connu sous le nom de « The Quebec Community Groups Network » (le « Réseau ») agissant au nom des groupes et associations régionaux qu'il représentait, ont signé un protocole d'entente le 29 mai 1998 (le « PE de 1998 » ) établissant le « Comité national de développement des ressources humaines pour la communauté minoritaire anglophone » (le « Comité ») chargé d'élaborer un mécanisme de coopération régissant les activités - visant à favoriser l'épanouissement des communautés anglophones en situation minoritaire du Québec et à appuyer leur développement ;

Attendu que le protocole d'entente (PE) de 1998 a conduit en 1999 à l'établissement de la TABLE, alors composée des huit associations régionales membres du QCGN dont les représentants sont devenus les représentants de la communauté au sein du Comité;

Attendu que le CANADA et la TABLE, avec l'appui et l'assentiment du QCGN, jugent opportun de remplacer le PE de 1998 par le présent protocole d'entente;

Attendu que, par le présent protocole d'entente, le CANADA et la TABLE souhaitent

a) élargir la représentation du CANADA au sein du Comité afin d'y inclure des représentants de tous les organismes fédéraux parties à l'entente ; et

b) garantir la participation de l'ensemble des communautés minoritaires de langue anglaise au sein du Comité ;

c) élargir le mandat du Comité de façon à lui permettre de formuler des avis à tous les organismes fédéraux parties à l'entente de manière à influer sur leurs politiques, programmes et services d'une façon qui favorisera le développement et l'épanouissement des communautés anglophones en situation minoritaire au Québec en matière de . développement des ressources humaines et de développement économique communautaire (suivant les modalités énoncées à l'annexe A du présent protocole d'entente) ;

d) voir à ce que la vision et les activités du Comité tiennent compte des conclusions du plan de développement global des communautés minoritaires de langue anglaise conformément aux domaines de développement des ressources humaines et de développement économique communautaire que le QCGN, à la date de signature du présent protocole d'entente, est à mettre au point.

En conséquence, le CANADA, la TABLE et le QCGN conviennent de ce qui suit :

Définitions

Les définitions suivantes s'appliquent au présent protocole d'entente.

« Organismes fédéraux parties à l'entente » La ministre du Développement des ressources humaines, le ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire, le ministre de l'Industrie, la ministre de Patrimoine canadien, la présidente du Conseil du Trésor, le ministre des Pêches et Océans, le secrétaire d'État responsable de l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec et les ministères et organismes du gouvernement fédéral qui accepteront subséquemment, aux termes de l'article 14 des présentes, de participer aux arrangements de coopération établis en vertu du présent protocole d'entente.

« Comité » Le Comité national de développement des ressources humaines pour la communauté minoritaire anglophone, établi aux termes du PE de 1998 comme mécanisme de coopération régissant les activités visant à favoriser l'épanouissement des communautés anglophones en situation minoritaire du Québec et à appuyer leur développement, tel que maintenu et modifié aux termes du présent protocole d'entente dans les domaines de développement des ressources humaines et de développement économique communautaire.

« PE de 1998 » Le protocole d'entente signé par le CANADA et le QCGN le 29 mai 1998.

« QCGN » s'entend du Quebec Community Groups Network, association composée des groupes énumérés à l'annexe B du présent protocole d'entente.

« TABLE » La Table communautaire du comité national de développement des ressources humaines pour la communauté minoritaire anglophone, corporation sans capital-actions dûment constituée en vertu de la partie Il de la Loi sur les corporations canadiennes.

Remplacement du PE de 1998

1. Le CANADA et QCGN conviennent de mettre fin au Protocole d'entente de 1998. But du protocole d'entente

2. Le présent protocole d'entente vise à établir un accord entre le CANADA et la TABLE au sujet

a) des principes destinés à guider leur coopération pour favoriser l'épanouissement des communautés anglophones en situation minoritaire du Québec et appuyer leur développement en matière de développement des ressources humaines et de développement économique communautaire, et

b) du maintien et de l'élargissement de la composition et du mandat du Comité.

