Ce document et son contenu sont en évolution constante. Ce diagramme sera mis à jour lorsque les centres de politiques finaliseront leurs
révisions. La dernière mise à jour a été faite le 8 septembre 2006.
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Le diagramme représente la structure et l'organisation de l'ensemble des politiques au Conseil du Trésor (CT) tel qu'il évolue. Les instruments de
politiques du CT seront structuré suivant une cascade d'instruments de politiques à l'intérieur de cadres spécifiques portant sur les secteurs
principaux de gestion : biens et services acquis, gestion du personnel, rémunération, langues officielles, prestation de services au sein de l'organisation,
gérance de l'information et de la technologie, et la gestion financière. Le Cadre Principal détaille les principes et les valeurs
d'imputabilité qui vont guider chacun des instruments.
Cadre principal
Code de conduite pour le secteur public et la Charte des valeurs pour le secteur public
- 6 Politiques liées au Cadre principal
- 12 Directives
- 18 Normes
- 5 Lignes directrices
Gouvernance et la gestion des dépenses
- 4 Politiques
- À déterminer
Langues officielles
- 3 Politiques
- 6 Directives
Gérance pour l'info et technologie
- 4 Politiques
- 1 Directive
- 21 Normes TI
- 2 Normes GI
- Autres normes
Prestation de services
- 1 Politique
- 1 Directive
- 21 Normes TI
- 2 Normes GI
- Autres normes
Biens et services acquis
- 6 Politiques
- 6 Directives
- 8 Normes
- 2 Lignes directrices
Gestion financière
- 8 Politiques
- 44 Directives
- 10 Normes
- 1 Ligne directrice
Rémunération
- 3 Politiques
- 24 Directives
- 31+ Normes
- 15 Lignes directrices
Personnes
- 11 Politiques
- 15 Directives
- 4 Normes
- 21 Lignes directrices
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