Principes de coopération

3. Le CANADA et la TABLE conviennent que les principes suivants guideront leur coopération pour favoriser l'épanouissement des communautés anglophones en situation minoritaire du Québec et appuyer leur développement en matière de développement des ressources humaines et de développement économique communautaire

a) conformément à l'article 41 de la Loi sur les langues officielles, les organismes fédéraux parties à l'entente s'engagent à favoriser, dans tous les domaines relevant de leurs responsabilités respectives, l'épanouissement des minorités francophones et anglophones du Canada et à appuyer leur développement en matière de développement des ressources humaines et de développement économique communautaire, ainsi qu'à promouvoir la pleine reconnaissance et l'usage du français et de l'anglais dans la société canadienne ;

b) les organismes fédéraux parties à l'entente s'engagent à maintenir le dialogue avec les communautés anglophones en situation minoritaire du Québec afin de favoriser les partenariats sur les questions touchant les communautés et l'identification de solutions appropriées ;

c) les organismes fédéraux parties à l'entente partagent la vision du Comité quant à l'importance d'inscrire le développement des ressources humaines dans un cadre de développement économique communautaire dans l'approche de renforcement des capacités communautaires ;

d) les organismes fédéraux et les communautés minoritaires de langue anglaise au Québec estiment que le leadership local est essentiel dans l'élaboration de nouvelles stratégies de développement des ressources humaines favorisant le développement économique des communautés ;

e) les organismes fédéraux parties à l'entente s'engagent à contribuer au développement et à l'épanouissement des communautés anglophones en situation minoritaire au Québec en matière de développement des ressources humaines et de développement économique communautaire en visant leur participation équitable aux programmes et services à l'intérieur du mandat de leurs organismes respectifs, dans la mesure où les communautés font appel à ces programmes et services.

Composition du Comité

4. Le CANADA et la TABLE acceptent que le Comité soit maintenu et composé de représentants des communautés anglophones en situation minoritaire du Québec qui sont représentées par la TABLE et de représentants des organismes fédéraux parties à l'entente. Il est entendu que les membres représentant les communautés anglophones en situation minoritaire doivent venir de différentes régions et secteurs de la province de Québec. Il est en outre entendu que les membres représentant les communautés minoritaires de langue anglaise peuvent provenir d'associations qui sont membres du QCGN ainsi que d'associations et de personnes non membres intéressées au mandat du Comité. -

5. La TABLE reconnaît la nécessité d'accroître la participation de la communauté anglophone à son conseil d'administration et elle consultera le QCGN dans les 60 jours suivant la signature du présent protocole d'entente pour déterminer les mesures qui permettront d'accroître cette représentation à son conseil d'administration et pour ce faire, d'ici le 31 octobre 2002. Cette représentation s'ajoutera au nombre de délégués votants désignés par les comités d'employabilité et du développement économique communautaire. 

Mandat du Comité

    Mandat général

6. Le CANADA, la TABLE et le QCGN acceptent que le Comité ait pour mandat de fournir des avis sur les politiques, les programmes et les services des organismes fédéraux en matière de développement des ressources humaines et de développement économique communautaire afin de favoriser le développement et l'épanouissement des communautés anglophones en situation minoritaire au Québec. A cette fin, il remplira plusieurs fonctions : coordination, information, liaison, recherche et développement. Le but de ces activités est double

(i) favoriser un meilleur accès aux programmes et services dans une structure décentralisée en facilitant la diffusion multidirectionnelle de l'information publique relative aux activités de chacun des organismes fédéraux parties à l'entente et la participation équitable des communautés anglophones en situation minoritaire du Québec à leurs processus de planification

(ii) faciliter l'amélioration constante de la coordination des activités au sein des organismes fédéraux parties à l'entente, afin de faciliter et appuyer les activités des communautés anglophones en situation minoritaire au Québec en matière de développement des ressources humaines et de développement économique de leurs communautés.

    Fonction de coordination

7. La fonction de coordination du Comité comprend les activités suivantes

a) conseiller les ministres parties à l'entente, par l'entremise de leur sous-ministre ou équivalent, sur les programmes, politiques et services pour répondre aux besoins des communautés anglophones en situation minoritaire au Québec ;

b) faciliter la coordination de projets ët d'initiatives locaux, régionaux et nationaux visant le développement des ressources humaines et le développement économique des communautés anglophones en situation minoritaire au Québec ;

c) appuyer les activités des groupes communautaires visant la concertation en matière de développement des ressources humaines et du développement économique communautaires dans les collectivités anglophones en situation minoritaire au Québec.

    Fonction d'information

8. La fonction d'information du Comité comprend les activités suivantes

a) faciliter l'échange multidirectionnel de l'information publique relative au développement des ressources humaines et au développement économique communautaire, des projets et initiatives novateurs, et des diverses démarches en cours ;

b) identifier les groupes communautaires anglophones en situation minoritaire et les informer des programmes et services offerts par les organismes fédéraux parties à l'entente en matière de développement des ressources humaines et de développement économique communautaire ;

c) identifier les organismes fédéraux parties à l'entente et les informer des besoins des communautés anglophones en situation minoritaire du Québec en matière de développement des ressources humaines et de développement économique communautaire et des possibilités d'harmonisation des différents programmes fédéraux qui ont une incidence sur ces communautés ;

d) assurer la mise en place d'un système permettant de répertorier les activités pertinentes des organismes fédéraux parties à l'entente et des groupes communautaires anglophones en situation minoritaire, en matière de développement des ressources humaines et de développement économique communautaire afin de favoriser le partage de l'information et d'évaluer l'impact de ces activités sur le développement des ressources humaines et le développement économique des communautés.

    Fonction de liaison

9. La fonction de liaison du Comité consiste à faciliter la liaison entre les groupes communautaires anglophones en situation minoritaire et les organismes fédéraux parties à l'entente, et entre les `partenaires économiques de l'extérieur de la communauté et ces mêmes communautés.

    Fonction de recherche et de développement

10. La fonction de recherche et de développement du Comité comprend les activités suivantes

a) engager des demandes de recherche et de développement dans les domaines de développement des ressources humaines et de développement économique communautaire ;

b) partager l'information publique sur les études, analyses et évaluations de l'état du développement des ressources humaines et du développement économique, afin de permettre une action judicieuse et efficace sur le plan national, régional ou local et d'accroître ainsi les occasions de développement des ressources humaines et de développement économique communautaire et d'évaluer l'impact sur le plan économique de cette action.

Suivi des programmes fournis par le Québec dans le cadre de l'Entente de mise en oeuvre Canada-Québec relative au marché du travail

11. La Loi sur l'assurance-emploi (la Loi) oblige la Commission de l'assurance-emploi du Canada (la « Commission ») à observer et à évaluer l'efficacité de l'aide fournie sous le régime de la Loi, notamment les mesures de soutien mises en oeuvre en vertu de la partie Il de la Loi. La ministre du Développement des ressources humaines demandera à la Commission d'observer et d'évaluer les impacts sur les communautés anglophones en situation minoritaire du Québec, de l'aide financière fournie dans le cadre de l'Entente de mise en oeuvre Canada-Québec relative au marché du travail pour supporter les coûts des programmes relatifs au marché du travail offerts par le Québec conformément à cette entente. Cette surveillance et cette évaluation peuvent comprendre des consultations en bonne et due forme avec l'ensemble des communautés minoritaires de langue anglaise.

Mise en oeuvre d'activités ponctuelles par les organismes fédéraux parties à l'entente

12. Les organismes fédéraux parties à l'entente pourront en matière de développement des ressources humaines et de développement économique communautaire, participer à la mise en oeuvre des activités ponctuelles découlant du plan stratégique entériné par le Comité. Ces activités pourraient inclure les ressources humaines, matérielles et autres que les organismes fédéraux parties à l'entente jugent appropriées.

13. Il est entendu que le fonctionnement et l'opportunité des activités ponctuelles prises à ce sujet par les organismes^-fédéraux parties à l'entente pourront être évalués périodiquement. Au besoin, le Comité pourra susciter la participation des autres partenaires dans l'évaluation.

Appui aux services de secrétariat du Comité

14. Le ministère du Développement des ressources humaines fournira des services de secrétariat au Comité pour lui permettre de s'acquitter de son mandat.

Processus d'ajout et de retrait d'organismes fédéraux parties à l'entente

15. Les arrangements de coopération avec la TABLE établis en vertu du présent protocole d'entente sont ouverts à tous les ministères et organismes du gouvernement fédéral. Tout autre ministère ou organisme du gouvernement fédéral peut s'engager à participer aux arrangements de coopération et devenir partie à l'entente en signant un exemplaire du présent protocole d'entente. Tout organisme fédéral partie à l'entente peut se retirer du présent protocole d'entente en communiquant un avis écrit à la TABLE et aux autres organismes fédéraux parties à l'entente.

Modifications et révisions

16. Les parties peuvent modifier le présent protocole d'entente de temps à autre par le CANADA et la TABLE. Pour être valide, toute modification doit être rédigée et signée, au nom du CANADA, par tous les organismes fédéraux parties à l'entente et, au nom de la Table, par son représentant dûment autorisé. La TABLE, avant de souscrire à toute modification, consultera le QCGN.

17. Le présent protocole d'entente peut être réexaminé par le CANADA et la TABLE à tout moment.

Résiliation

18. Les parties peuvent résilier le présent protocole d'entente en donnant un préavis écrit d'au moins soixante (60) jours de leur intention. Tout avis au nom du CANADA sera donné par la ministre du Développement des ressources humaines.

Entrée en vigueur

19. Le présent protocole d'entente entrera en vigueur à la date à laquelle la dernière signature des signataires figurant plus bas y est apposée.

Exemplaires

20. Le présent protocole d'entente peut être signé en plusieurs exemplaires, chaque exemplaire signé et délivré constituant un original. Tous les exemplaires peuvent être délivrés par télécopieur, chaque exemplaire ainsi transmis étant réputé être un original.

Versions anglaise et française

21. Le présent protocole d'entente est conclu dans les deux langues officielles. Les versions française et anglaise font également foi.

Le présent protocole d'entente a été signé, pour le compte du CANADA, par les personnes suivantes représentant les organismes fédéraux parties à l'entente

Pour la ministre du Développement des ressources humaines :

Pour le ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire 

Pour le ministre de l'Industrie 

Pour la ministre de Patrimoine canadien

Pour la présidente du Conseil du Trésor 

Pour le ministre des Pêches et Océans 

Pour le secrétaire d'état de l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec

Le présent protocole d'entente a été signé, pour le compte de la Table, par son président

Le présent protocole d'entente a été signé, pour le compte de du QCGN, par son président

ANNEXE A
TABLE COMMUNAUTAIRE

Renforcement des capacités communautaires
et développement économique communautaire
Orientation et convergence

En 1999, la table communautaire a reconnu, par le biais de son évaluation des besoins, le désir des membres de la communauté de participer davantage à leur développement collectif, ce qui a amené à la mise sur pied d'activités axées principalement sur les concepts généralement reconnus du développement économique communautaire (DEC) et du renforcement des capacités communautaires (RCC). Ces concepts font partie intégrante du plan stratégique du premier comité national de développement des ressources humaines pour la minorité linguistique anglophone et constituent le fondement des plans d'action de la table communautaire et de tous ses documents.

Le renforcement des capacités communautaires (RCC) est un processus continu qui suppose la création et le maintien d'un environnement favorisant l'apparition d'un leadership qui permettra aux communautés d'aller de l'avant, par l'entremise de leurs membres. Grâce au RCC, les communautés créent véritablement les conditions favorables au DEC.

Le développement économique communautaire (DEC) nécessite la mobilisation des membres et des ressources de la communauté en vue de la prise en charge du développement social, culturel et économique de celle-ci. Le DEC met l'accent sur les membres de la communauté et le renforcement de leurs capacités pour qu'ils prennent en main leur propre développement. Le DEC est dicté par la communauté qui en doit assumer la responsabilité.

Le DEC et le RCC exigent des membres de la communauté qu'ils déploient tous les efforts nécessaires pour élargir leur leadership et aider la communauté à acquérir les outils nécessaires pour planifier, mobiliser les ressources et passer à l'action en établissant des objectifs cohérents et réalisables, et évaluer en permanence les progrès accomplis.

Le DEC et le RCC s'appuient sur la reconnaissance du fait que différents éléments de la communauté n'ont pas tous les mêmes capacités et qu'il faut beaucoup de patience et de persévérance pour amener les citoyens à avoir une qualité de vie élevée.

Pour entreprendre le DEC et le RCC, il faut reconnaître que le développement socio-économique suppose une intervention simultanée de nombreux intervenants entre lesquels il y a peu de rapports hiérarchiques. Par conséquent, l'adoption du DEC comme méthode privilégiée de développement communautaire entraîne que l'on accepte de travailler avec de nombreux intervenants du secteur privé et de la fonction publique.

ANNEXE B

Le Quebec Community Groups Network est composé des groupes suivants:

Alliance Quebec
Châteauguay Valley English-Speaking Peoples' Association Coasters Association
Committee for Anglophone Social Action Community Association for Saguenay-Lac St Jean Community Health and Social Services Network Council for Anglophone Magdalen Islanders English-Speaking Catholic Council
Heritage Lower St. Lawrence
North Shore Community Association
Outaouais Alliance
Quebec Anglophone Heritage Network
Quebec Association for Adult Learning
Quebec Community Newspapers Association Quebec Drama Federation
Quebec Farmers' Association
Quebec Federation of Home and School Associations Quebec Young Farmers
Townshippers' Association
Voice of English-Speaking Quebec